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par Henri Quineault
26 févr. 2013, 08:53
Forum : Fédération de Tennis
Sujet : [Détente] Tournois jumeaux 2013 - Inscriptions
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Re: [Détente] Tournois jumeaux 2013 - Inscriptions

Les frères Quineault ensemble please.
par Henri Quineault
24 sept. 2012, 17:16
Forum : Fédération de Kayak
Sujet : Inscriptions
Réponses : 18
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Re: Inscriptions

Formulaire d’inscription

Manager : Henri Quineault
Nom-Prenom : Noémie Quineault
Date de naissance : 14 septembre 1994
Ville : Casarastra
Course préférée : La course en ligne 200 m
Course détestée : Kayak Extreme
Nom du nouvel avatar choisit : Madeleine Martin
par Henri Quineault
14 mai 2012, 22:25
Forum : Salle de Nonancourt
Sujet : [CS] Validation des résultats électoraux
Réponses : 151
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Re: [CS] Validation des résultats électoraux

Bah alors, on ne mets pas mon nom dans la décision, je suis déçu là...
par Henri Quineault
14 mai 2012, 22:05
Forum : Salle de Nonancourt
Sujet : [CS] Validation des résultats électoraux
Réponses : 151
Vues : 31658

Re: [CS] Validation des résultats électoraux

Ok pour moi aussi.
par Henri Quineault
29 avr. 2012, 11:33
Forum : Journal Officiel
Sujet : L-2012-04-14 : Assistance à la tyrannie
Réponses : 0
Vues : 518

L-2012-04-14 : Assistance à la tyrannie

http://i46.servimg.com/u/f46/14/46/69/91/444410.png Loi portant à la mise en place de la circonstance aggravante d'assistance à la tyrannie Vu la Constitution, Vu le Code Pénal et plus particulièrement son article 502, Vu les travaux de la commission parlementaire d'enquête sur les agissements de l...
par Henri Quineault
29 avr. 2012, 11:30
Forum : Journal Officiel
Sujet : LO-2012-04-13 : Crimes Dictatoriaux
Réponses : 0
Vues : 482

LO-2012-04-13 : Crimes Dictatoriaux

http://i46.servimg.com/u/f46/14/46/69/91/444410.png Loi organique portant à adaptation du Code Pénal aux crimes dictatoriaux Vu la Constitution, Vu le Code Pénal, Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit : Article 1er : L'article 402 du Code Pénal est modifié comme suit ...
par Henri Quineault
29 avr. 2012, 11:28
Forum : Journal Officiel
Sujet : LO-2012-04-12 : Réforme de la TVA
Réponses : 0
Vues : 461

LO-2012-04-12 : Réforme de la TVA

http://i46.servimg.com/u/f46/14/46/69/91/444410.png Loi organique relative à la réforme de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Vu la Constitution, Vu le Code Economique, Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit : Article 1.- L’article 4506, de la L-2011-10-02 portant cré...
par Henri Quineault
23 avr. 2012, 21:44
Forum : Ordre de la Croix d'Argent
Sujet : Membres de l'Ordre
Réponses : 0
Vues : 1090

Membres de l'Ordre

Membres de l'Ordre de la Croix d'Argent Grand Maître Monsieur George Montgomery, Président de la République Grand Chancelier Madame Asuka Finacci, Président de la Cour Suprême Grande Croix Monsieur Dimitri Fevernov, ancien Président de la République Madame Asuka Finacci, ancien Président de la Répu...
par Henri Quineault
20 avr. 2012, 07:57
Forum : Journal Officiel
Sujet : D-2012-04-11 : Elevation aux dignités de l'OCA
Réponses : 0
Vues : 492

D-2012-04-11 : Elevation aux dignités de l'OCA

http://i46.servimg.com/u/f46/14/46/69/91/444410.png Décret portant élévation aux dignités de l’ordre de la Croix d’Argent Vu la Constitution, Vu la loi L-2012-04-05 relative à la réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent, Sur le rapport du Premier Ministre, Le Conseil des Ministres entendu, Le Présid...

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