D-2012-04-11 : Elevation aux dignités de l'OCA

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Henri Quineault
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D-2012-04-11 : Elevation aux dignités de l'OCA

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Décret portant élévation aux dignités de l’ordre de la Croix d’Argent
Vu la Constitution,
Vu la loi L-2012-04-05 relative à la réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent,
Sur le rapport du Premier Ministre,
Le Conseil des Ministres entendu,

Le Président de la République promulgue le texte dont la teneur suit :
Article 1 : Sont élevés pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur dignité :[/i]

A la dignité de Grande Croix,

M. Fevernov (Dimitri), ancien Président de la République,
Mme Finacci (Asuka), ancienne Présidente de la République, ancienne Présidente de la Cour Suprême,
M. Lacroix de Beaufoy (Louis-Damien), ancien Président de la République,
M. Madarjeen (Mays), ancien Président de la République,
M. Quineault (Henri), actuel Président de la République,

A la dignité de Grand Chevalier,

Mme Adélie (Morgane), ancienne Premier ministre,
M. de Askalovicth (Luke), ancien Président de l’Assemblée Nationale,
M. de Montredon (Laurent), ancien Premier ministre,
M. de la Tour (Charles), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale,
M. Capell (Sébastien), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale,
M. Kusher (Jack), ancien Premier ministre,
M. McGregor (Benjamin), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale,
M. Monsallio (Armando), ancien Président de la Cour Suprême,
M. Montgomery (George), Président de la Cour Suprême,
Mme Nerio (Isabella), ancienne Présidente de l’Assemblée Nationale,
M. Peruzzi (Stefano), ancien Président de l’Assemblée Nationale, ancien Président de la Cour Suprême,
M. Valbonesi (Vincent), Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale,
M. Valmont (Christian), ancien Premier ministre, ancien Président de la Cour Suprême,

Article 2 : Les primes correspondantes seront versées par la Banque de Frôce dans les plus brefs délais.

Fait à Aspen,
le 20 avril 2012,

par Henri Quineault, Président de la République, Grand Maître de l'Ordre de la Croix d'Argent,
Vincent Valbonesi, Premier ministre


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Président de la République Frôceuse
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