Vossen I - IIème CdM

[Marc de St Imberb]

Qu'en pensez-vous ? Pouvez-vous, en accord avec la constitution, le promulguer Mr le Premier Ministre ?

Décret concernant la diminution du nombre de vols la nuit

Article 1 : Le nombre de manœuvres de décollage et d’atterrissage d'avions-cargos (appareils destinés au transport commercial de marchandises) et d'avions de ligne (appareils destinés au transport commercial de passagers) devra être réduit entre 22h et 5h de 25 % dans tous les aéroports situés à moins de 5 km d'une zone urbaine. Cette mesure entrera en vigueur le 1er Avril 2013.

Fait à Aspen,

Le X

Par,

Marc de St Imberb, ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Joseph Vossen, Premier Ministre
Asuka Finacci, Président de la République

[Joseph Vossen]

Je prend acte!

Personellement, je supprimerais le terme "commercial" dans le Décret.
Je ne veux pas que le commerce se sente stigmatisé par le Gouvernement.

Sinon, très bon boulot, Marc!

[Marc de St Imberb]

Bien, voici donc la forme finale :

Décret concernant la diminution du nombre de vols la nuit

Article 1 : Le nombre de manœuvres de décollage et d’atterrissage d'avions-cargos (appareils destinés au transport de marchandises) et d'avions de ligne (appareils destinés au transport de passagers) devra être réduit entre 22h et 5h de 25 % dans tous les aéroports situés à moins de 5 km d'une zone urbaine. Cette mesure entrera en vigueur le 1er Avril 2013.

Fait à Aspen,

Le X

Par,

Marc de St Imberb, ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Joseph Vossen, Premier Ministre
Asuka Finacci, Président de la République

Edit : A toi Joseph de le promulguer en accord avec Mme Finacci pas besoin de passer par l'AN pour un décret.

[Joseph Vossen]

Je vais le signer.

Mme. la Présidente ne doit pas être d'accord.
Elle doit promulguer mon Décret au JO dans les 5 jours. ^^

[Thomas Rolland]

A quand le prochain CM ? J'ai des projets de loi tout chaud

[Joseph Vossen]

Ca me fait penser que j'ai oublié de clôturer celui-çi.

Je comptais tenir un Conseil des Ministres mardi soir, compte tenu qu'il s'agit d'un long weekend.

[hrp]Cela dit il est possible que je ne sois pas très présent pour présider un CdM, le cas échéant ce sera à toi de me remplacer.[hrp]