Préparation conseil des ministres LdM II

[Jonathan Vueling]

Symbolique.. pourquoi refuser cet effort symbolique alors?

Je le répète, j'attend que vous ouvriez votre bureau !

[Marc Albus]

Dans un premier temps, je vous demande donc de poster dans des sujets indépendants vos propositions de loi pour ce second conseil des ministres.

Voilà qui est fait :
- Projet de loi organique portant création du Code des Communes.
- Projet de loi portant création des labels de qualité des Communes frôceuses
- Projet de loi portant création d'un Institut Géographique Frôceux (IGF).

Dans un second temps, j'aimerais avoir un compte rendu de vos premiers instants de ministres ou secrétaire d'état. Autrement dit avez vous des propositions, des suggestions, ou des interrogations concernant votre condition.

Expérience intéressante, puisqu'il s'agissait de mon premier poste ministériel. Mais déroutante aussi. Il n'est pas forcément évident de s'y retrouver sans aide.
Je m'interroge sur le point suivant : étant secrétaire d'état au territoire, la question des aéroports n'aurait-elle pas dû être de ma compétence ? Mais bon, comme elle a été prise en charge par mon Ministre de tutelle, ce n'est pas bien grave.

Je trouve qu'il manque beaucoup de concertation entre les ministères. Peut-être est-ce de ma faute ? Par exemple, certains projets de loi que j'ai proposé implique l'intervention d'autres ministères, pourtant ces ministres n'ont pas jugés utiles de contribuer. Le feront-ils lors du débat en CM ?

]Dans un troisième et dernier temps, j'aimerais que :
- monsieur Albus nous fasse un résumé concernant la mission que je lui ai confié (cadastre notamment).

Monsieur le Premier Ministre,
J'ai déposé en CM II le projet de loi sur la création d'un Institut Géographique qui aurait la charge des cadastres (entre autre). Il m'a paru intéressant de placer cette mission sous la tutelle du Conseil Economique et Social, afin que le nouvel IGF travaille en concertation avec le CES et recense toutes les informations de nature géographique déjà connues.

Je sais que certains de mes collègues jugent cette action inutile. Il me semble pour ma part fondamental de disposer de ce genre d'instruments pour guider l'action politique.