[Archives] Discussions Diverses

[Sébastien Capell]

En fait LD avait juste des problèmes pour se connecter au forum. J'espère qu'il va vite valider les nominations.

[Mays Madarjeen]

Ce samedi, il y aura le référendum sur le texte d'interpellation sur le vote alternatif.
Je tiens à vous prévenir dès maintenant que si le oui l'emporte, je lancerai un débat sur le sujet dans le ministère de la justice.

[François Bertrand]

Oui, je reste attentif étant pour ma part nommé aux côtés de Vincent, j'ai reçu ton courrier Sébastien

[Sébastien Capell]

Après discussion avec Steph, les SE peuvent être nommés par décret des ministres concernés. Par contre ils ne pourront pas assister au CM tant que leur nomination n'aura pas été confirmée.

En ce qui concerne la nomination du remplaçant de Wilson, à savoir John Estrade, je suis obligé d'attendre le retour de LD. Il a de grosses difficultés avec sa connexion internet.

Pour le prochain CM, si LD est toujours absent, j'en assurerais la présidence conformément à la constitution.

[Sylvain Kelmann]

Décret portant nomination d'un Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale

Article 1er : Monsieur Humbert de Valladières est nommé Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale conformément à l'article 30 de la Constitution.
Article 2 : Le mandat de Monsieur de Valladières prendra fin ? Que faut-il mettre?
Proposition : au lendemain des élections législatives, en cas de destitution par le Ministre de Tutelle, de motion de censure, ou après sa démission.
Qu'en pensez-vous? Le Ministre de Tutelle peut destituer son SE?

Fait à Aspen,
le 5 janvier 2011,
par Sylvain Kelmann, Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Culture

[Mays Madarjeen]

Le Premier ministre et le ministre de tutelle devraient tous les deux pouvoir destituer le secrétaire d'État.
Par contre, pas la peine de préciser que son mandat prendra fin après les législatives ou une motion de censure, puisque le Premier ministre doit lui-même démissionner dans ces deux cas, donc ça coule de source.

Pour la formulation, je suggère plutôt "Le Mandat de monsieur de Valladières prendra fin à sa démission ou celle du gouvernement, ou sur décision du Premier ministre ou du ministre de tutelle."

[Sylvain Kelmann]

Le Premier ministre et le ministre de tutelle devraient tous les deux pouvoir destituer le secrétaire d'État.
Par contre, pas la peine de préciser que son mandat prendra fin après les législatives ou une motion de censure, puisque le Premier ministre doit lui-même démissionner dans ces deux cas, donc ça coule de source.

Pour la formulation, je suggère plutôt "Le Mandat de monsieur de Valladières prendra fin à sa démission ou celle du gouvernement, ou sur décision du Premier ministre ou du ministre de tutelle."

OK pour moi. Je vais poster tout ça officiellement dans mon ministère.

[Sébastien Capell]

LD a réussi à se connecter. Finalement les SE pourront avoir accès à la salle du gouvernement pour pouvoir commencer à travailler. John tu peux commencer à bosser sur les dossiers de la santé.

LD m'a demandé que le CM dure jusqu'à mardi pour qu'il puisse y participer, je lui aie donné mon accord. Apparement sa connexion est toujours aussi pourrie.

[Sébastien Capell]

Je viens de discuter avec François Thomas, par MP. Il se défend bien sur les sujets du développement durable. Je pense que nous aurions tout a y gagner en le faisant entrer au gouvernement.

Qu'en pensez-vous ?

[Christian Valmont]

Vas-y