[BORGIA I] Conseil des ministres n°2

[Priam Pastor]

Concernant l'intervention au Mali. Pour un envoie de 6 Rafales, les pilotes et le personnel de maintenance on arrive à un coût de 2.5 à 5 Millions de Plz. Je pense que nous pourrions confier la maintenance des avions à la France, ce qui nous permet de diminuer les coûts.

[Valentino Borgia]

Bien bien.
Monsieur Pastor, je vais vous répondre concernant Monsieur Montgomery mais avant ça, il nous faut clarifier sur le fonctionnement et la discussion qui vient d'avoir lieu.

Effectivement Madame de Cassagne peut s'exprimer comme elle l'entend, nous avons toujours fonctionné comme cela à l'ADL et cela ne changera pas même si cela doit nous amener à justifier et à nous expliquer en public sur des positions divergentes au sein du gouvernement. A l'ADL nous ne voyons pas l'intérêt de défendre à tout prix quelque chose qui ne nous plait pas.

Pour autant, comme vous le soulignez Monsieur le Guen, cette mesure fait partie de l'accord du gouvernement. Pour trancher la chose, je propose que cette mesure insérée au programme commun soit votée ici même. Et c'est la décision du conseil des ministres qui fera foi dans la politique du gouvernement en la matière.
Bien entendu, en cas de rejet par le CM de cette mesure, je serai disposé Monsieur le Guen à vous recevoir pour discuter d'éventuels arrangements dans l'accord de gouvernement afin que le RDF ne se sente pas floué.

Maintenant que nous avons tous les textes exposés; Je vous demande de voter et pour les projets de Madame de Cassagne, et de Monsieur de Milon et de Monsieur Pastor. Enfin, vous vous prononcerez sur la sauvegarde ou le rejet du TNP.
Je vous remercie.

[Priam Pastor]

Excusez-moi M. le Premier Ministre, chers collègues,

Mais je souhaite revenir sur notre participation au conflit malien à ses conséquences pour la Frôce. Vous n'êtes pas sans savoir que la France suite à ces évènements a décidé de relever le niveau de son plan Vigipirate. Je préconise de faire la même chose pour notre PVAT et ainsi de le relever au niveau Orange. Pour que cela devienne effectif, il faut qu'un décret soit signé par M. le Premier Ministre.

[Paul Rogin]

Madame la Présidente de la République,
Monsieur le Premier Ministre,
Mes chers collègues,

Concernant la loi relative à l'interdiction des signes religieux ostentatoires et la loi organique visant à simplifier l'application des lois proposé par M. De Milon je suis pour.
Concernant le projet de loi modifiant la loi sur la carte CYAN proposé par M. Priam Pastor je suis pour.
Concernant le projet de loi sur l'immigration je serai pour si nous en modifions quelques points c'est à dire:
- Ministère de l'Immigration remplacé par Ministère de l'Intérieur.
- Suppression de l'article 305

Concernant le projet de loi sur les retraites agricoles, et les deux réformes l'une concernant le code du travail et l'autre concernant l'impôt sur les sociétés formulé par Madame De Cassagne je suis Pour.
Je ne m'oppose pas à la dernière demande formulée par M. Priam Pastor concernant le plan Vigipirate.

Concernant le TNP, en fervent défenseur du non-interventionnisme militaire je ne peux que m'opposer à son abrogation.

Merci.

[Priam Pastor]

Pardon, je n'ai pas dis ma position sur les différents projets.

Évidemment, je soutiens mes propres projets et j'approuve ceux de M. de Milon.

M. Rogin concernant vos remarques sur le projet de loi sur l'immigration les modifications ont été faites. Et je pense que nous devrions conserver l'article 305, car de toute façon si nous le supprimons, l'opposition tentera de le rétablir par un amendement lors du débat à l'Assemblée Nationale. Donc nous leurs coupons l'herbe sous le pied. Vous remarquerez également que le projet présenté en conseil des ministres est légèrement différent de celui proposé en débat public. J'ai profité du laps de temps qui m'était offert entre la clôture du débat et sa présentation en CM pour faire quelques modifications substantielles. J'espère que cela permettra d'éviter des débats qui trainent en longueur à l'Assemblée Nationale.

[Paul Rogin]

D'accord Priam, je soutiens donc le projet sur l'Immigration même si vous gardez l'article 305.

[Arthur de Milon]

S'agissant de la loi sur l'application des lois, elle n'est plus soumise au vote. Je le répète, finalement elle fera l'objet d'un décret. Inutile d'encombrer la procédure législative avec une mesure technique de bon sens.

[Arthur Le Guen]

J'approuve les projets de Madame de Cassagne, de Monsieur de Milon et de Monsieur Pastor.

Ce n'est une surprise pour personne, je soutiens le rejet du TNP.

Paul,

En tant que libertarien, cela ne vous gêne pas qu'un texte, une règlementation internationale, viennent vous dicter comment votre pays doit se comporter dans sa politique de Défense ? Je ne peux le croire ...

[Arthur de Milon]

A titre personnel, je suis contre notre départ du TNP. Cependant, je fais confiance à Monsieur le Ministre des Affaires étrangères, cher Arthur : il est le plus apte pour juger des conséquences d'une telle mesure. C'est son rôle et il a parfaitement prouvé sa compétence. De fait, je soutiendrai la décision du Conseil, quelle qu'elle soit.

[François Bertrand]

Je pense que le ministre des Affaires étrangères saura négocier et discuter avec les grandes capitales pour expliquer le sens de notre démarche. Mais pour cela il faut du temps et de la préparation car comme l'a dit Catherine, il y a risque de fiasco international. Déjà que nous risquons très vite de faire face à un grand mouvement de contestation sur le plan intérieur.

Je suis favorable à l'arme nucléaire pour notre pays. Mais je ne suis pas favorable à ce qu'on soit traités comme la Corée du Nord ou l'Iran, je ne pense pas que nos origines occidentales nous aideront, bien au contraire ce sera une raison pour la Communauté Internationale de réagir encore plus fermement pour réaffirmer un semblant d'équité.

Ce que je propose, c'est le report du projet à une date ultérieure pour laisser le temps au ministre de s'entretenir avec le plus de monde possible et ainsi nous conforter sur la scène internationale par le soutien des grands diplomates. Si Le Guen refuse ce report, il faudra bien s'exprimer sur ce projet. Alors sachez dans ce cas que je me prononce pour l'abrogation du TNP.

Sur le projet de M. Pastor et son article 305, je n'arrive pas à comprendre que vous soyez capables de laisser des immigrés illégaux ayant urgemment besoin de soins sur le perron d'un hôpital. Je suis patriote et je suis attaché à l'identité nationale mais cela ne nous donne pas le droit de mépriser ainsi la condition humaine.
S'il faut se désengager en ce qui concerne les soins standards, je pense que dans les circonstances les plus graves l'aide doit être accordée.

Je suis favorable à tous les projets de MM. Pastor, Le Guen, de Milon et Cassagne.