Frôce - Archives V2

Je propose de retirer de nouveau la prime tant qu'on y est.

Et qu'on remette 3 juges à la cour suprême au lieu de 4, ou 5 ou 3 mais 4 c'est un peu n'importe quoi je trouve.

Conformément à la constitution les textes adoptés sont transmis à la CS pour vérification de leur constitutionnalité Proposition de loi organique sur la création du Fonds d'Epargne et d'Investissement Républicain Préambule : La crise capitaliste de 2008 a montré que les pays, dont la Frôce avaient b...

Députés : 253
Votants : 140

Pour : 104
Blancs : 36

Le texte est adopté

Députés : 253
Votants : 164

Pour : 138
Contre : 17
Blancs 9

Le texte est adopté

Députés : 253
Votants : 99

Pour : 99

Le texte est adopté

Députés : 253
Votants : 119

Pour : 89
Blancs : 30

Monsieur Gavroche Finacci est élu président de l'Assemblée Nationale

- Projet de loi sur la mobilité des fonctionnaires : POUR - Projet de loi sur le « Buy Frôcean Act » : POUR - Projet de loi sur la fiscalité locale : POUR - Projet de loi constitutionnelle sur la réforme de la Cour Suprême : Blanc - Projet de loi organique sur la réforme du Code économique : Blanc (...

Monsieur De Montredon, Ce lieu n'est pas lieu de débat, mais malgré tout je vous donne mon point de vue, nous devons garder les listes telles quelles durant la législature, pour plusieurs raisons, j'ignore si les sièges auraient été répartis de la même façon si c'était une même liste qui avait fait ...

Proposition de Loi portant à la mise en place de la circonstance aggravante d'assistance à la tyrannie [/b] Vu la Constitution, Vu le Code Pénal et plus particulièrement son article 502, La commission parlementaire d'enquête sur les agissements de la Dictature propose la loi suivante : Article 1er ...

Nombre de Députés : 253
Nombre de votants : 101

Pour : 101 pour
Abstention : 152

Texte adopté