Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Avec toutes mes excuses, M. le Procureur. Mais comme les procédures judiciaires changent toutes les semaines, je commence à m'y perdre.
Donc, au nom de mon client, je demande un dédommagement de 50 000 Plz.
Donc, au nom de mon client, je demande un dédommagement de 50 000 Plz.
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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Très bien M. Usseglio et Du Plessi j'attends vos plaidoiries.
Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Monsieur le Président, Messieurs les Juges,
Je me permets aujourd'hui d'établir le réquisitoire du Ministère public, puisque chacun a exprimé ici ses intentions, ses demandes, ses opinions. Ainsi, s'agissant de l'affaire qui nous concerne, j'aimerais tout d'abord faire un petit point.
En effet, comme il a eu l'occasion de le démontrer lui-même, il n'est guère possible d'accuser Monsieur du Plessis de s'être rendu coupable d'une apologie de crime. Certes, le choix des termes laissait probablement à désirer. Peut-être même étaient-ils choisis de manière à être volontairement provocateurs. Mais, malheureusement, rien ne permet réellement de les désigner comme des appels au crime, plus que comme des conseils de traitement. Bien entendu, comme je viens de le dire, la forme était inconvenante. Mais le droit frôceux ne prévoit pas de punir la provocation. La liberté d'expression y gagne.
En revanche, ce même droit frôceux punit bien les insultes liées à une orientation sexuelle, et les menaces de violence. Et ces deux infractions , sont, elles, complètement imputables à M. du Plessis.
D'ailleurs, il n'a jamais nié, et à même confirmé le sens des mots qu'il a employé afin de qualifier la population homosexuelle. Pour M. du Plessis, la différence est bien entendu contenue dans l'intention de blesser, ou non. Mais, qu'il s'agisse ou pas d'une vérité, le droit frôceux n'a pas à en juger. De la même manière, l'intention de ne pas blesser n'empêche pas nécessairement de le faire. L'insulte n'a pas besoin d'intention pour exister. Pour cette raison, je demande que le chef d'accusation pour insulte soit retenu.
Par ailleurs, l'accusation de Menaces de violence est d'autant plus justifiée qu'à aucun moment M. du Plessis ne vient contredire le fait qu'il ait effectivement appelé de ses voeux, quelques "coups de poing dans la gueule". Il justifie simplement cela en regardant la situation comme une simple correction dans un cadre éducatif. Or, il apparaît complètement inadapté de regarder la situation sous cet angle, puisque le droit frôceux ne peut reconnaître le fait s'attacher à corriger des inconnus pour un comportement qui n'a rien de dangereux au regard de ce même droit frôceux.
A cette fin, nous comprenons l'opinion de la partie civile, et épaulons sa demande de dédommagement de 50.000 Pz, qui nous parait relativement mesurée. Bien entendu, nous avons du mal à saisir l'intérêt de la demande de M. du Plessis au civil, qui devrait faire l'objet d'un second procès, si celui-ci le condamnait effectivement.
En conclusion, nous demandons, au nom du Ministère Public, que seuls soient étudiés par la cour, les chefs d'accusation de :
- Insultes liées à l'orientation sexuelle, pour laquelle nous requerrons une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis; une perte des droits civiques d'1 an, dont 6 mois avec sursis; ainsi qu'une inéligibilité de 18 mois, dont 12 mois avec sursis; de même qu'une amende représentant 20% de la fortune de M. du Plessis.
- Menaces de violence, pour laquelle nous requerrons une peine de perte des droits civiques pour 3 mois, une inéligibilité pour 6 mois avec sursis et une amende représentant 10 % de la fortune de M. du Plessis.
Si toutes les réquisitions du Ministère public sont suivies, ceci verra M. du Plessis condamné à :
- 6 mois d'emprisonnement avec sursis
- Une perte des droits civiques pour 15 mois, dont 6 avec sursis
- Une inéligibilité de 24 mois, dont 12 avec sursis
- Une amende de 30 % de la fortune de M. du Plessis.
Nous laissons M. du Plessis officier son ultime plaidoirie, avant que la Cour ne se retire pour délibérer. Merci.
Je me permets aujourd'hui d'établir le réquisitoire du Ministère public, puisque chacun a exprimé ici ses intentions, ses demandes, ses opinions. Ainsi, s'agissant de l'affaire qui nous concerne, j'aimerais tout d'abord faire un petit point.
En effet, comme il a eu l'occasion de le démontrer lui-même, il n'est guère possible d'accuser Monsieur du Plessis de s'être rendu coupable d'une apologie de crime. Certes, le choix des termes laissait probablement à désirer. Peut-être même étaient-ils choisis de manière à être volontairement provocateurs. Mais, malheureusement, rien ne permet réellement de les désigner comme des appels au crime, plus que comme des conseils de traitement. Bien entendu, comme je viens de le dire, la forme était inconvenante. Mais le droit frôceux ne prévoit pas de punir la provocation. La liberté d'expression y gagne.
En revanche, ce même droit frôceux punit bien les insultes liées à une orientation sexuelle, et les menaces de violence. Et ces deux infractions , sont, elles, complètement imputables à M. du Plessis.
D'ailleurs, il n'a jamais nié, et à même confirmé le sens des mots qu'il a employé afin de qualifier la population homosexuelle. Pour M. du Plessis, la différence est bien entendu contenue dans l'intention de blesser, ou non. Mais, qu'il s'agisse ou pas d'une vérité, le droit frôceux n'a pas à en juger. De la même manière, l'intention de ne pas blesser n'empêche pas nécessairement de le faire. L'insulte n'a pas besoin d'intention pour exister. Pour cette raison, je demande que le chef d'accusation pour insulte soit retenu.
Par ailleurs, l'accusation de Menaces de violence est d'autant plus justifiée qu'à aucun moment M. du Plessis ne vient contredire le fait qu'il ait effectivement appelé de ses voeux, quelques "coups de poing dans la gueule". Il justifie simplement cela en regardant la situation comme une simple correction dans un cadre éducatif. Or, il apparaît complètement inadapté de regarder la situation sous cet angle, puisque le droit frôceux ne peut reconnaître le fait s'attacher à corriger des inconnus pour un comportement qui n'a rien de dangereux au regard de ce même droit frôceux.
A cette fin, nous comprenons l'opinion de la partie civile, et épaulons sa demande de dédommagement de 50.000 Pz, qui nous parait relativement mesurée. Bien entendu, nous avons du mal à saisir l'intérêt de la demande de M. du Plessis au civil, qui devrait faire l'objet d'un second procès, si celui-ci le condamnait effectivement.
En conclusion, nous demandons, au nom du Ministère Public, que seuls soient étudiés par la cour, les chefs d'accusation de :
- Insultes liées à l'orientation sexuelle, pour laquelle nous requerrons une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis; une perte des droits civiques d'1 an, dont 6 mois avec sursis; ainsi qu'une inéligibilité de 18 mois, dont 12 mois avec sursis; de même qu'une amende représentant 20% de la fortune de M. du Plessis.
- Menaces de violence, pour laquelle nous requerrons une peine de perte des droits civiques pour 3 mois, une inéligibilité pour 6 mois avec sursis et une amende représentant 10 % de la fortune de M. du Plessis.
Si toutes les réquisitions du Ministère public sont suivies, ceci verra M. du Plessis condamné à :
- 6 mois d'emprisonnement avec sursis
- Une perte des droits civiques pour 15 mois, dont 6 avec sursis
- Une inéligibilité de 24 mois, dont 12 avec sursis
- Une amende de 30 % de la fortune de M. du Plessis.
Nous laissons M. du Plessis officier son ultime plaidoirie, avant que la Cour ne se retire pour délibérer. Merci.
- Zénodore du Plessis
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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Zénodore du Plessis ne cache nullement son dépit...
Six mois de prison pour avoir dit tout fort que les sodomites étaient "tarés"? J'ai l'impression que ce brave Usseglio n'a pas vraiment le sens des réalités et proportions... Pour ce qui est de l'inéligibilité, je n'en attendais pas moins, venu de la part dde ce procureur, cadre d'un parti adverse au mien...
Bref, je ne vais pas perdre mon temps en épiloguant vainement. Je n'ai insulté personne. Quand on dit à un paraplégique qu'il est handicapé, on ne l'insulte pas. Quand on dit à Soudanais qu'il est noir, on ne l'insulte pas. Et quand je dis à un pédéraste qu'il est taré, je ne l'insulte pas.
Pour les menaces, j'ai déjà évoqué la chose.
Je vais donc me contenter d'espérer que l’honorable président de cette Cour ne s'abaisse pas à donner du crédit à cette mascarade d'accusation. Le sordide lobby homosexuel, qui nous emmerde partout et pour tout, mérite ici d'être renvoyé violemment dans les cordes. Faudrait peut-être songer à arrêter de chier dans les bottes des braves citoyens !
Retour à sa place. Advienne que pourra.
Six mois de prison pour avoir dit tout fort que les sodomites étaient "tarés"? J'ai l'impression que ce brave Usseglio n'a pas vraiment le sens des réalités et proportions... Pour ce qui est de l'inéligibilité, je n'en attendais pas moins, venu de la part dde ce procureur, cadre d'un parti adverse au mien...
Bref, je ne vais pas perdre mon temps en épiloguant vainement. Je n'ai insulté personne. Quand on dit à un paraplégique qu'il est handicapé, on ne l'insulte pas. Quand on dit à Soudanais qu'il est noir, on ne l'insulte pas. Et quand je dis à un pédéraste qu'il est taré, je ne l'insulte pas.
Pour les menaces, j'ai déjà évoqué la chose.
Je vais donc me contenter d'espérer que l’honorable président de cette Cour ne s'abaisse pas à donner du crédit à cette mascarade d'accusation. Le sordide lobby homosexuel, qui nous emmerde partout et pour tout, mérite ici d'être renvoyé violemment dans les cordes. Faudrait peut-être songer à arrêter de chier dans les bottes des braves citoyens !
Retour à sa place. Advienne que pourra.

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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Merci messieurs. Les juges vont se retirer pour délibérer. Merci.
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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Au nom du peuple frôceux, la Cour de Justice, saisi en action publique engagée à l'encontre de Monsieur Zénodore du Plessis pour apologies de crimes, insultes liées à une orientation sexuelle et menaces de violence, a reconnu Monsieur Zénodore du Plessis :
- Non coupable des apologies de crimes,
- Coupable des insultes liés à une orientation sexuelle,
- Coupable de menaces et violences.
Par conséquent, à la lumière du Code Pénal, la Cour de Justice condamne Monsieur Zénodore du Plessis à :
- 12 mois, dont 8 mois avec sursis, de perte des droits civiques,
- Inéligibilité de 12 mois, dont 8 mois avec sursis,
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune de Monsieur Zénodore du Plessis à l'instant de l'a publication de la présente décision, soit 11 542 plz.
Les parties sont déboutés de leur demande de dédommagement.
Fait à Aspen, le 28 décembre 2011.
Kyoshiro Sapporo, Président de la Cour de Justice
Natalia Fevernova et Ivan Sakharine, Juges à la Cour de Justice
PS: EL/Les durées sont données en temps réel. En temps forum, par décision des MJ (qui va arriver), les durées données sont respectivement de X jours dont X avec sursis de pertes des droits civiques et X jours dont X avec sursis d'inéligibilité /EL.
- Non coupable des apologies de crimes,
- Coupable des insultes liés à une orientation sexuelle,
- Coupable de menaces et violences.
Par conséquent, à la lumière du Code Pénal, la Cour de Justice condamne Monsieur Zénodore du Plessis à :
- 12 mois, dont 8 mois avec sursis, de perte des droits civiques,
- Inéligibilité de 12 mois, dont 8 mois avec sursis,
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune de Monsieur Zénodore du Plessis à l'instant de l'a publication de la présente décision, soit 11 542 plz.
Les parties sont déboutés de leur demande de dédommagement.
Fait à Aspen, le 28 décembre 2011.
Kyoshiro Sapporo, Président de la Cour de Justice
Natalia Fevernova et Ivan Sakharine, Juges à la Cour de Justice
PS: EL/Les durées sont données en temps réel. En temps forum, par décision des MJ (qui va arriver), les durées données sont respectivement de X jours dont X avec sursis de pertes des droits civiques et X jours dont X avec sursis d'inéligibilité /EL.
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Re: Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis
Interprétation HRP des peines
- 12 mois, dont 8 mois avec sursis, de perte des droits civiques : 24 jours dont 16 jours
- Inéligibilité de 12 mois, dont 8 mois avec sursis : 24 jours dont 16 jours
Niamh FourcadeDirectrice de la Bibliothèque Nationale, journaliste sportive et accessoirement cordialement veuve