Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis

[Kyoshiro Sapporo]

Voici le dossier transmis par le Procureur :

Monsieur le Président, Messieurs les Juges,

Je souhaite vous faire part, par la présente, du Dossier N°01-1211 Etat c/ Du Plessis.

Suite au dépôt d'une plainte par différentes personnes, dont je tiens la liste à votre disposition, une Action publique a été engagée à l'encontre de M. Zénodore du Plessis.

La plainte visait des paroles de ce dernier, considérées comme "des insultes et des menaces".

Nous avons obtenu un enregistrement qui nous permet de mieux déterminer la teneur des propos de M. du Plessis. Je vous laisse le soin de le consulter :

A la lumière de ces preuves, le Parquet estime que plusieurs chefs d'accusation doivent être retenus, s'agissant de l'infraction pénale dont s'est potentiellement rendu coupable M. du Plessis :
- Délit de catégorie E : pour apologie de crime, l'accusé appelant de ses souhaits l'utilisation de "décharges électriques", pratique assimilable à un acte de torture et de barbarie, considéré comme un Crime de catégorie E.
- Délit de catégorie F : pour insultes liées à une orientation sexuelle, les termes "dégénérés" et "tarés" ayant été employés par l'accusé, afin de désigner l'ensemble des personnes homosexuelles. Notons par ailleurs le ton contextuellement insultant de l'intervention.
- Contravention de catégorie A : pour menace de violences, au regard des menaces constituées par les promesses de "coups de poing dans la gueule" et de "décharges électriques" de la part de M. du Plessis.

Je me tiens à votre disposition pour toute question, et vous laisse estimer la recevabilité de ces chefs d'accusation, au regard des preuves, et des différentes versions des faits. Dès lors que la Cour se considérera suffisamment renseignée, le Parquet proposera une peine, que vous aurez toute discrétion de prononcer ou non.

Je signale par ailleurs que lors de la procédure de plainte, j'ai enregistré la constitution en tant que partie civile au cours de ce procès, de M. Linden Hagen. Son représentant devant la Cour sera Maître Van de Sensualist. Je remercierais M. le Président de procéder à l'écoute de la demande de dédommagement civile du plaignant, dès que nous aurons terminé la procédure pénale.

M. le Président, je vous laisse désormais diriger les débats.

J'appelle le représentant de l'Etat venir présenter sa plainte.

[Kyoshiro Sapporo]

M. du Plessis, qu'avez vous à dire pour votre défense ?

[Zénodore du Plessis]

Du Plessis est seul derrière le bureau réservé à la défense. Pas d'avocat. Sa superbe et un costume italien pour seuls compagnons.

Je pensais qu'on attendait que le représentant de l'état vienne présenter sa plainte... Ce n'était, dans le fond, pas une mauvaise idée. Au moins je saurais précisément ce qu'on me reproche...

[Kyoshiro Sapporo]

M. le procureur a un peu de retard apparemment. Il va arriver.

[Ibrahim Usseglio]

Bien, bien, excusez mon retard.

Comme exposé par M. le Président de la Cour, au regard du dossier que je lui ai transmis, il m'a semblé efficient de nous attarder sur la culpabilité de M. du Plessis, s'agissant :

- D'un délit d'apologie de crime, celui-ci ayant appelé de ses souhaits l'utilisation de "décharges électriques" à l'encontre de la population homosexuelle. Or, au regard du contexte de l'intervention de M. du Plessis, il apparaît clairement qu'il s'agit d'une suggestion violente et déplacée, qui promeut l'idée d'utiliser des actes assimilables à de la torture, afin de sanctionner un comportement que M. du Plessis considère comme anormal.

- D'un délit d'insultes liées à une orientation sexuelle, les termes "tarés" et "dégénérés" ayant été proférés par l'accusé, afin de qualifier les personnes homosexuelles en général. De plus, comme vous avez pu le voir dans l'enregistrement transmis, là encore, il y a peu de place pour le doute au regard du contexte.

- D'une contravention pour menaces de violences, M. du Plessis ayant clairement émis le souhait de voir ce déferlement de violences, constitué par des "coups de poing dans la gueule" et les "décharges électriques" dont je vous parlais auparavant.

[Zénodore du Plessis]

Oh... C'est donc lui le représentant de l'état? Un ancien sympathisant communiste, désormais encarté au REC? Quelqu'un d'éminemment neutre donc. Parfait. Mais passons donc sur les aberrations de ce système judiciaire.

Pour ma défense, je vais me contenter de donner ma version des faits, loin de toute interprétation partisane d'un procureur du REC. Je n'ai jamais fait la moindre apologie de crime, et il me plairait de voir Usseglio prouver le contraire. Je me suis contenté de proposer une solution pour un mal qui touche visiblement trop de monde, à base de sismothérapie (ou électroconvulsivothérapie), couramment utilisé en psychiatrie.

Pareillement pour les menaces, je propose généreusement, et avec toute la bonne volonté du monde, un traitement. Point barre. Toutes proportions gardées, lorsqu'un médecin prescrit un traitement par ordonnance, doit-on L’interpréter comme une menace? Je ne pense pas. Alors proposer de guérir la déviance homosexuelle par la sismothérapie est elle une menace? Je ne pense pas non plus.

Et puis, pour les insultes, je ne fais qu'un constat. Ne vous déplaise, pour aller fourrer sa verge là où elle n'a rien à faire, il faut souffrir d'une certaine tare.

Par contre, avant d'aller plus loin, Monsieur le Juge, pouvez-vous expliquer au simple citoyen que je suis, comme se déroule un procès? Je ne comprends rien. Il y a ce procureur du REC, il y a ce monsieur Hagen Das et une avocate au nom aussi singulier. C'est normal tout ce monde? Qui parle quand?

[Ibrahim Usseglio]

M. du Plessis,

Je me permets de vous exposer le fonctionnement d'un procès, puisque vous paraissez assez peu informé des principes juridiques. M. le Président de la Cour me corrigera :
- Nous sommes ici dans le volet pénal du procès. Ce qui signifie que le Ministère public, représenté par un Procureur (c'est moi), s'attache à démontrer que l'accusé a contrevenu aux règles sociales établies par le Législateur. Dans le même temps, l'accusé (c'est vous, je préfère vous le préciser), tâche de démontrer qu'au contraire, il n'y a pas eu d'infraction (mais ça, vous semblez déjà l'avoir intégré).
- Ensuite, il y aura un volet civil. Dans celui-ci l'Etat n'intervient pas, et laisse la partie civile qui s'estime lésée, exprimer ses doléances à l'encontre de l'accusé, et demande un dédommagement.
- Enfin, après un rappel par le Procureur des chefs d'accusation retenus, des peines maximales encourues, et une proposition de sanctions pénales et de dédommagement civil, le Président de la Cour et les autres juges qui la compose, se retire afin de délibérer.

Donc, nous allons discuter tous les deux, et M. le Président pourra évidemment poser les questions qu'il entend. Une fois qu'il estimera avoir une réponse satisfaisante, et que nous aurons tous deux pu discourir suffisamment, il donnera la parole à la partie civile, soit à l'avocate de M. Linden Hagen, Mme Von de Sensualist.

Voici donc pour vous éclairer sur la forme.

Sur le fond, sachez Monsieur que si vous estimez que mon jugement est éclairé par une quelconque accointance idéologique, vous pouvez demander ma destitution auprès de la Cour Suprême, qui m'a nommé à cette fonction. Ceci étant dit, je ne doute pas que ce soit bien inutile de procéder ainsi.

En effet, je vous rappelle que je ne suis pas ici pour exprimer un avis moral, mais un constat juridique. Je n'établis pas les règles que vous êtes accusé d'enfreindre, dans la mesure où celles-ci sont écrites par une Assemblée Nationale, que je ne peux avoir la prétention de représenter dans son ensemble. Or dans le cadre de ma fonction de Procureur de la République, je ne tâche à aucun moment de distribuer les bons et les mauvais points, au regard de mes convictions : je m'attache uniquement à relever les points légaux qui ont souffert d'une infraction.

Je vais tâcher de le prouver en retenant votre argumentation, s'agissant du chef d'accusation d'apologie de crime. En effet, vous nous dites avoir utiliser l'expression "décharges électriques", afin de proposer une solution "thérapeutique" au "problème" de l'homosexualité. C'est une interprétation intéressante, bien que parfaitement inconvenante, dans la mesure où aucune orientation sexuelle ne peut souffrir d'une insulte (j'y reviens par la suite). Cependant, j'avoue avoir connaissance de l'utilisation de la sismothérapie en milieu psychiatrique, bien que personnellement je doute de l'efficience scientifique de cette pratique. De ce fait, comme il ne s'agit donc pas d'une pratique criminelle, mais a contrario bien légale, et que de toutes façons, il parait impossible de démontrer que vous utilisiez le terme "décharge électrique" afin de qualifier une autre pratique, je propose donc à M. le Président que le chef d'accusation d'apologie de crime soit abandonnée.

En revanche, sur les autres arguments avancés, je ne peux malheureusement pour vous M. du Plessis, que préciser que si vous n'avez effectivement pas eu la sensation d'outrepasser la morale que vous estimez être celle que devrait partager vos concitoyens, vous avez en revanche parfaitement dépassé celle que le Législateur a fixé dans la Loi.

Ainsi, s'agissant des menaces, si je ne reviens pas sur les décharges électriques, j'aimerais que vous m'expliquiez mieux quelle pratique thérapeutique vous placez sous la dénomination de "coups de poings dans la gueule" ? Ah, et évidemment, il serait préférable que cette pratique ne contrevienne pas elle-même à la Loi Pénale, fusse-t-elle salvatrice en terme médical, ou moral.

Dans tous les cas, votre considération pour ces "traitements" vient étayer l'idée que, pour vous, l'homosexualité est une déviance (ce sont les termes que vous citez), une tare (idem). Le problème n'est alors pas tant de savoir si vous avez raison ou pas en énonçant que l'homosexualité est une tare génétique ou non. Nous ne sommes pas là pour ça. Comme vous l'avez constaté, le chef d'accusation n'est pas "Expression d'un avis favorable au lien entre génétique et homosexualité". Non, il s'agit uniquement de voir que vos considérations peuvent être considérées comme des insultes en lien avec l'orientation sexuelle. Et avant que vous ne me donniez la réplique dans un énième numéro d'équilibriste où vous tâcherez de démontrer qu'il ne s'agissait pas d'une insulte, puisqu'il n'a jamais été démontré que les termes utilisés ne correspondaient pas à la réalité, je me permets de vous rappeler ce qu'est une insulte :
L'insulte se définit en Droit, comme en Philosophie, par le fait qu'elle est une expression d'une anti-valeur par celui qui la profère, qui peut être interprété comme un propos dégradant ou offensant, pour celui à qui elle est destinée. Donc, il ne s'agit bien sûr pas de savoir si les termes "tarés" ou "dégénérés" constituent la réalité de l'homosexualité. Il est bien question de voir si vous placez une frontière identitaire de valeur dans l'expression du mot "taré". Pour lever ce chef d'accusation, il vous suffit donc simplement que vous me confirmiez, que pour vous, un "taré" homosexuel, n'est absolument pas différent de vous. Dans ce cas, l'insulte n'a plus d'existence juridique.
Dans le cas contraire, il y a insulte. Et comme celle-ci s'attache à cibler un groupe de personnes en raison de son orientation sexuelle, vous contreviendriez au Code Pénal, qui considère comme délictuel l'insulte en raison de l'orientation sexuelle.

[Kyoshiro Sapporo]

Merci pour ces rappels M. le Procureur.

M. du Plessis que répondez vous ?

[Zénodore du Plessis]

Contrairement à beaucoup, je ne suis pas du tout procédurier. Alors je vous laisse agir avec vos accointances politiques et votre conscience. J'aurais par contre beaucoup à dire à l'égard de ce système juridique... Qu'un individu encarté et actif au sein d'un parti politique se retrouve procureur dans une fumeuse histoire prenant pour cible un responsable politique d'un autre bord, c'est absolument lamentable. Et puis, le fait de me voir, visiblement, offrir deux procès pour le prix d'un s'inscrit dans la même veine. Tout ceci est ridicule... Enfin bref, passons, je ne réformerai pas ce système aujourd'hui.

Tout d'abord je vous sais gré d'avoir eu la bonté de décharger un peu la mule de cette accusation quelque peu grotesque d'apologie de crime.

Bon, pour en revenir à vos prétendues menaces... Il n'en est rien, comme déjà dit, c'était une proposition de traitement. En l'occurence une violence éducative, à rapprocher de la fessée. Châtiment corporel sans conséquences, autorisé en France, aux États-Unis et, sauf erreur de ma part, en Frôce. Un gamin glisse ses petits doigts potelés dans la prise électrique, il prend une bonne fessée et il ne le refait pas. Un homme glisse sa tringle dans l'orifice anal du voisin, il prend une droite, et il ne le refait, j'ose l'espèrer, pas.

Alors, certes, je n'ai pas utilisé le terme "fessée" (car vous ne manquerez pas de noter la possibilité d'une connotation sexuelle), mais ai opté pour une expression quelque peu plus fleurie et percutante. Règne de la communication oblige. Mais c'est bien d'un châtiment corporel éducatif dont il est question. De mémoire, jamais une mère de famille n'a été trainé devant les tribunaux pour avoir indiqué à son mioche qu'il prendrait une fessé s'il foutait son index dans la prise... Je me trompe peut-être?

En ce qui concerne les insultes. Dire qu'un homosexuel est un taré n'est pas, pour moi, une insulte. Je l'ai déjà dit, c'est un constat. Après, je comprends votre position au regard de votre définition. Avec cette dernière tout et n'importe quoi devient une insulte. Votre petit ton condescendant, par exemple, lorsque vous expliquez à l'imbécile que je semble être, le fonctionnement abscons de notre cher justice. Je considère votre comportement insultant car offensant. Et je pourrai trouver une insulte dans n'importe quel comportement, n'importe quelle phrase... Si on va par là, l'ami Sapporo va avoir du boulot et tout sera prétexte à la tenue de procès.

On va finir par se croire aux États-Unis. Notre belle Frôce, où la liberté d'expression a toujours (ou presque) prévalue, est en train de sombrer dans l'obscurantisme bien-pensant et débectant. C'est lamentable. La devise frôçeuse fut, un temps : Liberté, Justice, Démocratie. J'ai aujourd'hui confirmation que ceci n'est plus d'actualité...

[Ibrahim Usseglio]

Bien, bien.

Jamais je n'oserais vous traiter d'imbécile, M. du Plessis. Mais si vous vous sentiez offensé par mes paroles, vous seriez en droit de demander réparation auprès de la Justice Frôceuse. Alors, certes, je comprends que vous soyez ennuyé que la protection de l'identité individuelle, ampute la liberté d'expression. Il est d'ailleurs louable de souhaiter qu'une liberté ne connaisse pas de limite. Mais les institutions frôceuses sont ainsi faites, qu'elles marquent une limite à cette liberté d'expression. De fait, en tant que citoyen frôceux, vous devez respecter cette limite, même si ça vous semble ne pas répondre à des principes philosophiques. Dura Lex Sed Lex.

Pour le reste, vous pourriez presque me taxer d'être sarcastique, si je vous disais que vous m'aviez quasiment convaincu, s'agissant de l'idée que ces "coups de poing dans la gueule" n'étaient que l'expression d'une suggestion de traitement à base de châtiments corporels, tels quelques gifles ou fessées. Et vous n'auriez pas tort. Mais je crois bien que je ne vais même pas pouvoir en passer par cette délicatesse ... Votre dernier argument à ce sujet vient malheureusement saper votre démonstration entière, me semble-t-il : S'il est probable que jamais une mère de famille n'a été traînée devant les tribunaux pour avoir indiqué à son mioche qu'il prendrait une fessé s'il foutait son index dans la prise; il est en revanche bien moins évident qu'un individu quel qu'il soit, ne voit ses suggestions de coups de poing dans la gueule, considérées comme des menaces en raison de l'orientation sexuelle, pénalement répréhensibles, si elles sont adressées à son voisin en raison de son homosexualité.
Je suis bien désolé, M. du Plessis, de venir un peu bousculer vos convictions, mais les institutions frôceuses semblent tolérer le concept de châtiment corporel, uniquement lorsqu'il est suggéré dans un cadre familial, par un parent à son enfant, et tant qu'il demeure limité à la fois dans son exécution, et dans sa raison d'être.
Imaginons trente secondes que l'enfant d'un couple athée, souhaite aller au catéchisme. Et bien, je vous avoue que je suis convaincu que la gifle qu'il recevrait de son père agacé, pourrait être pénalement répréhensible, car sa raison d'être concernerait l'identité de l'enfant, que les institutions frôceuses protègent au-delà de l'autorité parentale.
Alors, si en plus, la menace de châtiment concerne une personne sur laquelle vous n'avez aucune autorité, et que de plus, le châtiment corporel que vous proposez s'apparente plus à de la violence qu'à une correction; je doute profondément que la Justice ne vous donne raison quand vous estimez qu'il s'agit bien d'un traitement, et que donc, il n'est pas question d'être puni pour le suggérer.

Encore une fois, il m'importe peu de connaître vos opinions : je n'émets pas un jugement sur vos paroles. Hors de question pour moi de dire si elles sont bien ou mal. La seule chose que je veux connaître, c'est si elle sont conformes au Droit ou pas.