Congrès des Maires de Frôce - le 13 janvier

[Ibrahim Usseglio]

Je remercie M. Harper et M. le Ministre de s'attarder sur la création de GSA.

Il me semble justement que c'est la réponse la plus appropriée à ce que devraient être les mairies :

Aujourd'hui, les maires peuvent décider sans autre limite que celle de la loi. Il n'y a aucune cohésion entre les maires, d'ailleurs. En tous cas, rien d'obligatoire. Avec la création d'une communauté de communes, naît une émulation entre les maires d'une région donnée, afin de créer une vraie dynamique locale. Avec le principe d'une présidence tournante où chaque maire doit assumer ce rôle en alternance, les maires ont une véritable responsabilité locale qui leur échoit. Ils ne sont plus seuls à décider, et doivent en référer auprès d'autres maires qui ont eux aussi un intérêt.

Par ailleurs, la création d'un échelon régional est effectivement une solution à envisager. Cependant, il me semble trop risqué de le soumettre à l'élection : la région, si elle a un intérêt à exister, ne doit pas être le refuge de quelques politiciens en mal de reconnaissance électorale. Non. Elle doit être l'organisme symbiotique dans lequel se retrouvent les seules intentions favorables au développement local : les projets municipaux et intercommunaux.

De plus, nous ne pouvons pas nous payer le luxe de multiplier les postes inutiles dans une République où nous manquons de gens compétents pour tout gérer. Il faut alors envisager de voir les maires travailler ensemble au niveau régional. C'est pourquoi je pense efficient de créer "la Communauté de Région", qui regrouperait l'ensemble des maires d'une région donnée, avec une présidence tournante par semaine. Dans cette assemblée seraient déterminées les politiques locales des municipalités, par accord entre elles. Le but n'est pas de ralentir le processus de décision municipal, mais de lui donner un intérêt. De plus, la mise en commun des intérêts locaux permettra au maire d'une petite commune de proposer des projets, même s'il n'a pas personnellement les moyens financiers qui l'autoriseraient.

Bref, pour moi Grand Sud Agrume est une voie à suivre. Je n'en délimite pour l'instant pas les modalités, mais j'estime qu'il faut que les municipalités suivent ce chemin. Sans quoi, les mairies resteront dans le marasme actuel où chacun fait ce qu'il veut sans que cela n'impacte que sa propre conscience.

[Maxime Dellas]

Messieurs, je me permets d'intervenir dans ce débat. Même si ma municipalité ne devrait pas compter dans le GSA, je constate plusieurs choses :
D'abord, nous ne sommes pas mis au courant de l'argent alloué à nos villes pour ce trimestre. Ni des fonds qu'il reste dans nos caisses.
D'autre part, je constate que si nous devons recevoir de l'argent, en me basant sur les deux dernières lois de finances, que je ne critique aucunement, nous aurions du, et nous devrions encore, nous partager 0,5 % du budget de l'état.
En sommes, nos municipalités ne reçoivent que trop peu d'argent pour chapeauter des projets à long thermes ou des projets ambicieux, et pas assez pour soutenir correctement des projets qui nous tiennent à coeur.
La solution serait alors de rassembler plusieurs municipalités ensemble pour pouvoir peser plus ...

[Ibrahim Usseglio]

Parler d'argent est essentiel en effet ...

Mais il me semble qu'il faut distinguer deux choses :

Les finances RP d'une mairie sont très difficiles à estimer et à simuler. Elles demandent une part très importante de gestion que tout le monde n'a pas forcément le temps d'accorder.

Les finances HRP (pas Ex-Lude, hein !) sont en fait l'argent que le maire est prêt à allouer lui-même, afin de dynamiser sa municipalité. Ces finances existent de fait lorsqu'un maire lance un appel d'offre pour créer un élément HRP (par exemple, un plan) afin de simuler l'existence d'un élément RP (par exemple, les rues d'une ville).

Et bien, quitte à décevoir les plus simulationnistes d'entre nous, je pense que nous devrions uniquement nous baser sur des finances HRP. Ceci veut dire que, pour qu'un élément RP soit créé, il faudrait passer par la création d'un élément HRP financé de la poche virtuelle du Maire.

Mais le Maire aurait évidemment le droit de demander un "impôt local". Chaque mois, il pourrait se rendre à la Banque de Frôce, qui simulerait les impôts du mois, afin de lui attribuer une rallonge budgétaire, émise en son nom propre.

Je sais que le système peut paraître hasardeux, car très éloigné de la clarté administrative qu'impose une démocratie dans le monde réel. Mais nous ne sommes pas une vraie démocratie du monde réel. Et il est temps de l'intégrer.

[Maxime Dellas]

Aujourd'hui, l'une des priorités doit également être : empêcher la fusion entre les fortunes des maires et celles des mairies. Comme cela pourrait arriver avec des finances uniquement HRP.

[Richard Cypher]

Je suis favorable à l'intercommunalité mais seulement sur certains points! Il ne faut pas que cette intercommunalité prenne du pouvoir aux mairies! Concernant les finances, je pense qu'il est en effet temps de changer ce système intégralement! Je suis donc favorable aux propos de M.Usseglio

[Maxime Dellas]

Mais cette proposition va entrainer un trouble quand aux revenus du Maire ...
Et si le Maire d'Aspen n'est pas très riche, la ville disposera de moins de moyens que si il était très riche.
Eclairez moi si je n'ai pas bien compris le système proposé ...

[Richard Cypher]

Si c'est cela, alors c'est moi qui n'ai pas du tout compris ce que voulait M.Usseglio!

[Maxime Dellas]

Je suis d'accord qu'il faut changer le système. Mais j'ai peur qu'avec ce que propose Mr Usseglio, on ne parvienne plus à distinguer l'argent des Maire et l'argent des Mairies ...

[Richard Cypher]

Effectivement, dans ce cas là c'est toi que je rejoins! Je n'avais pas compris ce changement comme cela!

[Ibrahim Usseglio]

M. Cypher, une intercommunalité avec des décisions collégiale, sans vote majoritaire, ne peut que garantir au maire d'avoir à la fois une plus grande écoute et un pouvoir local bien déterminé.

M. Dellas, vous avez bien compris la proposition. Certes, elle n'est pas conforme à ce qu'on pourrait attendre ... Mais si on part du postulat que, de toutes façons actuellement, les projets écos HRP sont déjà financés de la poche du maire ... Je ne vois pas en quoi c'est choquant de l'officialiser.

Alors oui, si le Maire d'Aspen n'est pas très riche, ça devient compliqué. Mais qu'importe, il dispose de moyens différents, en demandant ces fameux "impots locaux", qui seront annexés sur la taille de la ville et éventuellement d'autres éléments ... Ce qui permet d'avoir finalement des finances conformes aux besoins de la municipalité.

Après, si ce qui inquiète est la perméabilité entre les comptes du maire et ceux de la mairie, je voudrais faire une proposition, qui certes va demander à chacun de faire preuve d'une bonne compétence en comptabilité, mais aura au moins l'avantage de simplifier la situation :

Chaque citoyen ouvre un sujet "Compte" sur un espace réservé de la Banque de Frôce. Dessus, il y fait paraître le total de son compte en Pz, et le subdivise en sous-totaux suivant ses fonctions. Ainsi, de l'argent pourrait être attribué à un maire au nom de sa mairie. A lui d'inscrire auprès de la Banque de Frôce quelle est la partie qui lui appartient en son nom propre, et quelle est celle qui lui appartient en tant que maire.

Ceci, bien que ce ne soit pas le sujet, aura également un intérêt au niveau national pour les ministères par exemple ...

Par ailleurs, si le principe de finances HRP vous convient, j'aimerais vous signaler qu'il faudra alors faire un effort d'imagination : Hors de question de payer plusieurs millions de Pz pour la création d'un stade dans une ville. On ne paierait que la création HRP : des photos du stade, un éventuel plan, etc ...