[CM VB III] Décret présidentiel pour la Croix d'Argent

[Vincent Valbonesi]

Décret portant élévation aux dignités de l’ordre de la Croix d’Argent

Par décret du Président de la République en date du XX avril 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le grand maître de l'ordre de la Croix d’Argent, le conseil des ministres entendu, sont élevés pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur dignité :

A la dignité de Grand Maître,

M. Henri Quineault, Président de la République

A la dignité de Grand Chancelier,

M. George Montgomery, Président de la Cour Suprême

A la dignité de Grande Croix,

M. Fevernov (Dimitri), ancien Président de la République
Mme Finacci (Asuka), ancienne Présidente de la République, ancienne Présidente de la Cour Suprême
M. Lacroix de Beaufoy (Louis-Damien), ancien Président de la République
M. Madarjeen (Mays), ancien Président de la République

A la dignité de Grand Chevalier,

Mme Adélie (Morgane), ancienne Premier ministre
M. de Askalovicth (Luke), ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. de Montredon (Laurent), ancien Premier ministre
M. de la Tour (Charles), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Capell (Sébastien), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Kusher (Jack), ancien Premier ministre
M. McGregor (Benjamin), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Monsallio (Armando), ancien Président de la Cour Suprême
M. Montgomery (George), Président de la Cour Suprême
Mme Nerio (Isabella), ancienne Présidente de l’Assemblée Nationale
M. Peruzzi (Stefano), ancien Président de l’Assemblée Nationale, ancien Président de la Cour Suprême
M. Valbonesi (Vincent), Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Valmont (Christian), ancien Premier ministre, ancien Président de la Cour Suprême

Les primes correspondantes seront versées par la Banque de Frôce dans les plus brefs délais.


Fait à Aspen, le XX/XX/2012.

Par,
Vincent Valbonesi, Premier ministre,
Henri Quineault, Président de la République.

[Vincent Valbonesi]

Comme l’indique la loi sur la réforme de la Croix d’Argent, il faut un décret du Président de la République approuvé par le CM. Bon on va dire que le CM approuve pour pas faire d’histoire. J’ai repris la liste des anciens individus ayant occupé les fonctions et j’ai bien fais attention à la durée des mandats pour que ça rentre dans les critères d’obtention de la Croix d’Argent. Normalement il n’y a pas de problème. Si cela convient à Henri, il peut le publier au Journal Officiel.

[Vincent Valbonesi]

Henri ?

[Henri Quineault]

OK. je peux publier.

Mais les deux premier sont des rangs automatiques je crois donc pas besoin de les intégrer.

[Henri Quineault]

Quid des anciens présidents genre zéro et crawford ? Et des anciens PM genre Gallon ?

[Vincent Valbonesi]

Pour moi c’est trop vieux et là pour le coup, on aurait 150 noms. Donc autant se limiter à la Constitution X quand on a mis en place la nouvelle Frôce ?

[Henri Quineault]

Article 1 : Sont élevés pour prendre rang à compter de la date de réception dans leur dignité :[/i]

A la dignité de Grande Croix,

M. Fevernov (Dimitri), ancien Président de la République
Mme Finacci (Asuka), ancienne Présidente de la République, ancienne Présidente de la Cour Suprême
M. Lacroix de Beaufoy (Louis-Damien), ancien Président de la République
M. Madarjeen (Mays), ancien Président de la République

A la dignité de Grand Chevalier,

Mme Adélie (Morgane), ancienne Premier ministre
M. de Askalovicth (Luke), ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. de Montredon (Laurent), ancien Premier ministre
M. de la Tour (Charles), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Capell (Sébastien), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Kusher (Jack), ancien Premier ministre
M. McGregor (Benjamin), ancien Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Monsallio (Armando), ancien Président de la Cour Suprême
M. Montgomery (George), Président de la Cour Suprême
Mme Nerio (Isabella), ancienne Présidente de l’Assemblée Nationale
M. Peruzzi (Stefano), ancien Président de l’Assemblée Nationale, ancien Président de la Cour Suprême
M. Valbonesi (Vincent), Premier ministre, ancien Président de l’Assemblée Nationale
M. Valmont (Christian), ancien Premier ministre, ancien Président de la Cour Suprême

Article 2 : Les primes correspondantes seront versées par la Banque de Frôce dans les plus brefs délais.

Comme ça, ça va ?

[Vincent Valbonesi]

Ajoutes Henri aux Grands Croix et c’est bon oui.