[Promulgué] Ordonnance relative à la situation économique

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Vous le savez peut-être mais les deux entreprises de PObjets que nous possédons ne peuvent pas fonctionner car elles ont un énorme problème technique. Face à cette situation, l'Etet se doti de réagir avant qu'il y ait pénurie de PObjets sur le marché. Ainsi, après concertation avec le Gouverneur de la Banque de Frôce, voici l'ordonnance que je propose :

Ordonnance relative à la création d'une entreprise publique

Vu la situation économique,
Vu l'urgence générée par la situation actuelle,

Le Président de la République ordonne :

Article 1er : Il est créé l'entreprise publique d'état "Frocea", spécialisée dans la production de PObjets.

Article 2 : L'entreprise Frocea est dirigée par un directeur d'entreprise publique, tel que défini par l'article 221 de la LO-2010-06-02 portant sur le Code Economique. Le Directeur d'entreprise est nommé par décret du Ministre de l'Economie ou le cas échéant par le Premier Ministre.

Article 3 : L'Etat débloque une caution de 8000 pluzins pour la création de l'entreprise.

Article 4 : Le logo de l'entreprise est fourni en annexe.

Article 5 : L'entreprise Frocea dispose d'une usine de 160 PP, au coût hors taxe de 30 400 plz (soit 34960 TTC), payée par l'Etat.

Annexe :

[Christian Valmont]

à part le Logo qui me fait mal aux yeux ça me va ^^

[Vincent Valbonesi]

Ça me va aussi à l'exception de la nomination du patron par le président de la république.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Maintenant que tu es revenu, je mets par décret du Ministère de l'Economie ou le Premier Ministre le cas échéant.

C'est remplacé.

[Vincent Valbonesi]

Ah non mais c'était pas pour que ça soit moi spécialement, c'était juste que y avait un mélange des genres dont on pouvait se passer. Mais effectivement, c'est plus légitime là quand même Sion je suis d'accord avec l'ensemble.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Non mais j'ai modifié, en fait j'étais pas sûr que tu reviennes avant le premier et je voulais éviter un blocage, ça me va très bien que tu sois revenu, ça m'évite justement ce mélange des genres que je n'apprécie pas vraiment, donc, moi impec. ^^

J'ai l'accord du PM et du Ministre de l'Economie, si demain vers midi, je n'ai pas d'autres avis, je promulguerais.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Promulguée ici : http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=95&t=531

Sujet verrouillé.