Frôce - Archives V2

Mesdames, messieurs,

Il est temps d’ouvrir notre troisième Conseil des ministres. Je vous demande d’indiquer ici quels sont les projets que vous souhaitez présenter dans le cadre de ce Conseil.

Vous avez jusqu’à ce soir pour déposer vos projets. J’inscris d’office les projets envoyés à l’Hôtel Belley par le ministre de l’Economie.

- Code de la consommation ;
- Prêt à taux zéro ;
- Allocation Minimum d'Activité (AMA)
- Salaire Minimum de Croissance (SMC) ;
- Représentativité des syndicats ;
- Loi sur les sanctions ;

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 306&t=5031 >>> je dépose le projet de loi sur les sanctions

Bien, nous pouvons passer au vote.

- Code de la consommation : POUR
- Prêt à taux zéro : POUR
- Allocation Minimum d'Activité (AMA) : POUR
- Salaire Minimum de Croissance (SMC) : POUR
- Représentativité des syndicats : POUR
- Loi sur les sanctions : POUR

- Code de la consommation : POUR
- Prêt à taux zéro : POUR
- Allocation Minimum d'Activité (AMA) : POUR
- Salaire Minimum de Croissance (SMC) : Blanc
- Représentativité des syndicats : POUR
- Loi sur les sanctions : POUR

Fin du vote. Je vous remercie. Les textes sont envoyés à l'Assemblée Nationale.