[CM] Conseil des ministres - Valbonesi III

[Vincent Valbonesi]

Mesdames, messieurs,

Il est temps d’ouvrir notre troisième Conseil des ministres. Je vous demande d’indiquer ici quels sont les projets que vous souhaitez présenter dans le cadre de ce Conseil.

Vous avez jusqu’à ce soir pour déposer vos projets. J’inscris d’office les projets envoyés à l’Hôtel Belley par le ministre de l’Economie.

- Code de la consommation ;
- Prêt à taux zéro ;
- Allocation Minimum d'Activité (AMA)
- Salaire Minimum de Croissance (SMC) ;
- Représentativité des syndicats ;
- Loi sur les sanctions ;

[Gavroche Finacci]

http://republique-froceuse.com/forum/vi ... 306&t=5031 >>> je dépose le projet de loi sur les sanctions

[Vincent Valbonesi]

Bien, nous pouvons passer au vote.

[Victoria Lopez de Ayala]

- Code de la consommation : POUR
- Prêt à taux zéro : POUR
- Allocation Minimum d'Activité (AMA) : POUR
- Salaire Minimum de Croissance (SMC) : POUR
- Représentativité des syndicats : POUR
- Loi sur les sanctions : POUR

[Gavroche Finacci]

- Code de la consommation : POUR
- Prêt à taux zéro : POUR
- Allocation Minimum d'Activité (AMA) : POUR
- Salaire Minimum de Croissance (SMC) : Blanc
- Représentativité des syndicats : POUR
- Loi sur les sanctions : POUR

[Vincent Valbonesi]

Fin du vote. Je vous remercie. Les textes sont envoyés à l'Assemblée Nationale.