I - 5 Projet de loi : les Aides Ecologiques

[Dominique SKorpio]

Ière législature - Session 5

Session de débat du samedi 19 Novembre 2011 à 16h00 au mardi 22 Novembre 2011 à 16h00:

Lecture du texte :

Préambule : Loi sur les Aides Ecologiques

Développer l’utilisation des énergies propres demande de l’argent. Les particuliers ne peuvent pas dépenser de grosses sommes d’un coup en attendant de longues années avant de le retrouver. Pour un avenir plus vert, il faut encourager les particuliers à développer l’utilisation de ces énergies.


Titre I – Les conditions d’obtention d’aide

Article 101:
Les aides sont fournies aux personnes ayant acheté des dispositifs qui utilisent :
- L’énergie éolienne
- L’énergie solaire thermique
- L’énergie solaire photovoltaïque
- L’énergie solaire mécanique

Article 102:
Les dispositifs utilisant ces ressources doivent avoir été agréés par les autorités compétentes.

Article 103:
Les personnes voulant bénéficier d’aides doivent faire une déclaration d’achat en envoyant la facture au Ministère de l’Environnement.

Article 104:
Des contrôles seront effectués par le Ministère de l'Environnement pour vérifier l’implantation des dispositifs déclarés.

Article 105:
Les dispositifs doivent impérativement être implantés sur le domicile principal de la personne qui bénéficiera des aides.


II – Les aides

Article 201:
Les aides seront réalisés uniquement sur le coût du dispositif et non de celui de l’installation.

Article 201:
Les aides sont représentées par une réduction fiscale de 50% du montant des dispositifs.

Article 203:
Cependant, ces aides sont plafonnés à 7 000 Plz par foyer où vit une personne seule et à 15 000 Plz par foyer de plusieurs habitants.

Article 204 :
Les personnes aux revenus les plus modestes peuvent faire une demande de subvention auprès de leur commune ou de leur région.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXXX,

Daniel Faraday, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports,
Benjamin McGregor, Premier Ministre,
Dimitri Fevernov, Président de la République Frôceuse

Je vous propose que l'on écoute d'abord Daniel Faraday, Ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports, sur cette modification de loi. Puis nous passerons au débat à partir de 16h. (Merci de respecter les heures de débats situées au dessus pour débattre).

[Daniel Faraday]

Mesdames et Messieurs les députés, M. SKoprio,

Je crois qu'il évident pour nous tous qu'il faut aider au développement des énergies renouvelables et pour cela le meilleur moyen et d'aider les citoyens à les utiliser. Cependant ces dispositifs étant coûteux, tous les citoyens n'ont pas les moyens de s'en procurer ! Par ce projet de loi, j'ai donc décidé de les aider pour aider notre planète ! Ça n'est pas plus compliqué que ça !

Si vous avez des questions, je suis tout à vous !