Dossier N° 02-0511 - Etat frôceux c/ Juliette de Habsbourg

[Morgane Adelie]

Rapport de Police

Aspen le : 23 mai 2011

Expéditeur : Direction de la Police Nationale - Brigade Antidrogue
Affaire Suivie par : Inspecteur Gadget

Destinataire : Bureau du Médiateur de la République
A l’attention de : Mlle Morgane Adelie

Objet : Plainte pour trafic de drogue

Personne concernée :
Nom et prénom : Juliette Anne Sophie De Habsbourg-Prigors
Lieu de naissance : Aspen, Frôce.
Adresse : 156 boulevard Max Mattinen, Frôce

Procédure :
Service : Brigade Antidrogue.
Qualification : Trafic de Drogue
Arrestation : 20 mai à 12h33 en plein centre ville d'Aspen.
Interrogatoire : Aveu du suspect

[Morgane Adelie]

Les deux parties sont convoquées, je les invite à venir s’exprimer en vue d’un éventuel accord amiable

RAPPEL :
Seront jugés indésirables, dans ce sous-forum, tous message non écrit par le plaignant, l'accusé ou leur(s) représentant(s) et/ou avocat(s) (désignés par le client). Ces messages indésirables seront effacés sans condition. Merci de votre compréhension.

PHASE DE MEDIATION

Qui sera le représentant de l'Etat dans cette affaire ? Qu'il se prononce quand à un possible accord avec le prévenu, et sur la base de quelles modalités.

[Arthur de Milon]

Vu les proportions prises par cette affaire ces derniers jours, je représenterai moi-même l’État dans cette affaire. Je serais assisté de M. Léonet, mon conseiller juridique, de M. Resson, secrétaire général du ministère, de Mme. Gergalle, directrice-adjointe de la police nationale, ainsi que de M. Gadget, inspecteur de police en charge du dossier.

Notre objectif n'est pas de gâcher la vie d'une jeune femme pour un délit qui reste malgré tout mineur. Nous préférons que la peine ait un but éducatif, un but préventif. C'est pour cela que nous proposons un accord à l'amiable à l'accusée.

Je laisse la parole à M. Resson, qui va vous détailler les clauses de cet accord.


Le ministre se rassit sur son banc. Le grand homme assis à sa droite se leva et s'approcha lentement du micro.

D'une part, nous nous engageons à ne pas déclencher de poursuites pénales à son encontre, poursuites qui pourraient aboutir à une probable peine de prison. Cela comprend également la non inscription du délit au casier judiciaire de cette jeune femme.

D'autre part, l'accusée consacrera trente heures de son temps afin d'informer et de former des élèves aux dangers de la consommation de stupéfiants. Les modalités de ces interventions dans des écoles seront à préciser avec elle. En outre, nous demanderons à l'accusée un engagement écrit de sa part indiquant, qu'en cas de récidive, elle acceptera sans condition que les peines qu'elle pourra alors encourir soient doublées.

Je pense que notre proposition s'avère plutôt clémente. Bien entendu, nous restons ouverts à toute proposition.

Je vous remercie de votre attention.


Il se rassit également.

[Juliette de Habsbourg]

Arrivée avec son avocat, Richard le Maud, Juliette fut très surprise de voir le ministre lui-même présent, était-ce en son honneur ou faisait-il ça pour tout le monde ? Vraiment curieux pour une affaire qui même si pour elle était terrifiante, pour la plus part des gens n’est qu’une simple affaire comme toutes les autres, donc pourquoi le ministre s'acharnait-il de cette façon sur elle ? et ce, depuis le début. Elle, la gentille, qui ne ferait pas de mal à une mouche se retrouve la cible de cet homme.

Totalement paniquée, elle écoutait De Milon parler d'elle comme une criminelle, elle entendait les mots Prison, récidive, peine doublée...et était à deux doigts de pleurer, mais se souvint soudain de ce que lui avait dit son amie Charlotte "soit forte", mais comment être forte quand la vie s'acharne sur vous ? 5 mois à peine après le décès de son père, la voici poursuivie par le ministre de l’intérieur pour trafic de drogue.

Respirant profondément, elle regardait à coté d'elle maître le Maud qui la rassurait par sa simple présence, et qui allait sans aucun doute refuser tout ce que ces messieurs venaient de dire, elle n'avait rien fait après tout.

[Arthur de Milon]

Mademoiselle, je ne m'acharne pas sur vous, bien au contraire. Regardez, je vous propose une amnistie quasi-complète en échange d'une déclaration sur l'honneur et de quelques heures de travail d'intérêt général. On peut réduire le nombre de ces heures à vingt si vous voulez.

Je ne suis pas l'accusateur. Je n'ai pas mené l'enquête. J'ignore tout du dossier d'enquête vous concernant, je ne l'ai même pas lu. Je suis là uniquement comme représentant de l’État et comme commandant des forces de police, car je veux défendre l'intégrité de mon ministère et des fonctionnaires qui le composent.

Personnellement, je ne sais même pas si vous êtes réellement ou non coupable, ce n'est pas mon problème mais celui de M. Gadget.


Son conseiller se leva et s'approcha de lui. Il lui dit à l'oreille :

Arthur, le Président vient d'accepter ta demande de démission. Tu n'est plus ministre.


Arthur sourit légèrement puis s'adressa à la salle

Madame la Médiatrice, Mesdames, Messieurs, ma démission a été acceptée par le Président de la République. Cette affaire ne me concerne plus. M. Resson, mon adjoint, me remplacera jusqu'à la nomination du nouveau ministre. Bonne soirée.


Le tout récent ex-ministre se dirigea à grandes enjambées vers la porte, suivi d'un garde du corps.

[Juliette de Habsbourg]

Juliette était surprise, il lisait dans ses pensées ? comment avait-il pu savoir à quoi elle pensait, elle regardait son avocat qui allait parler à sa place puisqu'elle n'a rien dit jusqu'ici, et qui semblait aussi surpris qu'elle.

(je tiens à signaler que je n'ai rien dit, elle ne fait qu'écouter et ne prononce aucun mot - pour l'instant)

[Arthur de Milon]

HRP : je sais bien. Je souhaitais juste rajouter une précision avec d'annoncer ma démission.

[Richard Mathieu Phillippe Pierre Le Maud]

Richard s'insurgea devant les propos d'Athur de Milon.

- Il est très simple de se décharger de cette affaire maintenant. Ayez au moins le courage d'assumer pleinement vos actes. Enfin qu'importe. Ma cliente est totalement innocente. Elle a subi de nombreux préjudices, je suis là pour laver son honneur. Nous rejetons la proposition qui nous est faites et nous vous informons qu'étant donné que l'Etat et le Ministère ont décidé que ma cliente était coupable avant même qu'elle ne soit jugée et qu'une enquête convenable n'ait été ouverte, nous souhaitons mettre un terme immédiat à cette grotesque médiation et aller au tribunal. Justice doit être faite. Et la vérité va très vite apparaître, Madame de Habsbourg est innocente et a fait l'objet de pressions policières morales et physiques pour faire de faux aveux. Elle n'a jamais été impliqué dans un trafic de drogue. Ce sera tout.

[Morgane Adelie]

Devant la démobilisation du représentant principal de l'Etat ainsi que la volonté de ne pas recourir à la médiation de la part de la défense, je clos donc cette phase et envoie le rapport à la Cour de Justice.