Décret d'application à la Loi L-2011-04-06

[Kyoshiro Sapporo]

Chers collègues, j'ai besoin d'une validation des ministres concernés (économie notamment) et bien sur Mesdames la Présidente et le Premier Ministre.

Merci.


Décret d'application à la Loi L-2011-04-06

Article 1 : En application de l'alinéa 1 de l'article 3 de la loi L-2011-04-06 relative à la construction d'un circuit automobile frôceux, l'entreprise Finacci Motors est chargé de la conception du circuit automobile selon le dossier fourni lors de l'appel d'offre.

Article 2 : En application de l'alinéa 2 et 3 l'article 3 de la loi L-2011-04-06 relative à la construction d'un circuit automobile frôceux, l'entreprise Bati Frôce est chargé de la réalisation du circuit automobile et de la conception et de la réalisation des infrastructures associés selon le dossier fourni lors de l'appel d'offre.

Article 3 : Le circuit automobile est officiellement dénommé "Circuit International de Provença".

Fait le XXXXXX à Aspen

Kyoshiro Sapporo, Ministre de la Culture, de la Jeunesse et des Sports
etc...

[Asuka Finacci]

Vous avez mon accord

[Morgane Adelie]

Le mien également

[Kyoshiro Sapporo]

Il ne manque plus que l'accord de M. Valbonesi.

[Vincent Valbonesi]

Je donne mon accord.