Conseil des Ministres Salinovitch 1

[Gavroche Finacci]

SERVICES DE RENSEIGNEMENTS : POUR
TAXE SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS : POUR
NOUVELLE CONSTITUTION : POUR
NOUVEAU CODE ELECTORAL : POUR
B.N.E.S. : POUR
MAISONS DE LA JEUNESSE : CONTRE

[Hugo Salinovitch]

SERVICES DE RENSEIGNEMENTS : POUR
TAXE SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS : POUR
NOUVELLE CONSTITUTION : POUR
NOUVEAU CODE ELECTORAL : POUR
B.N.E.S. : POUR
MAISONS DE LA JEUNESSE : POUR

[Alessandra Lo Piccolo]

SERVICES DE RENSEIGNEMENTS : POUR
TAXE SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS : POUR
NOUVELLE CONSTITUTION : POUR
NOUVEAU CODE ELECTORAL : POUR
B.N.E.S. : POUR
MAISONS DE LA JEUNESSE : POUR

[Alessandra Gasparini]

SERVICES DE RENSEIGNEMENTS : POUR
TAXE SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS : POUR
NOUVELLE CONSTITUTION : POUR
NOUVEAU CODE ELECTORAL : POUR
B.N.E.S. : POUR
MAISONS DE LA JEUNESSE : POUR

[Lluis Camps]

SERVICES DE RENSEIGNEMENTS : POUR
TAXE SUR LES INSTRUMENTS FINANCIERS : POUR
NOUVELLE CONSTITUTION : POUR
NOUVEAU CODE ELECTORAL : POUR
B.N.E.S. : POUR
MAISONS DE LA JEUNESSE : POUR

[Hugo Salinovitch]

Sinon, j'aimerai que madame le ministre de la justice ouvre les procès en rapport avec la période dictatoriale. Certains généraux seraient mouillés dans certaines violations des droits de l'homme, il semblerait, mais je parle bien au conditionnel, que le maire actuel d'Aspen ne soit pas tout blanc non plus.

[Laurent de Montredon]

Effectivement. Souhait pertinent Monsieur le Premier Ministre.
La procédure avait d'ailleurs commencé pour Fontaine, mais vu le peu d'empressement de l'Etat à nommer un représentant, les démarches en sont au point mort. Il serait bon que notre gouvernement ranime tout ça.

[Joseph Vossen]

Avant que je ne vote, je tiens à signaler qu'il n'existe aucun article dans la nouvelle Constitution relative à la dissolution de l'AN.

Aussi je regrette que ce soit le Premier Ministre qui soit Commandant en Chef de nos forces armées et non pas le président de la République.

[Laurent de Montredon]

Je ne suis pas non plus particulièrement fan de cette constitution mais si la majorité la valide, nous devons nous y soumettre.

[Hugo Salinovitch]

Ceci est logique par rapport à l'évolution de la Constitution.