Conseil des Ministres #1 (17/11 - 23/11)

[Charles de la Tour]

- Je demande à Monsieur Wilson de nous présenter son projet concernant le prix au développement culturel frôceux et je demande aux Ministres de voter. En raison des changements, le débat et le vote auront lieu aujourd'hui. La présentatation du dernier projet de loi sera donc déposé ce midi, afin de débattre et de voter, jusqu'à demain, date de fin du premier conseil des Ministres.

Je voulais rappelle enfin que le vote sur le projet de loi portant création de l'Académie se terminera ce soir

[Charles de la Tour]

Présentation du projet de loi sur les empreintes génétiques. Présentation faite par Monsieur Cappel, auteur du présent projet

Ce projet va permettre de mettre à plat la gestion des empreintes génétiques par les forces de police. Pendant longtemps la police froceuse à pratiquer la collecte des empreintes génétiques sans aucun cadre légal.

Avec ce projet, de tels agissements deviendront impossibles. De plus nous pourrons regrouper tout les fichiers actuellement existants (mais illégaux) dans un seul. Ce nouveau fichier, devra être expurgé des empreintes génétiques des opposants politiques, sauf s'ils ont commis des actes criminels.

Concernant la durée de conservation des données, il me parait qu'elle est tout à fait convenable. En effet elle permettra si nécessaire que l'on puisse comparer des empreintes éventuelles de personnes disparues sous la dictature avec celles de membres de leur famille.

[John Wilson]

Le Projet de loi relatif au prix du développement culturel frôceux à pour but de récompenser une entreprise, une association ou une administration dans son action en faveur d'un domaine culturel de notre pays.

Voici le projet :

http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=9&t=1021

[Asuka Finacci]

200 pluzins, ce n'est pas très incitatif, tout de même.

[Charles de la Tour]

Projet de loi sur l'Académie : 3 voix POUR, 2 BLANCS. Le projet est adopté

Les derniers votes se termineront ce soir à 18h-18h30

[Charles de la Tour]

Projet de prix au développement culturel : je pense que nous devons avoir des priorités sur les projets de lois or celui ci n'en est pas une et je pense sincèrement que ce projet se rapproche des récompenses promulguées il y a quelques mois. Je vote contre ce projet

Empreintes génétiques : pour le projet

[John Wilson]

Je vote pour le projet car il ne s'agit d'une médaille mais bien d'un encouragement aux entreprise à continuer à oeuvre pour la culture.

[Isabella Nerio]

Loi sur les empreintes génétiques : POUR

Loi un projet de prix au développement culturel : CONTRE
L'idée est bonne mais le projet est à revoir : pour moi on pourrait nommer une Commission chargée d'examiner les projets et de les récompenser, la prime est trop faible, 1000 Pz serait mieux pour moi.
Je suis tout à fait d'accord pour promouvoir la culture en Frôce donc que John réécrive son projet

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Projet de prix au développement culturel : Blanc

Empreintes génétiques : Blanc

[HRP : Dsl pour ce message bref, mais ma connexion foire, j'en ai marre de tout réécrire pour rien... ]

[Asuka Finacci]

Projet de prix au développement culturel : Contre, pour les mêmes raisons qu'Isabella.

Empreintes génétiques : Blanc