Page 4 sur 4

Re: Vossen I - 3ème CdM

Posté : 06 janv. 2013, 20:46
par Thomas Rolland
Pour mon cas, je ne souffre pas de cette impossibilité

Re: Vossen I - 3ème CdM

Posté : 07 janv. 2013, 12:40
par Joseph Vossen
En temps normal j'aurais suggéré, même si ce n'est pas obligatoire, d'organiser un débat public sur les Décrets.

Vu l'urgence, on peut nous permettre de passer cette étape.

Un communiqué traitant de ces nouveaux décrets suffira.

Si il n'y a plus d'objections quant aux Textes déposés, nous pouvons clôturer ce Conseil des Ministres.

Re: Vossen I - 3ème CdM

Posté : 07 janv. 2013, 20:22
par Luca Pappa
Monsieur le Premier Ministre, j'aimerai un conseil des ministres dès ce soir afin de valider la réforme de l'IR dès ce soir et l'IS dès demain soir afin de les transmettre à la représentation nationale dans les plus brefs délais.

Re: Vossen I - 3ème CdM

Posté : 07 janv. 2013, 22:23
par Thomas Rolland
Idem pour moi au sujet des GHR

Re: Vossen I - 3ème CdM

Posté : 08 janv. 2013, 13:07
par Joseph Vossen
Ce Conseil des Ministres est clôs.

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 959#p95959