[Promulgué] Modifications constitutionnelles

[Christian Valmont]

Juste une chose, puisque le texte a été retiré, ne pourrions-nous pas rajouter une modification pour la trêve estivale ? afin de faire en sorte que les mandats soient ou rallongés de 3 semaines ou alors permettre le travail durant cette période ?

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Juste une chose, puisque le texte a été retiré, ne pourrions-nous pas rajouter une modification pour la trêve estivale ? afin de faire en sorte que les mandats soient ou rallongés de 3 semaines ou alors permettre le travail durant cette période ?

Oui, ce serait logique et malin.
Qu'en penses-tu Isa ?

[Isabella Nerio]

Oui, le tout est de choisir..

- prolongement du mandat des Députés et du Président de la durée de la trève
- suppression de la trève, les députés ou le Présidents peuvent continuer à travailler

J'avoue que j'hésite... j'ai trouvé la trève bien pénalisante cette année, mais nous étions concernés ^^ mantenant c'est vrai qu'en général il y a beaucoup d'absents pendant ces périodes...

[Vincent Valbonesi]

Sauf que cette trêve pénalise les dirigeants élus avant la pause... Donc je suis pour prolonger le mandat des députés. Pour le Président, je ne sais pas trop. Mais bloquer la représentation nationale alors qu'elle pourrait très bien marcher, même au ralenti, je trouve ça bête. On le voit, les retards que l'on a eu nous...

[Isabella Nerio]

Rappel des textes :

Article 6. - Une pause estivale aura lieu pendant les trois premières semaines d'août, pendant celle-ci aucune loi ne pourra être votée à l'Assemblée Nationale et aucune ordonnance ne pourra être signée. Si une élection est prévue pendant cette période, l'appel à candidatures est repoussé à la quatrième semaine d'août.

Article 7. - Une pause hivernale aura lieu pendant les vacances de Noël, telles que définies par le calendrier des vacances scolaires en Frôce, pendant celle-ci aucune élection au suffrage direct ou indirect ne pourra avoir lieu..Si une élection est prévue pendant cette période, l'appel à candidatures est repoussé au premier jour suivant la pause.

En fait si on maintien la trève je serais favorable à prolonger le mandat des Députés et du Président afin de conserver la différence entre la date des élections législatives et présidentielles..

[Vincent Valbonesi]

Je n'y avait pas pensé. Finalement oui, il semblerait logique de prolonger les deux pour maintenir la différence entre les législatives et les présidentielles.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Je n'y avait pas pensé. Finalement oui, il semblerait logique de prolonger les deux pour maintenir la différence entre les législatives et les présidentielles.

Je pense tout à fait pareil ! ^^

[Christian Valmont]

Donc vous êtes tous d'accord pour prolonger les mandats ? on note cette modification ?
Juste une remarque, si on prolonge les deux il vaudrait donc mieux changer aussi l'article qui dit que le mandat dure 3 mois et rajouter l'exception, puisque si on prolonge il va durer plus.

[Louis-Damien Lacroix de Beaufoy]

Il suffirait simplement de dire dans l'article sur la trêve estivale et hivernale que les jours de trêve ne sont pas comptabilisés dans les mandats en cours.

[Isabella Nerio]

Je me replonge dans mes dossiers la semaine prochaine