Frôce - Archives V2

Ah oui pas con, on va le faire payer ce fachos. Merci du conseil M. le Premier Ministre.

Bien.
Reprenons les votes s'il vous plait.
Il manque des votants !

Monsieur le Premier Ministre, sans vouloir vous donner d'ordre, vous devriez donner trois projets en même temps et nous voterions en précisant bien les choses.
Pour ce qui est du service civique, il me semble qu'il y a eu 6 pour, et une abstention, ce qui dépasse donc la majorité du CM...

Pour faire court, je suis d'accord avec tous les autres projets de loi.

Très bien. Je vous demande donc à tous de vous prononcer chacun sur les projets de loi restant. Mentionnez seulement le nom du projet et exprimez votre vote à la suite.

Enfin Je vous demande confirmation mais il semblerait que le président de la république ait droit d assister et de voter en conseil des ministres. Quelque un peut me le confirmer (hrp: Je suis sur mon tel portable c est pas pratique pour consulter la constitution)

Il n'y a strictement aucune ligne dans la constitution ou dans une autre loi qui mentionne le Président en Conseil des Ministres, ni un quelconque droit de vote.
Ou alors je suis carrément passé à côté.

En théorie, rien empêche le Président de la République de participer à un Conseil des Ministres.
J'encourage même cette participation.

Je dirais même qu'il s'agit d'une formalité dans le cadre de sa fonction: Il est Commandant en chef des Forces Armées, Chef de la Diplomatie et c'est très utile dans le cadre de la mise en application des articles 13, 14, 15, 16, 17 et 18 de la Constitution.

Bref, ça peut être très utile!

Très utile certes, et dans ce cas présent sûrement (président de gauche/ gouvernement de gauche). Mais il sera peut-être utile de préciser ou de se faire préciser tout ça.

Concernant les projets de loi : POUR l'ensemble des textes proposés

Tout à fait. C'est surtout en période de cohabitation que des problèmes pourrait survenir.

Je me charge de la modification de la Loi sur le Conseil des Ministres.