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Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 04 janv. 2013, 18:30
par Benjamin McGregor
J'approuve tous les textes.
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 04 janv. 2013, 21:39
par Thomas Rolland
Vous l'aurez donc finalisé demain.
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 05 janv. 2013, 12:55
par Marc de St Imberb
Décret - Création d'une prime d'aide à l'acquisition d'un véhicule propre
Article 1 - L'état offre 1000Plz à tout Frôceux achetant un véhicule automobile neuf rejetant moins de 130 grammes de CO2 par Kilomètres.
Article 2 - Un bonus écologique de 500Plz est ajouté à la prime si le véhicule acheté rejette moins de 110 grammes de C02 par Kilomètres.
Fait à Aspen, le XX/XX/XXX
Par,
Qu'en pensez-vous ? Cette mesure permettra de relancer le secteur de l'automobile, premier touché par la crise actuelle.
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 05 janv. 2013, 13:11
par Luca Pappa
J'appuie.
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 05 janv. 2013, 13:17
par Joseph Vossen
Très bonne initiative, Marc.
Dés la fin de ce Conseil des Ministres, je présiderais un Conseil des Ministres exceptionnel consacré au mesure de crise.
En attendant, je propose que l'on discute des mesures à prendre dans l'espace "action du Gouvernement".
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 06 janv. 2013, 18:26
par Thomas Rolland
On cloture le conseil et on envois les textes ?
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 06 janv. 2013, 18:32
par Luca Pappa
On ne peut envoyer les textes que si ils ont passé plus de 72h en débat public. . .
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 06 janv. 2013, 19:53
par Marc de St Imberb
Le débat public n'est pas obligatoire, si ?
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 06 janv. 2013, 20:04
par Luca Pappa
Pour les décrets, j'en sais rien.
Pour les textes de Loi, si ...
Re: Vossen I - 3ème CdM
Posté : 06 janv. 2013, 20:09
par Gavroche Finacci
HRP / Rien d'obligatoire pour les décrets, pour les lois si \ HRP