Vossen I - 3ème CdM

[Benjamin McGregor]

J'approuve tous les textes.

[Thomas Rolland]

Vous l'aurez donc finalisé demain.

[Marc de St Imberb]

Décret - Création d'une prime d'aide à l'acquisition d'un véhicule propre

Article 1 - L'état offre 1000Plz à tout Frôceux achetant un véhicule automobile neuf rejetant moins de 130 grammes de CO2 par Kilomètres.

Article 2 - Un bonus écologique de 500Plz est ajouté à la prime si le véhicule acheté rejette moins de 110 grammes de C02 par Kilomètres.


Fait à Aspen, le XX/XX/XXX
Par,

Qu'en pensez-vous ? Cette mesure permettra de relancer le secteur de l'automobile, premier touché par la crise actuelle.

[Luca Pappa]

J'appuie.

[Joseph Vossen]

Très bonne initiative, Marc.

Dés la fin de ce Conseil des Ministres, je présiderais un Conseil des Ministres exceptionnel consacré au mesure de crise.

En attendant, je propose que l'on discute des mesures à prendre dans l'espace "action du Gouvernement".

[Thomas Rolland]

On cloture le conseil et on envois les textes ?

[Luca Pappa]

On ne peut envoyer les textes que si ils ont passé plus de 72h en débat public. . .

[Marc de St Imberb]

Le débat public n'est pas obligatoire, si ?

[Luca Pappa]

Pour les décrets, j'en sais rien.

Pour les textes de Loi, si ...

[Gavroche Finacci]

HRP / Rien d'obligatoire pour les décrets, pour les lois si \ HRP