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Re: Vossen I - IIème CdM
Posté : 26 déc. 2012, 22:24
par Marc de St Imberb
Qu'en pensez-vous ? Pouvez-vous, en accord avec la constitution, le promulguer Mr le Premier Ministre ?
Décret concernant la diminution du nombre de vols la nuit
Article 1 : Le nombre de manœuvres de décollage et d’atterrissage d'avions-cargos (appareils destinés au transport commercial de marchandises) et d'avions de ligne (appareils destinés au transport commercial de passagers) devra être réduit entre 22h et 5h de 25 % dans tous les aéroports situés à moins de 5 km d'une zone urbaine. Cette mesure entrera en vigueur le 1er Avril 2013.
Fait à Aspen,
Le X
Par,
Marc de St Imberb, ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Joseph Vossen, Premier Ministre
Asuka Finacci, Président de la République
Re: Vossen I - IIème CdM
Posté : 27 déc. 2012, 20:36
par Joseph Vossen
Je prend acte!
Personellement, je supprimerais le terme "commercial" dans le Décret.
Je ne veux pas que le commerce se sente stigmatisé par le Gouvernement.
Sinon, très bon boulot, Marc!
Re: Vossen I - IIème CdM
Posté : 27 déc. 2012, 21:22
par Marc de St Imberb
Bien, voici donc la forme finale :
Décret concernant la diminution du nombre de vols la nuit
Article 1 : Le nombre de manœuvres de décollage et d’atterrissage d'avions-cargos (appareils destinés au transport de marchandises) et d'avions de ligne (appareils destinés au transport de passagers) devra être réduit entre 22h et 5h de 25 % dans tous les aéroports situés à moins de 5 km d'une zone urbaine. Cette mesure entrera en vigueur le 1er Avril 2013.
Fait à Aspen,
Le X
Par,
Marc de St Imberb, ministre de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Joseph Vossen, Premier Ministre
Asuka Finacci, Président de la République
Edit : A toi Joseph de le promulguer en accord avec Mme Finacci
pas besoin de passer par l'AN pour un décret.
Re: Vossen I - IIème CdM
Posté : 27 déc. 2012, 21:42
par Joseph Vossen
Je vais le signer.
Mme. la Présidente ne doit pas être d'accord.
Elle doit promulguer mon Décret au JO dans les 5 jours. ^^
Re: Vossen I - IIème CdM
Posté : 28 déc. 2012, 21:47
par Thomas Rolland
A quand le prochain CM ? J'ai des projets de loi tout chaud
Re: Vossen I - IIème CdM
Posté : 29 déc. 2012, 00:20
par Joseph Vossen
Ca me fait penser que j'ai oublié de clôturer celui-çi.
Je comptais tenir un Conseil des Ministres mardi soir, compte tenu qu'il s'agit d'un long weekend.
[hrp]Cela dit il est possible que je ne sois pas très présent pour présider un CdM, le cas échéant ce sera à toi de me remplacer.[hrp]