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Re: Décret vacances scolaires
Posté : 26 juil. 2010, 10:48
par Isabella Nerio
Article 2 : Le présent décret crée trois zones au sein des régions frôceuses
Vous me dites si ça vous gonfle mes remarques sur l'ortho je laisserai tomber..
Re: Décret vacances scolaires
Posté : 26 juil. 2010, 11:39
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Je peux promulguer en corrigeant non ? ^^
Re: Décret vacances scolaires
Posté : 26 juil. 2010, 12:21
par Charles de la Tour
Oui, tu le peux ^^
Re: Décret vacances scolaires
Posté : 26 juil. 2010, 14:03
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Re: Décret vacances scolaires
Posté : 26 juil. 2010, 14:44
par Charles de la Tour
Je n'ai plus le droit à ma signature dans le décret promulgué ? Normalement, il doit y avoir trois signatures : celle du ministre auteur, celle du PM contre sigantaire et celle du président promulgateur
Re: Décret vacances scolaires
Posté : 26 juil. 2010, 15:04
par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Oups, dsl, j'ai fait un copié-collé j'avais oublié ta signature à la fin.
Je l'ai mise sur le forum et le wiki, dsl pour l'oubli. ^^'