[Promulgué] Décret vacances scolaires

Avatar du membre
Isabella Nerio
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 3549
Enregistré le : 25 juin 2010, 23:20
Localisation : Casarastra

Re: Décret vacances scolaires

Message par Isabella Nerio »

Article 2 : Le présent décret crée trois zones au sein des régions frôceuses

Vous me dites si ça vous gonfle mes remarques sur l'ortho je laisserai tomber..
Directrice de l'Agence Nationale du Droit
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 4306
Enregistré le : 14 juin 2010, 20:01
Type de compte : Principal

Re: Décret vacances scolaires

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Je peux promulguer en corrigeant non ? ^^
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Ancien Président de la République Frôceuse,
Membre de droit à la Cour Suprême,
Directeur des Editions Lacroix,
Directeur Adjoint de Meade Airlines.


TWITTER
Avatar du membre
Charles de la Tour
Citoyen électeur
Messages : 1346
Enregistré le : 26 juin 2010, 10:11
Type de compte : Principal

Re: Décret vacances scolaires

Message par Charles de la Tour »

Oui, tu le peux ^^
Maître du Jeu
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 4306
Enregistré le : 14 juin 2010, 20:01
Type de compte : Principal

Re: Décret vacances scolaires

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Ancien Président de la République Frôceuse,
Membre de droit à la Cour Suprême,
Directeur des Editions Lacroix,
Directeur Adjoint de Meade Airlines.


TWITTER
Avatar du membre
Charles de la Tour
Citoyen électeur
Messages : 1346
Enregistré le : 26 juin 2010, 10:11
Type de compte : Principal

Re: Décret vacances scolaires

Message par Charles de la Tour »

Je n'ai plus le droit à ma signature dans le décret promulgué ? Normalement, il doit y avoir trois signatures : celle du ministre auteur, celle du PM contre sigantaire et celle du président promulgateur
Maître du Jeu
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy
Non inscrit sur les listes électorales
Messages : 4306
Enregistré le : 14 juin 2010, 20:01
Type de compte : Principal

Re: Décret vacances scolaires

Message par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy »

Oups, dsl, j'ai fait un copié-collé j'avais oublié ta signature à la fin.
Je l'ai mise sur le forum et le wiki, dsl pour l'oubli. ^^'
Louis-Damien Lacroix de Beaufoy,
Ancien Président de la République Frôceuse,
Membre de droit à la Cour Suprême,
Directeur des Editions Lacroix,
Directeur Adjoint de Meade Airlines.


TWITTER
Verrouillé

Retourner vers « Conseil des ministres »