Plainte contre Zénodore Du Plessis
- Dominique SKorpio
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Je confirme ma plainte contre Monsieur Du Plessis et je confirme que je ne souhaite pas d'avocat, je m'exprime moi même dans cette affaire.

Premier Président de la République Frôceuse
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- Zénodore du Plessis
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Bon, on va se toucher la nouille encore longtemps? Il me plairait de voir ces accusations farfelues et honteuses balayées par notre bonne justice frôçeuse. Alors peut-on passer à ce passionnant procès?

- Dominique SKorpio
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Depuis la mi-novembre que la plainte est déposée. J'ai également hâte de pouvoir m'exprimer !

Premier Président de la République Frôceuse
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Je reprends le dossier en charge.
Messieurs, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de ces rappels.
Vous comprendrez donc qu'il n'y a pas lieu de vous "associer" à cette plainte. Nous sommes ici dans l'antre de la Justice, pas dans un théâtre. Il y a des règles, et il faut les respecter.
Je reprends donc depuis le début :
L'Action Publique contre M. Zénodore du Plessis est engagée. Une plainte pour Insultes et Menaces, est confirmée. Je vous rappelle que le principe d'un Procureur, c'est de représenter l'Etat au sein d'un procès. Donc je n'ai pas besoin d'avoir quinze accompagnateurs, s'agissant de l'affaire pénale.
En revanche, j'aimerais que vous m'éclaircissiez : Qui parmi les personnes qui sont précédemment intervenues, estime être légitimement fondé à adjoindre une demande civile ?
Pour les malcomprenants, j'entends par là qu'à titre personnel pour vous-même ou une personne morale que vous représentez, vous estimez que le comportement suscité de M. du Plessis vous a causé préjudice. Dans ce cas, merci d'annoter votre nom, et celui de la personne qui vous représentera au procès.
M. du Plessis : Comme ceci est un passage obligatoire, je me permets de vous le demander : Doit-on passer par une phase de négociation s'agissant de la sanction pénale, tel que prévu à l'Article 203 du Code Pénal ? Je vous rappelle que ceci éteindra l'Action Publique en cas d'accord, mais qu'il demeurera de la compétence du Tribunal de Proximité de vous infliger une sanction civile.
Messieurs, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de ces rappels.
Vous comprendrez donc qu'il n'y a pas lieu de vous "associer" à cette plainte. Nous sommes ici dans l'antre de la Justice, pas dans un théâtre. Il y a des règles, et il faut les respecter.
Je reprends donc depuis le début :
L'Action Publique contre M. Zénodore du Plessis est engagée. Une plainte pour Insultes et Menaces, est confirmée. Je vous rappelle que le principe d'un Procureur, c'est de représenter l'Etat au sein d'un procès. Donc je n'ai pas besoin d'avoir quinze accompagnateurs, s'agissant de l'affaire pénale.
En revanche, j'aimerais que vous m'éclaircissiez : Qui parmi les personnes qui sont précédemment intervenues, estime être légitimement fondé à adjoindre une demande civile ?
Pour les malcomprenants, j'entends par là qu'à titre personnel pour vous-même ou une personne morale que vous représentez, vous estimez que le comportement suscité de M. du Plessis vous a causé préjudice. Dans ce cas, merci d'annoter votre nom, et celui de la personne qui vous représentera au procès.
M. du Plessis : Comme ceci est un passage obligatoire, je me permets de vous le demander : Doit-on passer par une phase de négociation s'agissant de la sanction pénale, tel que prévu à l'Article 203 du Code Pénal ? Je vous rappelle que ceci éteindra l'Action Publique en cas d'accord, mais qu'il demeurera de la compétence du Tribunal de Proximité de vous infliger une sanction civile.
Modifié en dernier par Ibrahim Usseglio le 13 déc. 2011, 14:01, modifié 1 fois.
Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Il est hors de question de passer par une médiation au sein du tribunal de proximité, cela a déjà été fait et mon avocate vous a déjà fait part de ma décision.
Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
M. Linden Hagen,
Il ne s'agit aucunement d'une médiation au sein du tribunal de proximité. Il s'agit d'une négociation, ayant pour objet un "plaider coupable", tel que prévu par l'art 203 du Code Pénal. Et ceci étant du ressort pénal, je ne peux malheureusement accéder à vos requêtes en la matière. Le droit reste le droit. Sachez cependant que lorsque je parle du tribunal de proximité, qui est compétent pour déterminer la sanction civile dans le cas d'une négociation au pénal, il s'agit d'une peine unilatérale prononcée par le Juge de proximité, sur la question.
Il ne s'agit aucunement d'une médiation au sein du tribunal de proximité. Il s'agit d'une négociation, ayant pour objet un "plaider coupable", tel que prévu par l'art 203 du Code Pénal. Et ceci étant du ressort pénal, je ne peux malheureusement accéder à vos requêtes en la matière. Le droit reste le droit. Sachez cependant que lorsque je parle du tribunal de proximité, qui est compétent pour déterminer la sanction civile dans le cas d'une négociation au pénal, il s'agit d'une peine unilatérale prononcée par le Juge de proximité, sur la question.
- Dominique SKorpio
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Lorsque j'ai voulu m'associer à la plainte, c'était parce que Monsieur Du Plessis avait commis une infraction au code pénal et je trouvais donc logique de m'associer pour qu'il soit sanctionné. Ceci dit vous avez très justement rappelé, monsieur le procureur, que je ne pouvais pas porter plainte en mon nom personnel ni me constituer partie civile, puisque monsieur Du Plessis à causer un préjudice à un groupe d'individu (pas à moi personnellement). Je comprend donc, par vos rappels, que je n'ai rien à faire ici.
Ceci étant, puisque j'y suis, je veux quand même rappeler et sans prétention qu'en insultant les homosexuels comme l'a fait monsieur Du Plessis, il s'est rendu coupable d’insultes liées à l’appartenance d’une orientation sexuelle. Et je rappel que ce délit d’insulte est classé en catégorie F et que les peines encourues sont « 1 an d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 2 ans et Inéligibilité pour 3 ans et amende pouvant aller jusqu’à 30 % de la fortune du condamné » dans notre code pénal.
Ce sera tout pour ma part. Je m'en vais de ce pas.
Ceci étant, puisque j'y suis, je veux quand même rappeler et sans prétention qu'en insultant les homosexuels comme l'a fait monsieur Du Plessis, il s'est rendu coupable d’insultes liées à l’appartenance d’une orientation sexuelle. Et je rappel que ce délit d’insulte est classé en catégorie F et que les peines encourues sont « 1 an d’emprisonnement, perte des droits civiques pour 2 ans et Inéligibilité pour 3 ans et amende pouvant aller jusqu’à 30 % de la fortune du condamné » dans notre code pénal.
Ce sera tout pour ma part. Je m'en vais de ce pas.

Premier Président de la République Frôceuse
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Je vous remercie de votre compréhension, M. Skorpio.
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Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
Négocier? Je ne fréquente que très peu les souks et autres champs de foire boueux et malodorants, aussi je crains ne pas avoir les compétences nécessaires pour tirer mon épingle du jeu dans un tel exercice.
Enchainons donc, voulez-vous? Le Hagen Daas ne doit-il pas nous expliquer en quoi il a subi un quelconque préjudice?
Enchainons donc, voulez-vous? Le Hagen Daas ne doit-il pas nous expliquer en quoi il a subi un quelconque préjudice?

Re: Plainte contre Zénodore Du Plessis
J'en prends note, M. du Plessis. Je vous prierais, en revanche, de bien noter que ma question n'appelait pas un étalage de vos talents d'orateurs. Je pense que vous pouvez les réserver pour le déroulement du procès.
M. Linden Hagen, ayant dores et déjà entamé une procédure civile dans cette affaire, il est pour l'instant la seule partie civile connue. Son représentant devant la Cour sera Mme Van de Sensualist.
D'autres personnes souhaitent-elles se porter partie civile ? Je clos la procédure de plainte demain Jeudi 15 Décembre, à 8 heures.
M. Linden Hagen, ayant dores et déjà entamé une procédure civile dans cette affaire, il est pour l'instant la seule partie civile connue. Son représentant devant la Cour sera Mme Van de Sensualist.
D'autres personnes souhaitent-elles se porter partie civile ? Je clos la procédure de plainte demain Jeudi 15 Décembre, à 8 heures.