Frôce - Archives V2

On peut le retirer et voir à le remettre sous forme d'amendement.

Oui effectivement c'est une idée.

Pourquoi l'art 106 choquerait ? L'IMG et l'IVG sont légales en Frôce non ?

http://www.republique-froceuse.com/wiki ... 2010-10-06

En ce qui me concerne je résume :
Ok pour :
- la loi sur le dépistage
- la loi sur la sécurité intérieure
- Bien sûr la loi sur la délinquance

Par contre j'ai vu l'ouverture d'un débat sur "l'immigration", mais j'ai peut être été mal informée, quelqu'un pourrait-il me donner le texte de loi relatif à ce sujet ?

Au temps pour moi, chère amie. Il s'agissait d'un simple débat. J'imaginais qu'Arthur avait déposé un texte.
Il n'y a donc que 3 textes à voter.

Dans ce cas, laissons l'article 106 si vous voulez.

Jack, un avis sur tous les projets?

J'ai exprimé mon avis favorable sur le texte de Mlle Nerio et je ne vais pas voter contre mon texte, donc favorable sur tous les textes, oui. Pour l'article 106 si ça ne vous gêne pas je pense qu'il n'y aura pas de problème. A vrai dire ce n'est pas un texte partisan et je n'ai eu aucune opposition au ministère donc je ne pense pas que la gauche votera contre.

Bon, très bien. Tous les textes ont donc été adoptés par ce Conseil des Ministres, à savoir :

- le projet de loi sur la délinquance des mineurs
- le projet de loi sur le dépistage
- le projet de loi sur la sécurité intérieure

Mr le Président, je vous laisse l'honneur de conclure et de clore ce Conseil.

Monsieur Kusher, je tiens quand même à vous prévenir que l'absence d'opposition lors des débats publics ne signifie malheureusement pas que le projet sera forcément soutenu. Je le sais d'expérience, beaucoup de députés ne prennent pas la peine de participer aux débats publics, et votent contre les projets qui leur sont présentés.

Néanmoins, je souhaite que cela n'arrive à aucun de ces trois projets. Et c'est sur cette espérance que nous allons lever la séance.