Frôce - Archives V2

Le texte sur les armes n'était pas exceptionnellement bien ficelé et projet sur le pôle public est passé majorité contre opposition sans les votes de Elise Lantier...

Je pose une question : que faisons-nous des textes rejetés ?

Attendons la fin du mandat et le début de la campagne prochaine pour les proposer à nouveau à l’Assemblée Nationale.

Il ne serait pas respectueux de les soumettre a nouveaux à la représentation nationale alors que c’est la faute de notre majorité et uniquement de notre majorité si ils n’ont pas été adoptés.

Je suis de cet avis également.

J'attend le reste des avis des ministres pour agir à l'Assemblée Nationale. Je précise que si les textes ne sont pas défendus, ils seront de toute manière suspendu, ainsi que si le Premier Ministre en fait la demande.

J'en profite pour appeler le Premier Ministre à déposer les 4 textes adoptés en Conseil des Ministres au plus vite afin que le débat commence avant la fin de la législature.

Je suis plutôt d'avis qu'on repasse les lois à l'AN, que cela parraisse un passage en force ou non.

Non, ce qui est fait est fait.
Nous sommes un Gouvernement démocratique.

Je propose que ces Textes soient présentés à nouveau vers la fin de la Législature.

Au vu de l'annonce d'avancer les élections législatives, je vous demanderais de privilégier, dans la mesure du possible, les décrets pour toutes réformes issues du Programme Gouvernemental.

Un troisième conseil des ministres est impossible ? Même accéléré ?

HRP / Même avec la nouvelle Constitution, les législatives auront lieu fin janvier (vote du 25 au 27), vous avez encore le temps de bosser sur quelques textes \ HRP