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Re: Action du gouvernement

Posté : 12 déc. 2012, 20:53
par Luca Pappa
Bon retour, madame le ministre.

Re: Action du gouvernement

Posté : 12 déc. 2012, 21:23
par Benjamin McGregor
Bon retour Zélie !

Re: Action du gouvernement

Posté : 13 déc. 2012, 14:59
par Thomas Rolland
Thomas fit un signe de tête en souriant à l'ensemble du conseil

Re: Action du gouvernement

Posté : 13 déc. 2012, 15:07
par George Montgomery
George Montgomery arriva dans la salle, le sourire aux lèvres avec un air malicieux…

Bien bien, je suis très content de revenir ici parmi vous.

Re: Action du gouvernement

Posté : 13 déc. 2012, 18:52
par Marc de St Imberb
Marc serra chaleureusement la main aux deux nouveaux venus.

C'est un plaisir de savoir que vous allez tous deux travailler avec nous!

Re: Action du gouvernement

Posté : 13 déc. 2012, 20:41
par Luca Pappa
La Loi sur les Académies est tout simplement irrecevable dans l'état de présentation actuelle des choses.

Re: Action du gouvernement

Posté : 14 déc. 2012, 10:07
par Thomas Rolland
c'est vrai que si l'on tient compte des futurs réformes sur la géographie frôceuse, il y a une inadéquation. Mais cette "inapplication" consiste tout simplement à une mise à jour.

Je pense qu'il serait dorénavant plus facile d'ajuster cette loi à partir de decret, je demande donc premier ministre de me laisser la possibilité de mettre à jours cette lois à partir de decret, s'il y a des établissements à rajouter dans les académies.

Re: Action du gouvernement

Posté : 14 déc. 2012, 22:32
par Luca Pappa
C'est l'écriture de la Loi qui n'est pas bonne.

HRP : Une modification d'une Loi existante doit respecter des règles de présentation de la Loi si je me souviens bien...

Re: Action du gouvernement

Posté : 14 déc. 2012, 23:46
par Thomas Rolland
Ah bon ? Elle eut été adopté dans sa première forme, pourquoi pas dans sa nouvelle ?

Re: Action du gouvernement

Posté : 14 déc. 2012, 23:50
par Joseph Vossen
Si il devrait y avoir un problème, une ordonnance peut être prise. ;)