[BORGIA I] Conseil des ministres n°2

[François Bertrand]

Arthur fait bien de parler stratégie, c'est exactement le terme qu'il faut utiliser et le terme qu'il faut garder à l'esprit.
Nous sommes évidemment dangereux pour beaucoup de gens qui ne veulent pas que ça change.
Je pense que les contestations vont s’accroître sur le plan intérieur, ne nous mettons pas en plus à dos la communauté internationale. Mais malgré tout je suis favorable à la mesure dont il est question, l'abrogation du TNP.
Peut être Arthur (Le Guen) devrais-tu rencontrer quelques personnalités importantes à Washington et dans toutes les grandes capitales occidentales pour expliquer le sens de notre démarche. En somme, préparer tout le monde officieusement pour que la digestion se passe mieux une fois le projet de traité mis sur la table.

S'agissant du projet sur l'application des lois, l'ancienne version de l'article posait uniquement principe de droit sur la loi dans le temps. La version modifiée rajoute un principe d'applicabilité. Ne faudrait-il peut être pas séparer les deux en détaillant l'applicabilité de la loi dans un autre cadre ?

Je prévoyais de déposer un texte. Faut-il d'abord qu'il y ait un débat public là dessus ?

[Arthur de Milon]

Concernant mon texte, oui c'est une bonne idée. Je vais y réfléchir. En attendant, je retire le projet de loi concerné.

[Arthur Le Guen]

Il se tourna vers Priam et lui glissa discrètement :

Pas de problème. Dis-moi quand. Je suis dispo dès la fin du conseil.

Il écouta les déclarations de ces collègues puis reprit la parole.

Bien entendu, si nous devions dénoncer le TNP, il me faudra prendre la température des grands chefs d'Etat au préalable. Cela me semble indispensable.
Comme l'a si bien dit Priam, nous ne sommes pas l'Iran, cela devrait passer bien plus facilement. Nous sommes dans le camp des démocraties occidentales, qui ont pour beaucoup d'entre elles l'arme nucléaire. Je pense qu'avec du tact, de la diplomatie et une expression sincère et réelle de notre amitié avec les pays d'Europe et d'Amérique du Nord, l'accession de la Frôce à l'arme nucléaire ne sera pas un problème.

Je tiens à rappeler quand même que permettre à la Frôce de se doter de l'arme nucléaire est dans notre projet gouvernemental.

Concernant le TSCP, je suis ravi de voir qu'il y a consensus entre nous.

[Valentino Borgia]

Très bien.
Nous avons au moins répondu sur ce sujet là.
Monsieur Le Guenn, le Conseil vient de vous donner beaucoup de travail.

Nous attendons l'exposé des projets de Madame de Cassagne et nous procédons à la discussion éventuelle puis au vote.

Merci.

[Paul Rogin]

Paul Rogin pris la parole pour approuver la décision sur le TNP et ajouter quelques remarques sur les propositions de lois faites par ses collègues.

Je suis en accord avec vous chers collègues pour qu'Arthur (Le Guen) rende visite au principaux chefs d'Etat. Personnellement je dirais à Washington, Paris, Londres, Berlin, Pékin et Tokyo.

Concernant la loi relative à l'interdiction des signes religieux ostentatoires et la loi organique visant à simplifier l'application des lois je suis pour.
Concernant le projet de loi modifiant la loi sur la carte CYAN je ne m'y oppose pas.
Enfin concernant le projet de loi sur l'Immigration j'ai quelques remarques:

Article 305:
Tout immigré dit illégal nécessitant des soins standards ou urgents a le droit d'en bénéficier sur le territoire de la République Frôceuse. Ces soins sont pris en charge par le Ministère de l'Immigration.

Je ne suis pas vraiment pour cet article.
Ensuite j'ai une remarque. Priam tu parles de Ministère de l'Immigration mais force est de constater que ce ministère n'existe pas en Frôce. Je le remplacerai par Ministère de l'Intérieur personnellement.

Qu'en pensez vous?

[Priam Pastor]

Paul,

Tout d'abord concernant l'article 305, il s'agit d'un rajout juste à la fin du débat public. Histoire de donner un hochet à Vossen. Je ne suis pas pour évidemment, mais si cela nous permet d'éviter un amendement de l'opposition lors du débat à l'Assemblée Nationale. Même si je me doute qu'il y aura certainement bien d'autres propositions d'amendements de la part de l'opposition. Après, je ne m'opposerais pas à ce que des députés de la majorité propose un amendement pour la suppression de cette article.

Ensuite, en Frôce, l'Immigration a toujours été placée sous l'autorité du Ministère de l'Intérieur. Donc je ne pense pas qu'il faille remplacer "Ministère de l'Immigration" par "Ministère de l'Intèrieur".

[Paul Rogin]

D'accord, c'est entendu.

[Valentino Borgia]

Je crois au contraire que l'intervention de Paul est justifiée sur la nomination du ministère.
Si nous laissons ça en l'état, nous risquons d'avoir des remarques sur notre supposée incompétence.

Je pense moi aussi qu'il faut modifier cela et mettre "ministère de l'intérieur".

[Paul Rogin]

Merci de votre soutien Monsieur le Premier Ministre.

[Priam Pastor]

Enfin, Messieurs ce n'est pas sérieux. C'est jouer sur les mots. Si un jour l'Immigration passe sous l'autorité, par exemple, du Ministère des Affaires Sociales, il faudra alors modifier toutes les lois en rapport avec l'Immigration et remplacer "Ministère de l'Intérieur" par "Ministère des Affaires Sociales. Ce qui entrainerait une perte de temps pour les fonctionnaires chargés de l'impression et de la rédaction des lois et un coût supplémentaire à l'Etat.

Prenons exemple sur les Etats-Unis l'immigration est placée sous l'autorité United States Customs and Border Protection, placé lui-même sous l'autorité du Département de la Sécurité Intérieure. En Angleterre, c'est le Home Office qui s'en occupe. Même chose pour les Pays-Bas, où c'est le Ministère de l'Intérieur. Idem pour l'Italie, la France etc.
Donc cela va de soi que l'Immigration soit l'autorité du Ministère de l'Intérieur.