Vossen I - 1er CdM

[Joseph Vossen]

Je me doûte bien qu'il ne s'agirat que d'une simple formalité si je demande l'avis du Gouvernement concernant la reconnaissance de la Palestine comme Etat Observateur.

Ma question est donc la suivante: Acceptez-vous cette résolution de l'ONU?
J'y suis favorable!

[Richard Cypher]

Je n'ai pas grand chose à ajouter. La culture pour tous, c'est un des éléments qui permet à mon sens de réduire les injustices dans notre pays et de fortifier le patrimoine Frôceux. La détention des armes à feu permettre quand à elle d'assurer une sécurité plus importante dans notre pays, d'éviter le trafic d'armes et de réconcilier forces de l'ordre et population.

[Joseph Vossen]

Très bien! Si plus personnes n'a de questions ou d'objections vis-à-vis des textes, je propose que nous passions au vote.

[Luca Pappa]

Je me suis entretenu avec le ministre concerné mais je tiens à dire que je trouve que la gratuité des musées n'est pas une très bonne idée c'est pourquoi je m'abstiendrai sur ce dossier.

Pour le reste, le projet de Benjamin McGregor concernant une transformation de la Loi Cypher sur les mineurs est bon mais l'article litigieux doit être discuter ici même, entre nous.

Et donc je vote oui, pour le reste.

[Joseph Vossen]

Après réflexion, j'ai une petite objection quant à l'age.
Je serais favorable à ce que cela s'étende jusqu'à 23 ans max.

Motif: on commence généralement ses études supérieures ou universitaires vers 18 ans.
(HRP: En Belgique en tout cas).
La durée moyenne des études universitaires est de 5 ans (Bachelor + Master).

Le principe de cette Loi étant axé sur les étudiants et les retraités.

[Luca Pappa]

.. ? C'est à dire? Quel article changeriez vous..?

[Marc de St Imberb]

Rien de spécial à ajouter à mes lois, celle concernant la SNTF s'inscrit dans une logique de qualité du service public et de satisfaction de ses usagers. Celui concernant le label Bio entre directement dans la ligne écologique du programme de nos deux partis, quand à l'aide à l'installation agricole il s'agit de la première loi d'aide pour les agriculteurs. De plus, je pense qu'elle sera tout à fait acceptée dans l'opposition.

[Benjamin McGregor]

Je soumet ce texte final :

Modification de la Loi sur la protection des mineurs contre le tabagisme et l’alcoolisme

Article 1 :L'article 2 est modifié comme suit:

Les publicités pour l’achat d’alcools ou de tabacs sont interdites entre 6h du matin et 10h du soir. Entre 11h du matin et 4h de l'après midi, les espaces publicitaires prévus pour des campagnes incitant à l'achat et/ou à la consommation de tabac et d'alcool sont remplacées par des campagnes de prévention contre la dépendance, avertissant des effets nocifs de ces consommations.

Article 2 :L'article 4 est modifié comme suit:

1. Des journées anti-alcoolisme et anti-tabagisme sont mises en place chaque année pour les jeunes dès l’âge de 10 ans afin de sensibiliser les jeunes à ces problèmes. Ces journées de préventions, réalisées par des professionnels et des malades, sont organisées durant tout le cycle secondaire.
2. Un numéro spécial gratuit est mis en place pour les mineurs souffrant de ces problèmes. Il est est accessible gratuitement à toute personne dépendante de ces problèmes qui souhaitent en parler et dont l'âge ne dépasse pas les 25 ans.

Article 3 :L'article 5 est modifié comme suit:

Toute personne ne respectant pas cette loi se verra sanctionné par les peines qui seront prévus par le système judiciaire.

Article 4:Est ajouté un article 6 dont la teneur est précisé ci-après:

Article 6:
Est crée le Département de Contrôle et de Protection des Jeunes, dépendant du ministère des Affaires Sociales, chargé d'organiser les évènements liés à la prévention des mineurs et des jeunes en deçà de 25 ans ainsi que de recenser les cas de non respect de la présente Loi et d'en informer les services judiciaires adéquats.

Fait à Aspen,
le xx xxx 2012

[Thomas Rolland]

Moi en tout cas, ça me va

[Luca Pappa]

Moi aussi.