Préambule :
La présente loi à pour but la création d'un Comité National de Veille Ecologique (CNVE).Le présent article officialise la création du Comité National de Veille Ecologique.Le siége du CNVE est à Aspen au sein du Ministère du Développement Durable. Les organes décentralisés du CNVE se situent dans les villes de Chouchenn, Assolac, Noble, Casarastra et Lônes.
Le CNVE est un organe disposant de pouvoirs consultatifs sur les dossiers liés à l’environnement et pouvoir de surveillance et de protection de la faune sauvage et de la bio-diversité.
Titre 1 : De la protection de l'environnement et de la bio-diversité
Article 101 :
Le CNVE a en charge la surveillance de l’évolution des écosystèmes, la création de parcs naturels dans nos régions, la préservation des populations d’espèces de la faune, de la flore sauvages, des milieux aquatiques.
Article 102 :
Le CNVE fournit régulièrement des enquêtes sur les sujets exposés précédemment. Ces enquêtes peuvent être demandées par toute personne privée ou publique qui lui demande.
Titre 2 : De la surveillance des ressources minérales
Article 201 :
Le CNVE a en charge la surveillance des ressources minérales au sein du territoire national .
Article 202 :
Le CNVE fournit régulièrement des enquêtes sur les sujets exposés précédemment. Ces enquêtes peuvent être demandées par toute personne privée ou publique qui lui demande.
Titre 3 : De la surveillance de la pollution atmosphérique
Article 301 :
Le CNVE est chargé de procédé aux mesure de contrôle des éléments suivants : dioxyde de soufre, ozone, dioxyde d'azote et particules PM 10.
Article 302 :
En cas de dépassement des seuils d'informations et d'alertes des polluants cités dans l'article 301, le CNVE appliquera la procédure appropriée. (Annexe 1)
Annexe 1
La présente loi à pour but la création d'un Comité National de Veille Ecologique (CNVE).Le présent article officialise la création du Comité National de Veille Ecologique.Le siége du CNVE est à Aspen au sein du Ministère du Développement Durable. Les organes décentralisés du CNVE se situent dans les villes de Chouchenn, Assolac, Noble, Casarastra et Lônes.
Le CNVE est un organe disposant de pouvoirs consultatifs sur les dossiers liés à l’environnement et pouvoir de surveillance et de protection de la faune sauvage et de la bio-diversité.
Titre 1 : De la protection de l'environnement et de la bio-diversité
Article 101 :
Le CNVE a en charge la surveillance de l’évolution des écosystèmes, la création de parcs naturels dans nos régions, la préservation des populations d’espèces de la faune, de la flore sauvages, des milieux aquatiques.
Article 102 :
Le CNVE fournit régulièrement des enquêtes sur les sujets exposés précédemment. Ces enquêtes peuvent être demandées par toute personne privée ou publique qui lui demande.
Titre 2 : De la surveillance des ressources minérales
Article 201 :
Le CNVE a en charge la surveillance des ressources minérales au sein du territoire national .
Article 202 :
Le CNVE fournit régulièrement des enquêtes sur les sujets exposés précédemment. Ces enquêtes peuvent être demandées par toute personne privée ou publique qui lui demande.
Titre 3 : De la surveillance de la pollution atmosphérique
Article 301 :
Le CNVE est chargé de procédé aux mesure de contrôle des éléments suivants : dioxyde de soufre, ozone, dioxyde d'azote et particules PM 10.
Article 302 :
En cas de dépassement des seuils d'informations et d'alertes des polluants cités dans l'article 301, le CNVE appliquera la procédure appropriée. (Annexe 1)
Annexe 1
Fait à Aspen,
Le XX ... 2010,
Par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République,
Sébastien Capell, Ministre du Développement Durable.
Le XX ... 2010,
Par Louis-Damien Lacroix de Beaufoy, Président de la République,
Sébastien Capell, Ministre du Développement Durable.
