[Archivé] Conseil des Ministres (21/08 - 27/08)

[Charles de la Tour]

Charles allait également voter. Il n'avait rien à ajouter sur les projets présentés. Cependant, il semblait agacer, non pas par les remarques d'Isis sur son projet, mais sur ces pensées qu'il prendrait négativement ses reproches. Pour une fois qu'elle donnait son avis sur le projet d'un de ses collègues, il n'allait pas se plaindre. Charles prit donc la parole pour voter

Le code Militaire : Pour
Loi sur le Système Fiscal : Blanc
Loi de privatisation des entreprises publiques : Blanc
Loi sur Instances Judiciaires Frôceuses : Contre (je ne vois pas pourquoi on divise le code pénal de cette manière)
Loi de création de la Police des Polices : Pour
Loi Réglementant la Pratique de l'Avortement : Pour
Le Code Pénal : Contre (même remarque que pour la loi sur les Instances Juridiques)
Code Civil : Pour
Lois sur les Vidéosurveillance : Pour
Les modifications constitutionnelles : Pour
Salaire minimum : Pour
5 à 10 ans pour devenir Maire : 10 ans

[Christian Valmont]

Si les institutions ne sont plus juste dans le code pénal c'est parce que maintenant la cour de justice et la cour d'appel peuvent étudier aussi les affaires civiles, donc c'est pour ne pas écrire le même texte dans deux codes différents.
Par ailleurs, c'est illogique que les instances judiciaires soient citées dans le code pénal, ce n'est pas le code pénal qui doit traiter ce genre de chose, le code pénal doit principalement traiter, les types de délits, les peines et la responsabilité pénale et surtout pas les instances ou la procédure à suivre. ce qui fait que cette division est plus logique.

Sinon je suis Pour le projet relatif au rétablissement de la culture frôceuse de charles.

Et à l'unanimité ce sera donc 10 ans pour les étrangers s'ils veulent devenir maires.

[Isabella Nerio]

Charles allait également voter. Il n'avait rien à ajouter sur les projets présentés. Cependant, il semblait agacer, non pas par les remarques d'Isis sur son projet, mais sur ces pensées qu'il prendrait négativement ses reproches. Pour une fois qu'elle donnait son avis sur le projet d'un de ses collègues, il n'allait pas se plaindre. Charles prit donc la parole pour voter

Le code Militaire : Pour
Loi sur le Système Fiscal : Blanc
Loi de privatisation des entreprises publiques : Blanc
Loi sur Instances Judiciaires Frôceuses : Contre (je ne vois pas pourquoi on divise le code pénal de cette manière)
Loi de création de la Police des Polices : Pour
Loi Réglementant la Pratique de l'Avortement : Pour
Le Code Pénal : Contre (même remarque que pour la loi sur les Instances Juridiques)
Code Civil : Pour
Lois sur les Vidéosurveillance : Pour
Les modifications constitutionnelles : Pour
Salaire minimum : Pour
5 à 10 ans pour devenir Maire : 10 ans

Isa avait écouté Charles, elle était furieuse...

Charles; le Premier Ministre a répondu. Franchement si c'est ta seule motivation pour rejeter le Code Pénal et la loi sur les Institutions judiciaires j'avoue que je suis très dubitative... cette sépatation est au contraire très logique compte tenu de l'éxtension de la compétence de la Cour de Justice en matière civile...ton argument était de dire "je ne vois pas pourquoi on divise le Code Pénal", j'espère que maintenant et après les explications de Chris tu "vois " mieux.... j'espère surtout que tu vas soutenir ces textes qui sont indispensables pour notre pays...

[Charles de la Tour]

Charles allait également voter. Il n'avait rien à ajouter sur les projets présentés. Cependant, il semblait agacer, non pas par les remarques d'Isis sur son projet, mais sur ces pensées qu'il prendrait négativement ses reproches. Pour une fois qu'elle donnait son avis sur le projet d'un de ses collègues, il n'allait pas se plaindre. Charles prit donc la parole pour voter

Le code Militaire : Pour
Loi sur le Système Fiscal : Blanc
Loi de privatisation des entreprises publiques : Blanc
Loi sur Instances Judiciaires Frôceuses : Contre (je ne vois pas pourquoi on divise le code pénal de cette manière)
Loi de création de la Police des Polices : Pour
Loi Réglementant la Pratique de l'Avortement : Pour
Le Code Pénal : Contre (même remarque que pour la loi sur les Instances Juridiques)
Code Civil : Pour
Lois sur les Vidéosurveillance : Pour
Les modifications constitutionnelles : Pour
Salaire minimum : Pour
5 à 10 ans pour devenir Maire : 10 ans

Isa avait écouté Charles, elle était furieuse...

Charles; le Premier Ministre a répondu. Franchement si c'est ta seule motivation pour rejeter le Code Pénal et la loi sur les Institutions judiciaires j'avoue que je suis très dubitative... cette sépatation est au contraire très logique compte tenu de l'éxtension de la compétence de la Cour de Justice en matière civile...ton argument était de dire "je ne vois pas pourquoi on divise le Code Pénal", j'espère que maintenant et après les explications de Chris tu "vois " mieux.... j'espère surtout que tu vas soutenir ces textes qui sont indispensables pour notre pays...

parce que c'est ma voix qui va tout changer ? N'essaie pas de me faire changer d'avis...ma voix en est une parmi tant d'autres, je ne suis pas celui qui va te "détruire" ton projet. Je maintiens mon vote pour les mêmes raisons, même si le Premier Ministre a expliqué le but de cette division.

Pour moi un code pénal reste un texte qui répertorie l'ensemble des peines, effractions et instances judiciaires d'un pays. Je reste sur mon point de vue que cela plaise ou non

[Christian Valmont]

Charles, nous ne sommes pas là pour obliger qui que ce soit à être pour ou contre un projet, et nous n’essayons pas de te faire changer d’avis. Tu as posé une question, j’ai essayé ainsi qu’Isabella de répondre de façon claire et précise à cette question, tu n’acceptes pas nos arguments, c’est ton droit.

Quoi qu’il en soit nous sommes donc prêts à transmettre les lois suivantes à l’assemblée nationale, puisqu’aucune modification n’a été proposée et que les votes sont claires.

• Le code Militaire : 6 Pour
  Loi sur le Système Fiscal : 5 Pour et 1 Blanc
  Projet de privatisation des entreprises publique : 5 Pour et 1 Blanc
  Loi sur Instances Judiciaires Frôceuses : 5 Pour et 1 Contre
  Loi de création de la Police des Polices : 6 Pour
  Loi Réglementant la Pratique de l'Avortement :
  Le Code Pénal : 5 Pour et 1 Contre
  Code Civil : 6 Pour
  Lois sur les Vidéosurveillance : 6 Pour
  Les modifications constitutionnelles : 6 Pour

Pour le code des régions, nous sommes donc tous d’accord pour mettre 10 ans et non pas 5 ans comme durée minimum pour qu’un étranger puisse prétendre à la charge de maire.

Votons maintenant pour ce code, en continuons les autres débats et votes.
Je vote Pour le code des régions.

Il manque quelques votes concernant le projet relatif au rétablissement de la culture frôceuse.

Concernant les salaires minimum, Nous avons donc pour le salaire minimum : 1 blanc, 2 Pour et 2 Contre.
Isabella, sans vouloir te mettre la pression, ton vote sera déterminant, en disant je vote pour toutes les propositions, j’ai du mal à comprendre si la question "pour ou contre le salaire minimum" en fait partie.
Pourrais-tu s’il te plait, me le préciser ?

[Charles de la Tour]

En ce qui concerne mon projet, je suis bien évidemment POUR

POur le code des régions, j'ai déjà donné mon argumentaire dans le débat, je reste contre une décentralisation politique de ce genre

[Sébastien Capell]

Projet relatif au rétablissement de la culture frôceuse : Contre

Je trouves les montants de la redevance trop élevés et je m'oppose fermement à l'interdiction de la publicité sur la chaîne public. J'avoue également que je n'apprécis pas beaucoup l'article 2405 du Titre III. Pour moi, cet article équivaut à de la censure déguisée.

Code des régions : Pour

[Isabella Nerio]

Isabella se sentait très en colère contre Charles et en même temps elle comprit qu'elle n'avait pas bien exprimé son avis sur le salaire minimum... oups, le CM était pour elle tout nouveau...

Monsieur le Premier Ministre, je suis pour un salaire minimum, en effet, je trouverais indécent que ceux qui travaillent n'aient pas le minimum vital... donc je suis pour, par contre je crois qu'il vous appartient d'en fixer le montant avec le Ministre de l'économie.

[Charles de la Tour]

Projet relatif au rétablissement de la culture frôceuse : Contre

Je trouves les montants de la redevance trop élevés et je m'oppose fermement à l'interdiction de la publicité sur la chaîne public. J'avoue également que je n'apprécis pas beaucoup l'article 2405 du Titre III. Pour moi, cet article équivaut à de la censure déguisée.

Code des régions : Pour

Les redevances sont trop élévées...Charles pensait avoir tout entendu pendant son conseil des ministres. Or ce n'était pas le cas...Il venait d'entendre que 2.5 pluzins c'était beaucoup trop pour des personnes qui touchaient plus de 25 pluzins (soit 2500 euros)

Que proposez-vous dans ces cas là ? Que personne n'ait de redevances à payer ?

[Christian Valmont]

Code des Régions : 4 Pour, 1 Contre (encore un avis à donner)
Projet relatif au rétablissement de la culture frôceuse : 3 Pour, 1 Contre (Encore deux avis à donner)

ce qui fait que le code des régions peut être transmis également, même si le dernier vote ne change rien, il serait bon d'avoir l'avis du ministre de l'économie.
Concernant le projet relatif au rétablissement de la culture frôceuse, Vincent et Isabella, peut-on avoir votre avis, s'il vous plait ?

Et enfin vu les absences et le manque de temps, les débats sur la loi Portant Légalisation de l'Euthanasie et sur la Loi de Création du Fichier Légal d'Informations Policières seront terminés au gouvernement (les topics sont toujours ouverts pour ceux qui n'ont pas encore donné leur avis), leur vote sera donc reporté au prochain conseil des ministres.

A part cela, quelqu'un à autre chose à rajouter, ou des question ?