Vu la Constitution,
Madame Alessandra Lo Piccolo, Ministre de l’Intérieur, des Collectivités locales et de la Sécurité nationale, propose ce projet de loi:
Projet de loi sur la Carte militaire des Armées frôceuses
Vu la Constitution,
Titre 1 : Infrastructures militaires de l’Armée de terre
Article 101 :
L’Armée de terre dispose de quatre casernes militaires sur le territoire de la République dans les villes de : Irzigua, Assolac, Esperanto et Karnag.
Article 102 :
L’Armée de terre dispose d’un centre de transmissions sur le territoire de la République dans la ville de : Orgues-les-Bains.
Article 103 :
L’Armée de terre dispose de deux Ecoles militaires sur le territoire de la République dans les villes de : Casarastra et Aspen.
Article 104 :
L’Armée de terre dispose de deux hôpitaux militaires sur le territoire de la République dans les villes de : Farelle et Aspen.
Titre 2 : Infrastructures militaires de l’Armée de l’air
Article 201 :
L’Armée de l’air dispose de trois bases aériennes sur le territoire de la République dans les villes de : Uzarie, Anglès et Hofbach.
Article 202 :
L’Armée de l’air dispose d’un centre de transmissions sur le territoire de la République dans la ville de : Vauxin.
Titre 3 : Infrastructures militaires de la Marine nationale
Article 301 :
La Marine nationale dispose de deux ports militaires sur le territoire de la République dans les villes de : Casarastra et Chouchenn.
Article 302 :
La Marine nationale dispose d’un centre de transmission sur le territoire de la République dans la ville de : Etchegorda.
Titre 4 : Infrastructures militaires de l’Armée frôceuse à l’étranger
Article 401 :
L’Armée frôceuse dispose de trois bases aéronavales à l’étranger dans les localités suivantes : Guyane (France), Réunion (France) et Marquises (France).
Titre 5 : Des Zones de Défense et de Sécurité
Article 501 :
Il est constitué trois divisions militaires territoriales dites Zones de Défense et de Sécurité.
Article 502 :
La Zone A comprend la région de l’Ile de l’Agrume. Le chef-lieu est Aspen.
Article 503 :
La Zone B comprend la région de la Province des Prigors. Le chef-lieu est Anglès.
Article 504 :
La Zone C comprend la région de l’Archipel Cofonoria. Le chef-lieu est Casarastra.
Article 505 :
Chaque Zone de Sécurité et de Défense est administré par un Préfet militaire de défense nommé par décret pris en Conseil des ministres par le Premier ministre sur proposition du ministre de la Défense.
Article 506 :
Le Préfet militaire de défense élabore les mesures non militaires de défense et la coopération avec l’autorité militaire, la coordination des moyens de sécurité civile dans la zone, l’administration d’un certain nombre de moyens de la police territoriale ainsi que des moyens de transmissions du ministère de l’Intérieur.
Fait à Aspen, le XX/XX/2012.
Par,
Alessandra Lo Piccolo, Ministre de l’Intérieur, des Collectivités locales et de la Sécurité nationale,
Hugo Salinovitch, Premier ministre,
Laurent de Montredon, Président de la République.
