[PROPOSITION DU CG] Mode d'élaboration du programme.

[Benjamin McGregor]

Introduction

"Après des discussions constructives et fructueuses entre le Vice-président Fontaine et moi-même, il est apparu qu'une nouvelle disposition interne concernant la rédaction des futurs programmes va être mise en place afin de tester une nouvelle forme de démocratie et participation interne. Cela consiste brièvement à professionnaliser le déroulement de la confection du programme, à le rendre plus sérieux et à faire en sorte qu'en sorte quelque chose de vraiment bien et presque prêt à être appliqué dès l'élection de députés issus de nos rangs. Désormais, nous fonctionnerons en commissions de travail. Ces commissions dégageront des pistes et des idées, les amèneront en débat puis concrétiseront sur papier les propositions définitives. En quelques mots, nous continuons la modernisation de l'appareil politique au sein de notre parti. Tout le projet est décliné ci-dessous par le Vice-président, initiateur du projet."

Titre I. Des différentes Commissions.

Article 1. Les Commissions sont découpées en six comme suit :
- [Commission de la justice];
- [Commission de l'éducation et de la jeunesse];
- [Commission de l'économie et de l'emploi];
- [Commission de l'environnement et des transports];
- [Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense];
- [Commission de la santé et de la médecine].

Titre II. De la composition des Commissions.

Article 2. Les Commissions sont composées d'un minimum de trois membres et d'un maximum de cinq membres.

Article 3. Le bonne tenue de la Commission est confiée à un "Chargé de Commission". Il est nommé expressément par le Comité Général du parti. Il compte à part entière dans le nombre des membres de la Commission. Le statut de "Chargé de commission" est cumulable avec celui de membre d'une autre Commission.

Article 4. Les ministres appartenant au Parti Social Démocrate sont membres de droit de la Commission en rapport avec leurs fonctions ministérielles.

Article 5. Suite à la nomination du "Chargé de Commission", les membres du parti peuvent demander leur adhésion à la Commission de leur choix.

Article 6. Nul ne peut être "Chargé de Commission" de plus d'une commission. Nul ne peut être membre de plus de trois Commissions.

Titre III. Du rôle des Commissions.

Article 7. Les Commissions ont pour but de travailler à la confection du programme du parti ou de proposition de lois. Elles ont leurs bureaux au sein des locaux du parti.

Article 8. Les Commissions ont trois semaines de travail à la confection de cinq mesures.
Le "Chargé de Commission" remet, à la suite de ce délai, un rapport officiel mettant sous forme de proposition de loi les mesures prises au sein de la Commission.

Article 9. Le rapport officiel fait l'objet d'un débat d'une durée de une semaine. Des modifications peuvent alors être apportées directement sur celui-ci par le "Chargé de Commission", au vu des différentes propositions des membres.

Article 10. Le délai du débat terminé, le rapport officiel est soumis au vote de l'ensemble des membres du parti.
Dans le cas ou celui-ci est accepté, il constitue une pièce du programme du Parti Social Démocrate, ou peut-être transmis à l'Assemblée Nationale en tant que Proposition de Loi par un Représentant du parti.
Dans le cas ou le texte est refusé, il retourne au bureau des Commissions. Elles sont alors libres de choisir d'abandonner celui-ci ou de l'améliorer pour être de nouveau proposé par la suite.

Calendrier simplifié des Commissions :

Débat en commission -> 3 semaines
/ Remise d'un rapport officiel sous forme de loi par le "Chargé de Commission"/
Débat ouvert -> 1 semaine
/ Modification possible du texte par le Chargé selon les propositions des membres /
Vote par les membres du parti
/ Le vote se fait donc sur le texte qui est déjà censé être sous forme de texte de loi /

[Benjamin McGregor]

Si personne ne s'y oppose, se nouveau procédé entrera vigueur dès lundi.

[Luca Pappa]

[Maxime Dellas]

Impeccable !

[Benjamin McGregor]

Voila ! Les commissions sont ouvertes.

J'invite les membres poser leur inscriptions dans les commissions ci-dessous.

Les listes seront arrêtées jeudi à 20h.

Elles seront actualisées en temps et en heure mais n'oubliez pas que les commissions ne peuvent être composées que de 5 personnes maximum.

Au travail !!!

[Mackenzie Calloway]

Chers amis,

Je remercie Benjamin de m'avoir proposer d'animer une commission au sein du parti, j'ai été dans l'obligation de refuser sa proposition, j'ai déjà en effet suffisamment de travail au sein de ma mairie, plus la fondation.

Je souhaite cependant siégé à [Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense], un sujet au quel je pourrai être un appuis.

Et puis cela permet de laisser place à la génération montante du parti, un sujet qui met chère !Je laisse place au nouveau talent !

[Maxime Dellas]

J'aimerais me proposer pour les commissions suivantes :
- [Commission de l'économie et de l'emploi]
- [Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense]

[Ernest Fontaine]

Ajouté !

La composition actuelle et les places disponibles se répartissent comme suit :

COMPOSITIONS DES COMMISSIONS

[Commission de la justice]
Chargé de Commission :

• George Montgomery

Membres :

• Natalia Fevernova (de droit)
  Ernest Fontaine
  Paul de Nagy

[Commission de l'éducation et de la jeunesse]
Chargé de Commission :

• Luca Pappa

Membres :

• Warren Gatner (de droit)
  Benjamin McGregor

[Commission de l'économie et de l'emploi]
Chargé de Commission :

• Fabio Martini

Membres :

• Lluis Camps (de droit)
  Maxime Dellas
  George Montgomery
  Paul de Nagy

[Commission de l'environnement et des transports]
Chargé de Commission :

• Benjamin McGregor

Membres :

• Mackenzie Calloway

[Commission de l'intérieur, de la sécurité et de la défense]
Chargé de Commission :

• Joseph Vossen

Membres :

• Maxime Dellas
  Mackenzie Calloway

[Commission de la santé et de la médecine]
Chargé de Commission :

• Maxime Dellas

Membres :

• Benjamin McGregor
  George Montgomery

Les Chargés de Commissions peuvent déjà ouvrir leurs Commissions dans la Zone qui est réservé dès que Ben leur ouvrira les droits (le temps que je comprenne tout).
Il est important de noter que sur la page d'ouverture de votre commission doit figurer le règlement des Commissions disponibles sur le premier post.

Mise à jour le Mercredi 31 Mai à 14h15.

[Ernest Fontaine]

Je me propose à la [Commission de la justice];

à noter qu'il reste au minimum :
- 1 place à la [Commission de l'éducation et de la jeunesse];
- 2 places à la [Commission de l'environnement et des transports];
- 2 places à la [Commission de la santé et de la médecine].

N'oubliez pas que vous pouvez cumulez le trois rôles de membre de commission. Et que le rôle de Chargé de Commission peut se marier avec le deux rôles de membres d'autres commissions.

La fermeture des inscriptions aura lieu demain soir à 20h.

[Benjamin McGregor]

Je postule aux [Commission de l'éducation et de la jeunesse] et [Commission de la santé et de la médecine]