[CM VB I] Réforme de l'Ordre de la Croix d'Argent

[Vincent Valbonesi]

D'ailleurs, ça devrait être la moitié pour tous les mandats, de cette manière on sanctionne par ces distinctions uniquement les individus sérieux.

[Gavroche Finacci]

Ça peut être une bonne idée oui. Avez-vous une idée pour la durée souhaitable ? En semaines ? Mois ? Mandats ?

Quelles autres médailles M. Finacci ?

4 semaines pour un Premier ministre et 6 semaines pour un Président ça me parait pas mal.

Et je parle d'un distinction inférieure à la Croix d'Argent, mais l'utilité serait réduite pour le moment donc on peut oublier.

[Vincent Valbonesi]

Article 502 :
Le titre de Grand Maître de la Croix d’Argent est attribué au Président de la République en fonction.

Article 503 :
Le titre de Grand Chancelier de la Croix d'Argent est attribué au Président de la Cour Suprême en fonction.

Article 504 :
Le titre de Grande Croix de la Croix d'Argent est attribué aux anciens Présidents de la République ayant effectué au moins six semaines de mandat.

Article 505 :
Le titre de Grand Chevalier de la Croix d'Argent est attribué aux Premiers ministres, aux Présidents de l'Assemblée Nationale et aux Présidents de la Cour Suprême actuels et passés. Pour être récipiendaire de la Croix d'Argent, un Premier ministre doit avoir effectué sa fonction pendant au moins quatre semaines consécutives, un Président de l'Assemblée Nationale ainsi qu'un Président de la Cour Suprême doivent avoir effectués leur fonction pendant six semaines consécutives.

[Henri Quineault]

Le soucis c'est qu'un Premier ministre n'a pas de "mandat". Il n'est pas élu ou nommer pour une période.

Ah si, il est elu par l'AN.

[Vincent Valbonesi]

Il est élu mais on ne connait pas la durée de son mandat. Il n'a aucune assurance de faire toute la législature.

[Henri Quineault]

Il est élu mais on ne connait pas la durée de son mandat. Il n'a aucune assurance de faire toute la législature.

Il est élu pour la durée de la législature. Parce que dans ce cas, le Président de la République aussi n'est pas assuré de faire tout un mandat.

[Vincent Valbonesi]

Le Président sauf cas exceptionnel ne peut pas être destitué. Le Premier ministre peut subir une motion de censure alors qu'il n'a pas franchis une quelconque limite. Par conséquent, on ne peut considérer qu'il est élu pour toute la durée de la législature.