Absences - Démissions - Transfert de députés

[Stefano Peruzzi]

Andrew Farell et Alienor Mancini entreront en fonctions à partir de la session de votes de la session 9.

[Amelia Velasco]

La grande classe de nommer des membres de votre nouvelle formation M. Kelmann alors qu'il reste encore et toujours des membres de sensibilité PRF actifs, disponibles et pouvant disposer de ces postes. Ca s'appelle voler le vote des Frôceux (qui ont élu des PRF et non des RPR rappelons-le). C'est légal, mais c'est moche. Ceux-ci s'en souviendront à l'heure des prochaines élections.

[Paul Rogin]

Comment est il possible que M. Kelmann soit toujours représentant parlementaire avec l'etiquette PRF alors qu'il est dorénavant membre du RPR?

M. Kelmann devrait être démi de ses fonctions, tout autant que M. Valbonesi qui ne fait plus parti du PLC mais également du RPR!!

[Benjamin McGregor]

Il a été élu mon cher, pour sa personne et ses idées et non par votre parti.

[Stefano Peruzzi]

La Cour Suprême a réaffirmé à deux reprises le caractère nominal et non partisan des mandats :

DE 03-12-2010 concernant le mandat des représentants parlementaires du 14 décembre 2010
DE-01-12-2011 sur le cumul de mandats de représentant parlementaire du 2 décembre 2011

[Paul Rogin]

D'accord je m'incline! Je n'étais pas au courant!

Cordialement

[Edouard Crozier]

Je serai absent à partir d'aujourd'hui jusqu'à la fin de la semaine. Est-ce qu'un vote par procuration peut-être envisagé?

[Benjamin McGregor]

Article 305
Les représentants parlementaires, en cas d'absence temporaire peuvent céder temporairement leur place à un autre citoyen, à condition que celui-ci ne soit pas sous le coup d'une sanction d'inéligibilité ou de privation de droits civiques.

HRP : Merci les MJs

[Edouard Crozier]

Les délais sont trop courts, je vais faire en sorte d'assurer pour les votes. Merci.

[Stefano Peruzzi]

Comme le veut la charte du forum, je cèderai ma place sitôt ma mission d'intérim menée à bien (un joueur ne peut avoir 2 comptes à la même fonction).

Etant donné que Crystal Van De Sensualist, n°2 sur la liste, se retrouverait dans la même situation que moi, je me retrouve dans l'obligation de nommer mon remplaçant.

Monsieur Laurent de Montredon me remplacera donc au poste de représentant parlementaire une fois le Premier ministre et le Président de l'Assemblée Nationale élus.