[CD LdM III] Interdiction des "Mosquito"

[Maxime Dellas]

Loi sur l'Interdiction de l'utilisation des Mosquito

Titre I : Définition

Article 101 : Un Mosquito est un appareil électronique répulsif émettant des sons à très haute fréquence n'étants audibles que par les être humains de moins de 25 ans (à partir de 75 dB). Dans le but de disperser des groupes de jeunes.


Titre II : Interdiction

Article 201 : L'utilisation du Mosquito, tel qu'il est définit à l'article 101, est interdit sur tout le territoire frôceux.