Calendrier des sessions parlementaires

Luke De Askalovitch · Message par **Luke De Askalovitch** » 06 déc. 2011, 22:02

Session 7 :

Session de débat du mardi 6 Décembre 2011 à 22h00 au vendredi 9 Décembre 2011 à 22h00:

-Proposition de loi constitutionnelle sur la constitutionnalité des lois de Monsieur de Milon
-Proposition de loi sur le travail dominical de Monsieur de Milon
-Proposition de loi DéFi Prod de Monsieur Vossen
-Proposition de loi organique instaurant le règlement de l'Assemblée Nationale de Mesdames Kalachnikova et Fevernova et Monsieur de Milon
-Traité de Reconnaissance Frôce/Palestine de Messieurs Fevernov, le président de la République Frôceuse, et Abbas, président de l'Etat de Palestine

Session de vote du vendredi 9 Décembre 2011 à 22h00 au lundi 12 Décembre 2011 à 22h00:

-Proposition de loi constitutionnelle sur la constitutionnalité des lois de Monsieur de Milon
-Proposition de loi sur le travail dominical de Monsieur de Milon
-Proposition de loi DéFi Prod de Monsieur Vossen
-Proposition de loi organique instaurant le règlement de l'Assemblée Nationale de Mesdames Kalachnikova et Fevernova et Monsieur de Milon
-Traité de Reconnaissance Frôce/Palestine de Messieurs Fevernov, le président de la République Frôceuse, et Abbas, président de l'Etat de Palestine

Luke De Askalovitch · Message par **Luke De Askalovitch** » 13 déc. 2011, 19:01

Session 1 :

Session exceptionnelle de vote du mardi 13 décembre 2011 à 23h00 au vendredi 16 décembre 2011 à 23h00:

-Election du premier Ministre

Session exceptionnelle de vote du mercredi 14 décembre 2011 à 22h00 au samedi 17 décembre 2011 à 22h00:

-Election du président de l'Assemblée Nationale

Message par **Stefano Peruzzi** » 06 janv. 2012, 09:51

Session 2 :

Session de débat du vendredi 6 janvier 2012 à 10h00 au lundi 9 janvier 2012 à 10h00:

- Proposition de loi constitutionnelle sur le mandat des députés déposée par messieurs Yevgueni Makhno (Liste Makhno) et Stefano Peruzzi (REC)
- Projet de loi organique portant à création d'un Code de Procédure Judiciaire présenté par monsieur Henri Quineault, Ministre de la Justice et des Institutions
- Projet de loi organique portant à modification du Code du Travail présenté par monsieur Hugo Sallinovitch, Ministre de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
- Projet de loi de finances présenté par monsieur Luke De Askalovitch, Ministre des Finances, de l'Economie, du Budget, du Commerce et de l'Industrie
- Projet de loi sur le prêt pour les entreprises d'avenir présenté par monsieur Luke De Askalovitch, Ministre des Finances, de l'Economie, du Budget, du Commerce et de l'Industrie
- Proposition de loi sur les évènements sportifs protégés déposée par messieurs Stefano Peruzzi (REC) et Ibrahim Usseglio (REC).

Session de vote du lundi 9 janvier 2012 au jeudi 12 janvier 2012:

- Prolongation des mandats parlementaires
- Proposition de loi constitutionnelle sur le mandat des députés déposée par messieurs Yevgueni Makhno (Liste Makhno) et Stefano Peruzzi (REC)
- Projet de loi organique portant à création d'un Code de Procédure Judiciaire présenté par monsieur Henri Quineault, Ministre de la Justice et des Institutions
- Projet de loi organique portant à modification du Code du Travail présenté par monsieur Hugo Sallinovitch, Ministre de l'Emploi, du Travail et des Solidarités
- Projet de loi de finances présenté par monsieur Luke De Askalovitch, Ministre des Finances, de l'Economie, du Budget, du Commerce et de l'Industrie
- Projet de loi sur le prêt pour les entreprises d'avenir présenté par monsieur Luke De Askalovitch, Ministre des Finances, de l'Economie, du Budget, du Commerce et de l'Industrie
- Proposition de loi sur les évènements sportifs protégés déposée par messieurs Stefano Peruzzi (REC) et Ibrahim Usseglio (REC).

Message par **Stefano Peruzzi** » 23 janv. 2012, 23:36

Session 3 :

Session de vote du lundi 23 janvier 2012 à 23 h 45 au mercredi 25 janvier 2012 à 23 h 45 :

- Election du Premier ministre

Message par **Stefano Peruzzi** » 03 févr. 2012, 23:39

Session 4 :

Session de débat du vendredi 3 février 2012 à 23 h 45 au lundi 6 février 2012 à 23 h 45 :

- Proposition de loi constitutionnelle sur l'absentéisme ministériel déposée par madame Vera Kalachnikova (PRF), messieurs Sébastien Capell (PRF), Arthur de Milon (PRF) et Zénodore du Plessis (PLC)
- Projet de Loi organique portant à modification du Code Économique présenté par monsieur Jonathan Vueling, Ministre de l’Économie, des Finances, du Budget, du Commerce et de l'Industrie

Session de vote du lundi 6 février 2012 au jeudi 9 février 2012:

- Proposition de loi constitutionnelle sur l'absentéisme ministériel déposée par madame Vera Kalachnikova (PRF), messieurs Sébastien Capell (PRF), Arthur de Milon (PRF) et Zénodore du Plessis (PLC)
- Projet de Loi organique portant à modification du Code Économique présenté par monsieur Jonathan Vueling, Ministre de l’Économie, des Finances, du Budget, du Commerce et de l'Industrie

Message par **Stefano Peruzzi** » 06 févr. 2012, 02:11

Session 5 :

Session de débat du lundi 6 février 2012 à 8 h 00 au jeudi 9 février 2012 à 8 h 00 :

- Projet de Loi sur le service civique présenté par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Projet de Loi portant à modification de la loi sur l'A.S.V. présenté par monsieur Hugo Salinovitch, Vice-premier ministre au moment de la rédaction
- Projet de Loi sur la revalorisation du sport dans les établissements scolaires présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
- Projet de Loi portant à création des journées de la culture présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture

Session de vote du jeudi 9 février 2012 au dimanche 12 février 2012:

- Projet de Loi sur le service civique présenté par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Projet de Loi portant à modification de la loi sur l'A.S.V. présenté par monsieur Hugo Salinovitch, Vice-premier ministre au moment de la rédaction
- Projet de Loi sur la revalorisation du sport dans les établissements scolaires présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
- Projet de Loi portant à création des journées de la culture présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture

Message par **Stefano Peruzzi** » 06 févr. 2012, 02:32

Session 6 :

Session de débat du mardi 7 février 2012 à 8 h 00 au vendredi 10 février 2012 à 8 h 00 :

- Proposition de loi constitutionnelle sur l'absentéisme ministériel déposée par madame Vera Kalachnikova (PRF), messieurs Sébastien Capell (PRF), Arthur de Milon (PRF) et Zénodore du Plessis (PLC)
- Projet de Loi sur la vaccination humaine par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Projet de Loi relative aux limitations de vitesse par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Proposition de Loi sur l'instauration du chômage partiel déposée par messieurs Arthur de Milon (PRF), Zénodore du Plessis (PLC) et Vincent Valbonesi (PLC)
- Proposition de Loi sur la création des pôles de compétitivité déposée par messieurs Arthur de Milon (PRF), Zénodore du Plessis (PLC) et Vincent Valbonesi (PLC)
- Proposition de Loi sur le financement réel des collectivités locales déposée par messieurs Stefano Peruzzi (REC), Zénodore du Plessis (PLC) et Vincent Valbonesi (PLC)

Session de vote du vendredi 10 février 2012 au lundi 13 février 2012:

- Proposition de loi constitutionnelle sur l'absentéisme ministériel déposée par madame Vera Kalachnikova (PRF), messieurs Sébastien Capell (PRF), Arthur de Milon (PRF) et Zénodore du Plessis (PLC)
- Projet de Loi sur la vaccination humaine par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Projet de Loi relative aux limitations de vitesse par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Proposition de Loi sur l'instauration du chômage partiel déposée par messieurs Arthur de Milon (PRF), Zénodore du Plessis (PLC) et Vincent Valbonesi (PLC)
- Proposition de Loi sur la création des pôles de compétitivité déposée par messieurs Arthur de Milon (PRF), Zénodore du Plessis (PLC) et Vincent Valbonesi (PLC)
- Proposition de Loi sur le financement réel des collectivités locales déposée par messieurs Stefano Peruzzi (REC), Zénodore du Plessis (PLC) et Vincent Valbonesi (PLC)

Message par **Stefano Peruzzi** » 16 févr. 2012, 10:29

Session 7 :

Session de débat du jeudi 16 février 2012 à 11 h 00 au dimanche 19 février 2012 à 11 h 00 :

- Projet de Loi sur le service civique présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi portant à modification de la loi sur l'A.S.V. présenté par monsieur Hugo Salinovitch, Vice-premier ministre au moment de la rédaction
- Projet de Loi sur la revalorisation du sport dans les établissements scolaires présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
- Projet de Loi portant à création des journées de la culture présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
- Projet de Loi relative aux limitations de vitesse par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Proposition de Loi sur le Code Général des Collectivités Territoriales déposée par messieurs Vincent Valbonesi (PLC) et Hugo Salinovitch (RDS)

Session de vote du dimanche 19 février 2012 au mercredi 22 février 2012:

- Projet de Loi sur le service civique présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi portant à modification de la loi sur l'A.S.V. présenté par monsieur Hugo Salinovitch, Vice-premier ministre au moment de la rédaction
- Projet de Loi sur la revalorisation du sport dans les établissements scolaires présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
- Projet de Loi portant à création des journées de la culture présenté par monsieur Richard Cypher, Secrétaire d'état aux sports, à la jeunesse et à la culture
- Projet de Loi relative aux limitations de vitesse par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Proposition de Loi sur le Code Général des Collectivités Territoriales déposée par messieurs Vincent Valbonesi (PLC) et Hugo Salinovitch (RDS)

Message par **Stefano Peruzzi** » 18 févr. 2012, 11:27

Session 8 :

Session de débat du samedi 18 février 2012 à 12 h 00 au mardi 21 février 2012 à 12 h 00 :

- Projet de Loi Organique portant à création d'un Code des Communes présenté par monsieur Marc Albus, Secrétaire d’État à la ville et aux territoires
- Projet de Loi portant à autorisation des mère porteuses présenté par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Projet de Loi sur les grilles horaires des écoles secondaires présenté par mademoiselle Natalia Fevernova, Ministre de l'éducation
- Projet de Loi sur les libertés vestimentaires dans les établissements d'enseignement scolaire présenté par mademoiselle Natalia Fevernova, Ministre de l'éducation
- Projet de Loi portant à création de l'Institut Géographique Frôceux présenté par monsieur Marc Albus, Secrétaire d’État à la ville et aux territoires
- Projet de Loi portant à création des labels qualité des communes frôceuses présenté par monsieur Marc Albus, Secrétaire d’État à la ville et aux territoires

Session de vote du mardi 21 février 2012 au vendredi 24 février 2012:

- Projet de Loi Organique portant à création d'un Code des Communes présenté par monsieur Marc Albus, Secrétaire d’État à la ville et aux territoires
- Projet de Loi portant à autorisation des mère porteuses présenté par monsieur Maxime Dellas, Ministre de l'intérieur et des services publics
- Projet de Loi sur les grilles horaires des écoles secondaires présenté par mademoiselle Natalia Fevernova, Ministre de l'éducation
- Projet de Loi sur les libertés vestimentaires dans les établissements d'enseignement scolaire présenté par mademoiselle Natalia Fevernova, Ministre de l'éducation
- Projet de Loi portant à création de l'Institut Géographique Frôceux présenté par monsieur Marc Albus, Secrétaire d’État à la ville et aux territoires
- Projet de Loi portant à création des labels qualité des communes frôceuses présenté par monsieur Marc Albus, Secrétaire d’État à la ville et aux territoires

Message par **Stefano Peruzzi** » 21 févr. 2012, 15:39

Session 9 :

Session de débat du mardi 21 février 2012 à 16 h 00 au vendredi 24 février 2012 à 16 h 00 :

- Projet de Loi Organique portant à réforme du Code Economique présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi Organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale présenté par monsieur Joseph Vossen, ministre de la Justice et des Institutions
- Projet de Loi portant à autorisation des mère porteuses présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi sur le service civique présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi relatif aux limitations de vitesse présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi sur l'interdiction des mosquito présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi sur la construction de l'aéroport de Casarastra présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre

Session de vote du vendredi 24 février 2012 au lundi 27 février 2012:

- Election des juges à la Cour Suprême
- Projet de Loi Organique portant à réforme du Code Economique présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi Organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale présenté par monsieur Joseph Vossen, ministre de la Justice et des Institutions
- Projet de Loi portant à autorisation des mère porteuses présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi sur le service civique présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi relatif aux limitations de vitesse présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi sur l'interdiction des mosquito présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre
- Projet de Loi sur la construction de l'aéroport de Casarastra présenté par monsieur Laurent de Montredon, Premier ministre

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