Procès Etat c/ Zénodore Du Plessis

[Natalia Fevernova]

C'est une première offense, je pense qu'on peut s'en tenir à notre première proposition.

Concernant les dommages et intérêts, je n'ai pas vu en quoi monsieur Hagen a été visé personnellement, que sont interlocuteur direct le soit je l'aurais compris, mais monsieur du Plessis ne lui parlait pas directement.

[Kyoshiro Sapporo]

Très bien si tout le monde est d'accord, je publierai notre proposition.

EL/ en temps forum ça donne quoi pour les condamnations ? /EL

[Ivan Sakharine]

Je suis d'accord !

[Kyoshiro Sapporo]

Au nom du peuple frôceux, la Cour de Justice, saisi en action publique engagée à l'encontre de Monsieur Zénodore du Plessis pour apologies de crimes, insultes liés à une orientation sexuelle et menaces de violence, a reconnu Monsieur Zénodore du Plessis :

- Non coupable des apologies de crimes,
- Coupable des insultes liés à une orientation sexuelle,
- Coupable de menaces et violences.

Par conséquent, à la lumière du Code Pénal, la Cour de Justice condamne Monsieur Zénodore du Plessis à :

- 12 mois, dont 8 mois avec sursis, de perte des droits civiques,
- Inéligibilité de 12 mois, dont 8 mois avec sursis,
- Amende équivalente à 20 % de sa fortune de Monsieur Zénodore du Plessis à l'instant de l'a publication de la présente décision.


Fait à Aspen, le 28 décembre 2011.

Kyoshiro Sapporo, Président de la Cour de Justice
Natalia Fevernova et Ivan Sakharine, Juges à la Cour de Justice

PS: EL/Les durées sont données en temps réel. En temps forum, par décisions des MJ, les durées données sont respectivement de X jours dont X avec sursis de pertes des droits civiques et X jours dont X avec sursis d'inéligibilité /EL.


Ca vous va ? (spécialement natalia pour la partie EL).

[Ivan Sakharine]

Parfait !

Simplement, il y a un l en trop dans mon nom !

[Natalia Fevernova]

Ca me va, la décision des MJ sur le temps ne devrait pas tarder à arriver.

[Natalia Fevernova]

L'amende de du Plessis ça fera 11 542 plz (fortune de 57 710 plz)