Calendrier des sessions parlementaires

[Benjamin McGregor]

Session 1

Union de la Gauche Républicaine :

- Natalia Fervernova : 54 sièges
- Benjamin McGregor : 33 sièges
- Daniel Faraday : 22 sièges

Parti Républicain Frôceux :

- Jack Kusher : 51 sièges
- Vera Kalachnikova : 31 sièges
- Heinrich Slobodan : 20 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

- Joseph Vossen : 34 sièges
- Arthur Perry : 22 sièges

Session de vote.

• Election du Président de l'Assemblée Nationale.

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

Session 2

Union de la Gauche Républicaine :

- Natalia Fervernova : 54 sièges
- Benjamin McGregor : 33 sièges
- Daniel Faraday : 22 sièges

Parti Républicain Frôceux :

- Vera Kalachnikova : 51 sièges
- Heinrich Slobodan : 31 sièges
- Christian Valmont : 20 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

- Joseph Vossen : 34 sièges
- Arthur Perry : 22 sièges

Du dimanche 11 septembre 2011 au samedi 17 septembre 2011 :

- Séance de question aux membres du gouvernement. (J'invite les débutés à me contacter en privé pour que je puisse organiser la séance.)

Séance de débat:

- Dépot de Proposition de Loi de M. Valmont.
- Dépot de Proposition de Loi de M. McGregor.

Séance de débat:

- Dépot de Proposition de Loi de M. Valmont.
- Dépot de Proposition de Loi de M. McGregor.

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

Session 3

Union de la Gauche Républicaine :

- Natalia Fervernova : 54 sièges
- Benjamin McGregor : 33 sièges
- Daniel Faraday : 22 sièges

Parti Républicain Frôceux :

- Vera Kalachnikova : 51 sièges
- Sébastien Capell : 31 sièges
- Christian Valmont : 20 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

- Joseph Vossen : 34 sièges
- Arthur Perry : 22 sièges

A partir dimanche 18 septembre 2011, séance de débat: :

- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code Economique de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code des Régions de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à l'interdiction de la Prostitution de M. Valmont.
- Projet de Loi portant à la modification de la Loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs du Gouvernement Fevernov.

Séance de votes: 72h

- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code Economique de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à la modification du Code des Régions de M. Faraday.
- Dépot de Proposition de Loi portant à l'interdiction de la Prostitution de M. Valmont.
- Projet de Loi portant à la modification de la Loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs du Gouvernement Fevernov.

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

4ème République - Ière Législature

[Benjamin McGregor]

Session 1

Fédération Démocrate Frôceuse :

1. Laurent de Montredon - 25 députés
2. Luke de Askalovitch - 23 députés
3. Benjamin McGregor - 22 députés

Union de la Gauche Républicaine :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés

Gauche Populaire et Citoyenne :

1. Barta Elaï - 26 députés

Union des Sociaux Démocrates :

1. Joseph Vossen - 18 députés

Parti Républicain Frôceux :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés

Indépendant :

1. Noah Gayet - 30 députés

A partir de lundi 17 octobre 2011 à 17h40, dépôt des candidatures: :

- Pour la Présidence de l'Assemblée Nationale : Constitution - Art. 31
- Pour le Premier Ministre : Constitution - Art. 32

Séance de votes: 72h

- Pour la Présidence de l'Assemblée Nation : C - Art. 31
- Pour le Premier Ministre : C - Art. 32

La lecture du règlement de l'Assemblée Nationale et de la Constitution est chaudement recommandée.

[Luke De Askalovitch]

Session 2 :

Fédération Démocrate Frôceuse :

1. Luke de Askalovitch - 25 députés
2. Dominique Skorpi - 23 députés
3. Daniel Faraday - 22 députés

Union de la Gauche Républicaine :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés

Gauche Populaire et Citoyenne :

1. Barta Elaï - 26 députés

Union des Sociaux Démocrates :

1. Joseph Vossen - 18 députés

Parti Républicain Frôceux :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés

Indépendant :

1. Noah Gayet - 30 députés

Session de débat du lundi 24 Octobre 2011 à 20h40 au jeudi 27 Octobre 2011 à 20h40:

- Proposition de loi Marie-Madeleine de Monsieur Noah Gayet

Session de vote du jeudi 27 Octobre 2011 à 20h40 au dimanche 30 Octobre 2011 à 20h40:

- Proposition de loi Marie-Madeleine de Monsieur Noah Gayet

[Luke De Askalovitch]

Session 3 :

Fédération Démocrate Frôceuse :

1. Luke de Askalovitch - 25 députés
2. Dominique Skorpi - 23 députés
3. Daniel Faraday - 22 députés

Union de la Gauche Républicaine :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés

Gauche Populaire et Citoyenne :

1. Barta Elaï - 26 députés

Union des Sociaux Démocrates :

1. Joseph Vossen - 18 députés

Parti Républicain Frôceux :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés

Indépendant :

1. Noah Gayet - 30 députés

Session de débat du vendredi 4 Novembre 2011 à 18h20 au lundi 7 Novembre 2011 à 18h20:

- Proposition de loi DéFi-Prod de Monsieur Joseph Vossen
- Proposition de loi des Marchés Publics de Madame Alicia McKenna

Session de vote du lundi 7 Novembre 2011 à 18h20 au jeudi 10 Novembre 2011 à 18h20:
- Proposition de loi DéFi-Prod de Monsieur Joseph Vossen
- Proposition de loi des Marchés Publics de Madame Alicia McKenna

[Luke De Askalovitch]

Session 4 :

Fédération Démocrate Frôceuse :

1. Luke de Askalovitch - 25 députés
2. Dominique Skorpi - 23 députés
3. Daniel Faraday - 22 députés

Union de la Gauche Républicaine :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés

Gauche Populaire et Citoyenne :

1. Barta Elaï - 26 députés

Union des Sociaux Démocrates :

1. Joseph Vossen - 18 députés

Parti Républicain Frôceux :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés

Indépendant :

1. Noah Gayet - 30 députés

Session de débat du jeudi 10 Novembre 2011 à 18h20 au lundi 13 Novembre 2011 à 18h20:

- Proposition de loi DéFi Prod de Messieurs Joseph Vossen et Arthur de Milon
- Proposition de loi instaurant un Salaire Horaire Garanti de Madame Vera Kalachnikova
- Proposition de loi relative au travail dominical dans les zones touristiques de Frôce de Monsieur Arthur de Milon et de Madame Vera Kalachnikova
- Projet de loi de Finances de Monsieur Dimitri Fevernov
- Projet de loi de modification du code pénal de Madame Fevernova
- Projet de loi sur la sécurité intérieure de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur la police de proximité de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs de Monsieur Laurent de Montredon

Session de vote du lundi 13 Novembre 2011 à 18h20 au jeudi 16 Novembre 2011 à 18h20:

- Proposition de loi DéFi Prod de Messieurs Joseph Vossen et Arthur de Milon
- Proposition de loi instaurant un Salaire Horaire Garanti de Madame Vera Kalachnikova
- Proposition de loi relative au travail dominical dans les zones touristiques de Frôce de Monsieur Arthur de Milon et de Madame Vera Kalachnikova
- Projet de loi de Finances de Monsieur Dimitri Fevernov
- Projet de loi de modification du code pénal de Madame Fevernova
- Projet de loi sur la sécurité intérieure de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur la police de proximité de Monsieur Laurent de Montredon
- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs de Monsieur Laurent de Montredon

[Dominique SKorpio]

Session 5 :

Fédération Démocrate Frôceuse :

1. Luke de Askalovitch - 25 députés
2. Dominique Skorpio - 23 députés
3. Daniel Faraday - 22 députés

Union de la Gauche Républicaine :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés

Gauche Populaire et Citoyenne :

1. Barta Elaï - 26 députés

Union des Sociaux Démocrates :

1. Joseph Vossen - 18 députés

Parti Républicain Frôceux :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés

Indépendant :

1. Noah Gayet - 30 députés

Session de débat du samedi 19 Novembre 2011 à 16h00 au mardi 22 Novembre 2011 à 16h00:

- Propositon de loi constitutionelle De Milon relative à la continuité budgétaire de l’État frôceux
- Proposition de loi organique Kalachnikova réformant la prescription
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative à la vérification de la constitutionnalité des lois et leur passage devant la Cour suprême
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative aux attributions des membres du Gouvernement
- Loi De Milon sur la protection civile
- Proposition de Loi Organique Fevernova portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale
(si un dernier soutien se déclare avant 16h, sinon je lance la S5 sans cette proposition)
- Loi Faraday sur les Aides Ecologiques
- Loi Faraday sur la protection de la nature
- Loi Faraday sur l'Agence de Sûreté Nucléaire
- Loi McGregor sur le Conseil Jeunesse.
- Loi Bernin sur l'AFEX
- Modification sur la Loi de création des partis politiques
- Loi Bernin sur la déduction fiscale
- Loi Bernin SMVD

Session de vote du mardi 22 Novembre 2011 à 16h20 au vendredi 25 Novembre 2011 à 16h20:

- Propositon de loi constitutionelle De Milon relative à la continuité budgétaire de l’État frôceux
- Proposition de loi organique Kalachnikova réformant la prescription
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative à la vérification de la constitutionnalité des lois et leur passage devant la Cour suprême
- Proposition de loi constitutionnelle De Milon relative aux attributions des membres du Gouvernement
- Loi De Milon sur la protection civile
- Proposition de Loi Organique Fevernova portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale
- Loi Faraday sur les Aides Ecologiques
- Loi Faraday sur la protection de la nature
- Loi Faraday sur l'Agence de Sûreté Nucléaire
- Loi McGregor sur le Conseil Jeunesse.
- Loi Bernin sur l'AFEX
- Modification sur la Loi de création des partis politiques
- Loi Bernin sur la déduction fiscale
- Loi Bernin SMVD

[Luke De Askalovitch]

Session 6 :

Fédération Démocrate Frôceuse :

1. Luke de Askalovitch - 25 députés
2. Dominique Skorpi - 23 députés
3. Daniel Faraday - 22 députés

Union de la Gauche Républicaine :

1. Natalia Fevernova - 36 députés
2. Alicia McKenna - 30 députés

Gauche Populaire et Citoyenne :

1. Barta Elaï - 26 députés

Union des Sociaux Démocrates :

1. Joseph Vossen - 18 députés

Parti Républicain Frôceux :

1. Vera Kalachnikova - 31 députés
2. Arthur de Milon - 26 députés

Indépendant :

1. Noah Gayet - 30 députés

Session de débat du dimanche 27 Novembre 2011 à 10h35 au mercredi 30 Novembre 2011 à 10h35:

-Proposition de loi organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale de Madame Fevernova, Monsieur SKorpio et Monsieur Elaï
-Projet de loi d'interdiction de fumer dans les lieux publics de Monsieur Cypher
-Projet de loi de taxe sur les parachutes dorés de Monsieur Bernin
-Projet de loi sur le système scolaire de Monsieur McGregor
-Projet de loi sur le service civique de Monsieur de Montredon

Session de vote du mercredi 30 Novembre 2011 à 10h35 au samedi 3 Novembre 2011 à 10h35:


-Proposition de loi organique portant à modification du règlement de l'Assemblée Nationale de Madame Fevernova, Monsieur SKorpio et Monsieur Elaï
-Projet de loi d'interdiction de fumer dans les lieux publics de Monsieur Cypher
-Projet de loi de taxe sur les parachutes dorés de Monsieur Bernin
-Projet de loi sur le système scolaire de Monsieur McGregor
-Projet de loi sur le service civique de Monsieur de Montredon