[CM McG III] Réforme sur les vacances scolaires

[Benjamin McGregor]

Ancien texte : ICI

Loi sur les vacances scolaires

Titre I : Des zones scolaires

Article 101 : Tous les établissements scolaires situés sur le territoire froceux ne sont situés que dans une seule et même zône.

Titre II : Des vacances dans l'enseignement scolaire public

Article 201 : Les article du titre II sont applicables dans tous les établissements publics régis par le ministère de l'Éducation Nationale.

Article 202 : La rentrée des classes pour les élèves aura lieu le premier lundi du mois de septembre.

Article 203 : Les établissements souhaitant faire une pré-rentrée sont autorisés à le faire une période comprenant les deux jours semaines précédent la rentrée de l'année scolaire. Ce temps ne pourra pas être retranché du temps de vacances scolaires.

Article 204 : Les vacances d'automne débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la rentrée des classes telle que décrite à l'article 202, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances d'automne, au matin.

Article 205 : Les vacances de fin d'année débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances d'automne, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances de fin d'année, au matin.

Article 206 : Les vacances "de carnaval" débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances de fin d'années, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances d'hiver, au matin.

Article 207 : Les vacances de printemps débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances d'hiver, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances du printemps, au matin.

Article 208 : Les vacances d'été débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances de printemps, après les cours et se termineront le dernier jour du mois d'aout.

Article 209 : Les examens et concours organisés par le ministère de l'Éducation Nationale ne sont pas concernés par l'article 208.

Article 210 : Tout établissement public est libre de choisir ce qu'il fera des éventuels jours libres entre la fin des vacances d'été énoncée a l'article 208 et la rentrée scolaire énoncée a l'article 202. Et ce, du moment que le premier jour de juillet, les autorités compétentes, les parents et les élèves savent ce que l'établissement concerné fait de ses éventuels jours libres.

Titre III : Des vacances dans l'enseignement scolaire privé sous contrat

Article 301 : La date de rentrée des classes dans l'enseignement scolaire privé sous contrat est au libre choix de l'établissement sur la période allant du 25 août au 15 septembre.

Article 302 : Le nombre de semaines de cours consécutives ne pourra pas descendre en dessous de 6, ni monter au dessus de 8.

Article 303 : Toute période de vacances scolaires devra durer 2 semaines, sauf dérogation exceptionnelle du ministère de l'Éducation Nationale.

Article 304 : Le nombre total de semaines de cours ne pourra pas excéder 35 en école maternelle ou primaire.

Article 305 : Le nombre total de semaines de cours ne pourra pas excéder 40 en humanités secondaires.

Article 306 : Les vacances d'été devront débuter au plus tard le 10 juillet.

Article 307 : En cas d'infraction, l'établissement peut recevoir une amende d'un montant de 1000 à 10000 plz, sur décision de l'académie dont il dépend.

Article 308 : En cas de récidive, le contrat avec l'Éducation Nationale pourra être suspendu ou rompu sur arrêté ministériel.

Titre IV : Des vacances dans l'enseignement scolaire privé hors contrat

Article 401 : La date de rentrée des classes dans l'enseignement scolaire privé hors contrat est totalement libre.

Article 402 : Il est demandé aux établissements de ne jamais dépasser les 9 semaines de cours consécutives.

Article 403 : Il est demandé aux établissements de ne jamais dépasser un total de 40 semaines de cours.

Article 404 : En cas d'infraction, l'autorisation d'enseigner pourra être retirée par arrêté du ministère de l'Éducation Nationale.

Titre V : Des vacances dans l'enseignement supérieur

Article 501 : Les dates des vacances dans tout établissement scolaire supérieur sont totalement libres.

Je pense qu'il est important pour notre pays d'uniformiser l'ensemble du territoire en ce qui concerne les vacances scolaires.

[Natalia Fevernova]

Vu que l'on vit dans un pays à fort potentiel touristique, je pense que le zonage reste la meilleure solution.

[Laurent de Montredon]

Je suis également pour le zonage.
Je pense même qu'il faudrait "zoner" les vacances d'été, tout en gardant une portion plus importante pour les vacances d'été que pour les autres vacances

[Benjamin McGregor]

zoner donc...

Bon allez, je me plie à la majorité.

Juste pour savoir, l'Espagne elle zone ? L'Italie elle zone ?

Et pour finir, décalage de combien alors ?

[Laurent de Montredon]

Il faudrait zoner en trois, en rapport avec nos trois "iles.archipels". le zonage ne vaut que pour des vacances de 2 semaines.
La première part de S1 à S3
La seconde de S2 à S4
et la troisième de S3 à S5

[Benjamin McGregor]

En bref, je reprend l'ancien texte en ce qui concerne le zonage ?

[Laurent de Montredon]

Je pense que tu pourrais apporter une innovation à introduisant le zonage des vacances d'été.
Mais c'est plus compliqué à mettre en place !

[Natalia Fevernova]

La Province des Prigors étant nettement plus grande et peuplée que les autres, je crois qu'il faudrait plutôt faire 2 ou 4 zones que 3.

[Benjamin McGregor]

Ancien texte : ICI

Loi sur les vacances scolaires

Titre I : Des zones scolaires

Article 101 : Les zones de vacances scolaires sont constituées comme suit :

Zone A : Ile d'Agrume
Zone B : Province des Prigors
Zone C : Archipel Cofonoria

Titre II : Des vacances dans l'enseignement scolaire public

Article 201 : Les article du titre II sont applicables dans tous les établissements publics régis par le ministère de l'Éducation Nationale.

Article 202 : La rentrée des classes pour les élèves aura lieu le dernier lundi du mois d'août (A), le premier lundi (B) et le second lundi (C) du mois de septembre .

Article 203 : Les établissements souhaitant faire une pré-rentrée sont autorisés à le faire une période comprenant les deux jours semaines précédent la rentrée de l'année scolaire. Ce temps ne pourra pas être retranché du temps de vacances scolaires.

Article 204 : Les vacances d'automne débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la rentrée des classes telle que décrite à l'article 202, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances d'automne, au matin.

Article 205 : Les vacances de fin d'année débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances d'automne, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances de fin d'année, au matin.

Article 206 : Les vacances "de carnaval" débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances de fin d'années, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances d'hiver, au matin.

Article 207 : Les vacances de printemps débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances d'hiver, après les cours et se termineront le lundi ayant lieu 16 jours après le début des vacances du printemps, au matin.

Article 208 : Les vacances d'été débuteront le samedi ayant lieu 47 jours après la fin des vacances de printemps, après les cours et se termineront 5 jours scolaires avant la rentrée officielle des classes.

Article 209 : Les examens et concours organisés par le ministère de l'Éducation Nationale ne sont pas concernés par l'article 208.

Article 210 : Tout établissement public est libre de choisir ce qu'il fera des éventuels jours libres entre la fin des vacances d'été énoncée a l'article 208 et la rentrée scolaire énoncée a l'article 202. Et ce, du moment que le premier jour de juillet, les autorités compétentes, les parents et les élèves savent ce que l'établissement concerné fait de ses éventuels jours libres.

Titre III : Des vacances dans l'enseignement scolaire privé sous contrat

Article 301 : La date de rentrée des classes dans l'enseignement scolaire privé sous contrat est au libre choix de l'établissement sur la période allant du 25 août au 15 septembre.

Article 302 : Le nombre de semaines de cours consécutives ne pourra pas descendre en dessous de 6, ni monter au dessus de 8.

Article 303 : Toute période de vacances scolaires devra durer 2 semaines, sauf dérogation exceptionnelle du ministère de l'Éducation Nationale.

Article 304 : Le nombre total de semaines de cours ne pourra pas excéder 35 en école maternelle ou primaire.

Article 305 : Le nombre total de semaines de cours ne pourra pas excéder 40 en humanités secondaires.

Article 306 : Les vacances d'été devront débuter au plus tard le 10 juillet.

Article 307 : En cas d'infraction, l'établissement peut recevoir une amende d'un montant de 1000 à 10000 plz, sur décision de l'académie dont il dépend.

Article 308 : En cas de récidive, le contrat avec l'Éducation Nationale pourra être suspendu ou rompu sur arrêté ministériel.

Titre IV : Des vacances dans l'enseignement scolaire privé hors contrat

Article 401 : La date de rentrée des classes dans l'enseignement scolaire privé hors contrat est totalement libre.

Article 402 : Il est demandé aux établissements de ne jamais dépasser les 9 semaines de cours consécutives.

Article 403 : Il est demandé aux établissements de ne jamais dépasser un total de 40 semaines de cours.

Article 404 : En cas d'infraction, l'autorisation d'enseigner pourra être retirée par arrêté du ministère de l'Éducation Nationale.

Titre V : Des vacances dans l'enseignement supérieur

Article 501 : Les dates des vacances dans tout établissement scolaire supérieur sont totalement libres.

Je pense qu'il est important pour notre pays d'uniformiser l'ensemble du territoire en ce qui concerne les vacances scolaires.

[Laurent de Montredon]

Je pense qu'il s'agirait là d'une faute politique.
Dernièrement, certaines susceptibilités se sont exprimées à Salusa ...
Ne pas traiter Cofonoria comme n'importe quel ensemble, au même titre que les deux autres iles, serait une erreur.
Alors peut être, pouvons nous greffer certaines villes d'une des deux autres iles à celles de Cofonoria.