Procès Frôce 2 c/ OneMedia

[Niamh Fourcade]

[hrp] l'appel concerne le proces onemedia contre froce 2, ici c'est l'inverse [/hrp]

[Etienne Bouleau]

AU NOM DE PEUPLE FROCEUX,

Le Juge de Proximité, saisi par Monsieur Jacob Abrams au nom de Frôce 2, pour non respect de l'article 411-1 du Code Penal par OneMedia, représenté par Mademoiselle Amelia Velasco, a savoir l'utilisation d'un logo sans permission, a reconnu OneMedia coupable des faits qui lui sont reprochés. Le juge condamne OneMedia à des excuses publiques pour avoir contrevenu à la loi. Les charges pour falsification de preuves n'ont pas été retenues.

Fait à Aspen, le 1er novembre 2011.

Etienne Bouleau,
Juge de Proximité

[Jacob Abrams]

Je trouve juste regrettable que la justice ne respecte pas le Code Pénal !

[Etienne Bouleau]

Je trouve juste regrettable que la justice ne respecte pas le Code Pénal !

Le Code Penal donne des indications sur de possible peine. La justice s'adapte en fonction de ce qui se passe pendant le proces.

[Amelia Velasco]

Comme je l'ai dit, je respecte ma parole et la décision du juge, à l'inverse visiblement de mon accusateur. Je ne ferais donc pas appel et fournirais au plus vite des excuses publiques à Frôce 2.