VII - 3 : Proposition de Loi Faraday : Code des Régions

[Benjamin McGregor]

VIIè Législature - Session III

Modification du Code des Régions

Le Titre III (De l’Organisation de la structure régionale) est abrogé.


Le Titre IV est modifié comme suit :

Titre IV : Du Président de Région

Article 401. –
Le Président de Région est élu par les citoyens de la région possédant une carte électorale pour une période de 6 mois renouvelable sans condition de cumul, son mandat prend fin :
- par démission
- par révocation en cas d’absence non justifiée de plus de 15 jours.

Article 402. –
Le Président de Région nomme des adjoints régionaux auxquels il assignera une ou plusieurs villes. Il met fin à leurs fonctions.


Article 403. –
Les grandes mesures concernant chaque ville seront prises par le Président de Région ou le Conseil Régional qui réunit le Président et ses adjoints.

Le Titre V (Du Maire) est abrogé.


Le Titre VIII est créé comme suit :

Titre VIII : Des Adjoints Régionaux

Article 801. –
Les adjoints régionaux sont nommés par le Président de Région qui met également fin à leurs fonctions.

Article 802. –
Un adjoint régional ne doit pas être responsable de plus de la moitié des villes de sa région.


Article 803. –
Les adjoints régionaux sont en charge des affaires de proximités.

Pour défendre son projet, la parole est à monsieur le Député Daniel Faraday.

[Daniel Faraday]

M. le Président, Messieurs-dames les députés,
Je vais faire court. Je crois que vous avez tous constaté la grande inactivité des mairies et la disparition des régions. Eh bien, il est grand tant de faire quelque chose pour cela. Je pense donc qu'il faut donner plus de pouvoir aux régions pour qu'elle puisse donner une activité globale, plutôt qu'aux mairies qui n'aideront en rien ou presque. Les mairies ne peuvent pas continuer à survivre... nous manquons d'effectifs !
De plus, la nomination des maires ne peut plus continuer... Les chefs des régions doivent être élu par le peuple, personne d'autre ne doit décider de qui les dirige !

Donner du pouvoir aux régions c'est donner un nouveau souffle à la Frôce !

Merci !

[Benjamin McGregor]

Merci M. Faraday. A vous la parole, mesdames, messieurs les députés.

[Arthur Perry]

Monsieur le Président, Mesdames Messieurs les Députés, Mr Faraday,

Nous pouvons en effet remarquer l'inactivité des mairies. Mais les pouvoirs étaient-ils vraiment assez nombreux voire intéressants? Si les mairies n'ont pas fonctionner, pourquoi les régions fonctionneraient-elles? Sur quel thème? la culture, le social, l'emploi?
En résumé, pour moi, le projet de loi ne résoud rien.

[Daniel Faraday]

M. Perry, j'ai fait cette proposition essentiellement pour palier au manque d'effectifs. Je préfère voir une région qui dynamise toute ses villes plutôt qu'une ville dynamique qui soit la seule de sa région. J'ai également proposer cette modification du Code des Régions pour que les dirigeants locaux ne soient plus élus mais choisis !

[Sébastien Capell]

M. Faraday, ce n'est pas parce que les Présidents de région vont être élus que cela augmentera l'activité dans nos régions.

[Vera Kalachnikova]

Je partage l'avis de M. Perry.

[Daniel Faraday]

Je suis conscient que cette mesure n'est pas parfaite mais que c'est un premier pas vers l'avancement de l'activité locale.

[Benjamin McGregor]

En plus d'être con, il sait pas lire ni écouter le Capell.. c'est fou quand même..

Ouhhhhhhhh !! Crièrent les députés aux cotés de McGregor

[Sébastien Capell]

Sébastien Capell était ulcéré par le comportement des députés socialistes

Je vous en prie M. le Président, ne me regardez pas comme si j'étais le premier imbécile venu. Relisez l'article 401 et vous verrez que M. Faraday propose de faire élire le Président de région par les citoyens. Après si certains députés de l'opposition ne comprennent pas le texte, ils n'ont qu'à demander des explications à M. Faraday.