Conseil des Ministres (03/07/11 - 06/07/11)

[Guillaume Blossière]

Peut être envisager la question OGM, pour laquelle j'ai soumis à la fois un débat et un projet de loi. Merci !

[Dimitri Fevernov]

N'oubliez pas de poster les projets que vous voulez voir aborder dans un nouveau topic en salle du Gouv pour qu'il puisse être discuté en privé sans pour autant gêner la lecture du CM. Merci.

[Adrian Droski]

LIVRE IV : Modalités particulières aux périodes de pause

Titre 1 : La durée des pauses

Article 411. Une pause estivale et une pause hivernale se tiennent chaque année.

Article 412. La pause estivale aura lieu du 25 Juillet au 15 août.

Article 413. La pause hivernale aura lieu du 20 décembre au 5 Janvier.

Titre 2 : Les modalités de scrutin durant les pauses

Article 421. Durant les pauses, aucune élection au suffrage direct ou indirect ne pourra avoir lieu.

Article 423. Une élection est par définition l'ensemble du processus encadrant l'élection de l'appel à candidatures au vote.

Article 422. Si une élection est prévue pendant les périodes de pause, les mandats en cours sont prolongés, et l'appel à candidatures est repoussé au premier Samedi suivant la pause.

Je ne sais si l'on peut discuter des projets mais j'expose ici les miens, en commençant par les modifications sur les pauses.
Après réflexion, j'ai décidé d'inclure ces modifications au Code électoral, ce qui est plus logique et qui respecte tout à fait la constitution qui dit "Une loi organique établit la date et la durée de ces pauses", le code électoral est une loi organique et rien ne précise dans l’article 5 de la constitution que ça doit être une loi différente.
Après débat, les dates suivantes ont été mises en place, du 25 juillet au 15 aout et du 20 décembre au 15 aout.
Ainsi le vide juridique qui existe sera rempli, et la proposition respecte ce qui a été mis dans l'annexe du code électoral, et ne permet donc pas de contourner le calendrier.

En suite des modifications constitutionnelles ont été proposées

Proposition de modifications constitutionnelles

Possibilité de faire des ordonnances pour les lois Organiques :

Article 19. -
Le Président de la République signe les ordonnances. Les ordonnances permettent la modification ou l'adoption d'urgence d'une Loi et doivent être débattues et votées par l'Assemblée Nationale si un représentant parlementaire en fait la demande dans les deux semaines suivant la signature. Dans le cas où au moins un tiers des députés ou un quart des électeurs jugent que l'urgence n'a pas lieu d'être, la Cour Suprême est en droit d'annuler l'ordonnance avec effet immédiat.
La loi organique ou constitutionnelle ne peut faire l'objet d'une ordonnance.

Article 19. -
Le Président de la République signe les ordonnances. Les ordonnances permettent la modification ou l'adoption d'urgence d'une Loi et doivent être débattues et votées par l'Assemblée Nationale si un représentant parlementaire en fait la demande dans les deux semaines suivant la signature. Dans le cas où au moins un tiers des députés ou un quart des électeurs jugent que l'urgence n'a pas lieu d'être, la Cour Suprême est en droit d'annuler l'ordonnance avec effet immédiat.
La loi constitutionnelle ne peut faire l'objet d'une ordonnance.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/2011,

Mays Madarjeen, Président de la République,
Dimitri Fevernov, Premier ministre en charge de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
Adrian Droski, ministre d'État, ministre des Institutions, des Régions et de la Justice, Garde des Sceaux.

Proposition de modifications constitutionnelles

Création du poste de Vice-Premier Ministre :

Article 13. -
Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.

Article 13. -
Sur la proposition du Premier ministre, il nomme le Vice-Premier Ministre et les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.

Article 25. -
Le Premier ministre dirige l'action du Gouvernement. Il assure l'exécution des lois et signe les décrets. Son mandat prend fin au lendemain d'un scrutin législatif ou présidentiel, en cas d'absence non prévue d'une durée supérieure à dix jours sur décision de la Cour Suprême à l'unanimité des votants sur une période de 48 heures, en cas de destitution par une motion de censure ou après sa démission.
Le Gouvernement en fonction assure les affaires courantes en l'attente de nomination d'un nouveau Gouvernement.

Article 25. -
Le Premier ministre dirige l'action du Gouvernement. Il assure l'exécution des lois et signe les décrets. Son mandat prend fin au lendemain d'un scrutin législatif ou présidentiel, en cas d'absence non prévue d'une durée supérieure à dix jours sur décision de la Cour Suprême à l'unanimité des votants sur une période de 48 heures, en cas de destitution par une motion de censure ou après sa démission.
A tout moment le Premier Ministre peut céder ses pouvoirs pour absence temporaire au Vice-Premier Ministre qui le remplace automatiquement jusqu'à son retour.
Si le Premier Ministre est absent de façon imprévue plus de 72 heures, le Vice-Premier Ministre prend l'intérim jusqu'au retour.
Si le Premier Ministre est destitué, le Vice-Premier Ministre est chef du gouvernement par intérim jusqu’à ce que le président nomme un nouveau Premier Ministre.
Dans tous les cas, le Gouvernement en fonction assure les affaires courantes en l'attente de nomination d'un nouveau Gouvernement.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/2011,

Mays Madarjeen, Président de la République,
Dimitri Fevernov, Premier ministre en charge de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
Adrian Droski, ministre d'État, ministre des Institutions, des Régions et de la Justice, Garde des Sceaux.

Comme expliqué auparavant, et lors des débats, la première est celle qui redonne au président de la république le droit de faire des ordonnances concernant les lois organiques, ce qui permettrait en cas d'urgence de régler le ou les problèmes qui résultent de l'absence des lois.
Puis la seconde modification qui crée le poste de Vice-premier ministre, il faudrait bien sûr après modifier le code économique pour lui donner un salaire, mais chaque chose en son temps. ce poste sert à prévenir toute vacance à la tête du gouvernement, peu importe la raison de cette vacance.

Mon troisième projet concerne les débats citoyens lancés par les représentants parlementaires.

Loi sur les débats citoyens des propositions de loi des représentants parlementaires

Article 1 : Le sous-forum "Salle des débats citoyens" est créé dans la partie "Centre ville".

Article 2 : Tout représentant parlementaire est tenu d'organiser un débat public dans cette salle pour chacune de ses propositions de loi.

Article 3 : Aucune proposition de loi ne peut être déposée à l’Assemblée Nationale, si elle n’a pas fait l’objet d’un débat public d’au moins 48 heures.

Article 4 : toute personne estimant que l’article 3 n’a pas été respecté, peut en référer au Président de l’Assemblée Nationale.

Article 5 : Si les faits sont avérés, la proposition ne peut être débattue ou votée.


Fait à Aspen,
Le XX/XX/2011,

Mays Madarjeen, Président de la République,
Dimitri Fevernov, Premier ministre en charge de l'Économie, des Finances et de l'Industrie.
Adrian Droski, ministre d'État, ministre des Institutions, des Régions et de la Justice, Garde des Sceaux.

Ce projet a pour but d'augmenter l'activité du forum, de mettre sur un pied d'égalité les ministres et les députés, puisque les ministres doivent obligatoirement faire passer leurs textes par un débat, de faire participer les citoyens et enfin d'éviter qu'on ne vote contre juste par manque de débat, je me suis inspiré comme je l'ai dit de la loi sur les débats publics des ministres.

Enfin le dernier projet concerne la remise en place de l'excuse de minorité et l'augmentation de l'age de la responsabilité pénale.

Projet de loi de modification de la loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs

Préambule : Au sens pénal, le mineur est la personne poursuivie pour des faits contrevenants à la loi frôceuse commis avant ses 18 ans.
Peu importe l’âge au moment des poursuites ou de la condamnation, c’est l’âge au moment des faits commis qui compte.
En Frôce, l’enfance délinquante pose le principe premier de mesures éducatives. Le prononcé d’une peine et notamment l’incarcération doit être exceptionnel.

Titre I- De l’interpellation du mineur

Article 101 : De la même façon qu'une personne majeure, un mineur peut être interpellé sur la voie publique et conduit dans un local de police en cas de flagrant délit (le mineur est pris sur le fait).

Article 102 : Dans les autres cas, un mineur ne peut être arrêté par la police que sur ordre des Instances Judicaires.

Titre II - Des peines encourues spécifiques aux mineurs

Article 201 : Sanctions spécifiques applicables aux mineurs âgés de 10 à 14 ans
- Rappel à la loi
- Stages de formation civique ayant pour objet de rappeler au mineur les obligations résultant de la loi. (Voir Annexe 1)
- Confiscation d’un objet détenu par le mineur qui aurait servi à commettre l’infraction
- Interdiction pour une durée déterminée (maximum un an) de paraître dans les lieux où l’infraction a été commise.
- Interdiction de rencontrer la victime de l’infraction durant une période à déterminer en fonction des faits commis.
- Remise des mineurs au Service de l'Aide à l'enfance si les parents ne sont plus en mesure d'assurer leur responsabilité parentale.
- Suivi psychologique

Article 202 : Sanctions spécifiques Applicables aux mineurs âgés de 15 à 17 ans
- Peine d’amende (à défaut de revenu, à la charge des représentants légaux du mineur)
- Travaux d’Intérêt Général (TGI) (Voir annexe2)
- Placement en Centre éducatif fermé (pour mineurs multirécidivistes : Alternative à l’incarcération)
- Suppression de l'excuse de minorité pour les récidivistes
- Placement en détention provisoire uniquement :
- s’il encourt une peine criminelle
- s’il n’a pas satisfait au contrôle judiciaire

Article 203 : Sanctions des représentants légaux des mineurs
- Amende civile à la discrétion du Juge, s’ils ne se présentent pas aux convocations des Instances Judiciaires dans le cadre d’une affaire concernant un mineur dont-ils ont la responsabilité.
- Suspension des allocations familiales correspondant à la durée passée par un mineur en Centre éducatif fermé ou durant sa période d’incarcération.

Titre III - Conditions de détention

Article 301 : Les mineurs doivent être obligatoirement séparés des adultes et placés dans une quartier ou un local spécial.

Article 302 : Cette condition d’hébergement n’implique pas forcément la création de quartiers pour mineurs, mais leur regroupement dans des cellules contiguës, le plus à l’écart possible du reste de la population carcérale.

Article 303 - Le Règlement intérieur des établissements pénitentiaires devra notamment définir les règles spécifiques applicables aux mineurs en matière de vie carcérale : notamment la possibilité de suivre un certain nombre d’activités (scolarité, formation professionnelle, activités socio-culturelles, sportives) encadrés par les personnels de l’administration pénitentiaire dûment formés.

Article 304 - Les éducateurs et personnels pénitentiaires devront établir des contacts réguliers avec les parents du mineur pour les informer et les impliquer dans l’action entreprise auprès de leur enfant.

Article 305 - L’accueil des familles devra également être favorisé et l’aménagement des parloirs adapté.

Titre IV - Instances compétences

Article 401 : Les personnes poursuivies ou jugées pour des infractions commises avant l’âge de 18 ans relèvent des Instances judiciaires frôceuses dont les débats auront obligatoirement lieu à huis clos.

Annexe 1
Stage de formation civique :
Le stage de formation civique ne peut excéder un mois. Ce stage encadré par des personnels sociaux dûment formés a pour objet de rappeler au mineur les obligations résultant de la loi. C’est une activité de formation visant à faire prendre conscience aux jeunes condamnés de leur responsabilité pénale et civile ainsi que les devoirs qu’impose la vie en société et ce afin de favoriser leur insertion sociale.
Il s’agit de donner aux jeunes, l’occasion d’acquérir les éléments de compréhension de leur acte en le restituant dans la globalité du champ social, structuré par des règles, des institutions et des personnes.

Le jeune participe à des stages collectifs dans lesquels différents thèmes pourront être abordés : justice, police, santé, école, collectivité, transport, respect d’autrui, solidarité, citoyenneté…

Annexe 2
Travaux d’Intérêt Général (TIG)
Obligatoirement avec l’accord du mineur :
- améliorer l’environnement naturel en reboisant ou débroussaillant
- réparer les dégâts liés au vandalisme
- effectuer des tâches à finalité culturelle
- effectuer des actes de solidarité.
Durée maximale 60 h à l’appréciation des Instances judiciaires.

Fait à Aspen le 04/06/2011
Isabella Nerio, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Institutions
Sylvain Kelmann, Premier Ministre
Mays Madarjeen, Président de la République

L'excuse de minorité n'a pas à être supprimée, si elle existe c'est pour une raison précise, les mineurs doivent être traités différemment et pas comme des adultes.
L'âge de la responsabilité pénale à lui était augmenté de 13 à 15 ans, il n'y a pas une grande différence par rapport au texte proposé par l'ancienne ministre de la justice concernant les peines applicables, seulement l'âge qui a changé.

[Dimitri Fevernov]

Le Conseil des Ministres peut commencer. Adrian a ouvert l'ordre du jour avec ses cinq projets. Bon travail ! Je n'ai rien à redire sur les 5 textes, je pense qu'il s'agit d'une avancée et qu'ils vont nettement clarifier la situation.
Je suis donc naturellement favorable à leur adoption, et ce pour tous.

Entendez par là que je vote POUR pour chaque texte d'Adrian.

[Mays Madarjeen]

Je vote pour :
- la modification du Code électoral
- la modification constitutionnelle sur les ordonnances
- la loi sur les débats citoyens

Je vote contre :
- la modification constitutionnelle sur le poste de vice-Premier ministre
- la modification de la loi sur la délinquance

Attention, par contre, aux termes employés : quand un ministre dépose un texte, il s'agit d'un projet, et non pas d'une proposition.
Donc, le terme "proposition de modifications constitutionnelles" est incorrect, il s'agit d'un projet de loi constitutionnelle.

[Natalia Fevernova]

Je vote pour tous les textes présentés

[Daniel Bréchet]

Je m'abstiens au sujet de la loi sur les débats citoyens.

Je vote pour les 4 autres textes.


(EL: les autres ministres poste leur texte après les votes ? ça risque de s'embrouiller sinon...)

[Dimitri Fevernov]

Les Ministres sont invités à présenter leurs textes prévus à l'ordre du jour, je me charge de faire la synthèse après.

[Guillaume Blossière]

Je vote pour :
- la modification du Code électoral
- la modification constitutionnelle sur les ordonnances
- la modification constitutionnelle sur le poste de vice-Premier ministre
- la loi sur les débats citoyens

Je vote contre :
- la modification de la loi sur la délinquance

Je me permets aussi de proposer mon premier projet de loi sur le secteur aéroportuaire.
Avec le lien vers le débat.

Proposition de loi sur le secteur aéroportuaire frôçeux.

Titre 1 : De la création d’un Comité d’Exploitation.

• Art. 1 : Chaque aéroport Frôceux se dotera d’un comité d’exploitation chargé de fixer les projets à envisager, les autorisations pour l’exploitation par les compagnies aériennes, et les besoins des aéroports.
• Art. 2 : Chaque comité sera composé par :
  • Le ministre des Transports, ou à défaut du premier ministre, ou un de leurs représentants.
  • Du maire de la ville concernée, ou à défaut un de ses représentants.
  • Du président de la région concernée, ou à défaut d’un de ses représentants.
  • Du directeur de l’établissement.
  • Du responsable RH de l’établissement.
  • Du président de la Commission Aéroport (cf. titre 4)
  • D’un représentant du personnel de l’aéroport.
  • D’un représentant des compagnies aériennes utilisant l’aéroport.
• Art. 3 : Le comité sera présidé par le ministre des Transports, ou à défaut par le premier ministre. Les deux peuvent nommés un représentant pour présider ce conseil.
• Art. 4 : Le comité se réunit tous les six mois, et fixe la politique à suivre pour le semestre suivant.
• Art. 5 : Toute décision majeure doit se faire au sein du comité, le directeur ayant à rendre des comptes au Comité. Une décision majeure est une décision se rapportant à la gestion globale des effectifs, aux aménagements, ou aux projets de l'aéroport.
• Art. 6 : En cas de vote, les décisions se prennent à la majorité 4+1. En cas d’égalité parfaite, la décision reviendra au président du comité et au directeur de l’établissement.
• Art. 7 : Le directeur général de l’aéroport est désigné par le comité d’exploitation pour une durée de 5 ans.

Titre 2 : Du financement, de la rénovation, et de la maintenance.

• Art. 1 : L’Etat s’engage à maintenir les infrastructures aéroportuaires à plus de 80% de leur capacité, sauf dans le cas où on envisage une fermeture progressive d’un établissement.
• Art. 2 : Le cas échéant, l’Etat s’engage à investir ou à permettre l’investissement pour la remise à niveau des infrastructures aéroportuaires.
• Art. 3 : Pour financer ces travaux, et les couts qu’ils engendrent, l’Etat taxera à hauteur de X % les compagnies aériennes, les franchises s’installant au sein de l’aéroport. Ce pourcentage sera fixé par décret du ministre des Transports.

Titre 3 : De la gestion de l’aéroport.

• Art. 1 : Le comité d’exploitation est chargé de la gestion de la politique globale de l’aéroport.
• Art. 2 : Le directeur général est chargé de la mise en application des projets du comité, et de la gestion quotidienne de l’aéroport.
• Art. 3 : Le directeur choisira un responsable ressources humaines, et pourra choisir un adjoint afin de répondre aux besoins de son aéroport.

Titre 4 : De la création d’une Commission Aéroport.

• Art. 1 : La commission aéroport est une commission d’études et d’enquêtes sur le thème aéroportuaire. Elle est divisé entre la Commission Aéroport Interne (CAI) qui se décline au sein de chaque aéroport, et de la Commission Aéroport Externe (CAE) unique quant à elle.
• Art. 2 : La CAE est chargée d’étudier de possibles projets d’ouvertures d’aéroports, ou de fermetures des aéroports actuels. L’objectif est de rendre un rapport sur les retombées économiques et sociales de ces projets.
• Art. 3 : La CAE sera rattachée, dès la création, à l'Agence Nationale des Transports Frôceux (ANTF).
• Art. 3 : La CAI est en charge de l’évaluation du fonctionnement d’un aéroport, d’un travail sur les projets éventuels à mettre en place. C’est une commission à la fois de contrôle et de recherche d’améliorations.

[Lucie Vogel]

Je vote POUR à tous les textes proposés