Immigration

[Arthur de Milon]

Chers collègues.

Le récent débat sur l'immigration et l'intégration que j'ai lancé dans mon ministère a été commenté par plusieurs personnalités.
Un certain nombre de leurs propositions sont intéressantes et rentrent dans le cadre de notre programme politique.

Mais, comment voulez-vous rédiger un projet de loi sur l'immigration ?
C'est impossible. Je pense qu'un texte ni législatif, ni réglementaire, une circulaire par exemple serait meilleure sur certains points.

De même concernant le thème de la sécurité routière. Je ne peux décemment pas inscrire dans un projet de loi le nombre de radars qui seront mis en place (c'est un exemple)...

Qu'en pensez-vous ?

[Sylvain Kelmann]

A mon humble avis, je crois que ta partie "Immigration" s'articule en plusieurs points.
Le projet de loi très concret, c'est celui qui s'attaque aux employeurs de clandestins. Tu peux ainsi cadrer les règles pour affronter ce problème en te basant sur ce qui a déjà été défini par rapport à l'immigration légale/clandestine. Les projets de loi actuels sont-ils clairs et définissent-ils bien ce qui est illégal? Si oui, tu peux t'en servir pour faire le lien avec ce nouveau projet de loi.

Pour la régularisation, je pense que tu peux agir par décret sur des cas précis, en précisant auparavant dans un communiqué tes critères de régularisation. Et rien n'empêche de transmettre un de ces cas très précis à la presse, en accordant une interview par exemple.

Pour les coopérations, tu peux multiplier les déplacements à l'étranger.

Pour la sécurité routière, il y a TOUT à définir. Un projet de loi doit définir le comportement sur la route. La base d'un code de la route en quelque sorte...

Réponds-je à ta question?

[Isabella Nerio]

"la base d'un Code de la Route" ?

Il n'y en a pas en Frôce

[Sébastien Le Maud]

(On peut dire qu'il sera un peu modifié pour rester cohérent ^^ )

Vous pouvez regarder le débat que j'ai ouvert une fois quand j'étais ministre de l’intérieur.

- La réforme du code de la route et de la sécurité routière. (je dis réforme mais il doit être rédigé de A à Z, juste parce qu’on m’a fait remarquer qu’on serait vraiment un pays nul si on n’avait pas de code de la route ^^)

http://www.republique-froceuse.com/foru ... 108&t=1443

[Arthur de Milon]

De toute manière, je vais rédiger un projet de loi concernant la sécurité routière, c'est certain. Cependant, sur quoi puis-je m'appuyer hormis sur un débat archivé et des statistiques. Comme vous venez de l'indiquer, il n'existe pas de base solide, tel un code de la route... Hors, ce serait le cas échéant à la garde des Sceaux de trouver le temps d'en proposer un...

[Sébastien Le Maud]

(Non mais ce que Isabella veut dire c'est qu'il serait préférable de parler de réforme que d'un premier code puisqu'il n'en existe pas un. Juste pour rester RP, on sait bien qu'il n'y en a pas un là)

Cela étant dit ce n'est pas vraiment un problème de parler de réforme ou de la mise en place d'un code de la route, pour moi il est évident que l'important c'est que la loi voit le jour et l’appellation n'a que peu d'importance.
Je pense donc qu'on peut arrêter de parler de cela, et par ailleurs monsieur De Milon, si vous avez besoin d'aide n'hésitez pas, pour avoir voulu travailler sur le projet je sais qu'il est difficile de le rédiger quand on a aucune base pour ça.

[Arthur de Milon]

Ce que je veux dire, c'est qu'il m'est extrêmement difficile de créer une loi sur les limitations de vitesse, sur l'alcool au volant, sur des consignes de conduite etc, s'il n'existe pour l'instant aucune règle dans ce domaine. Je ne peux pas tout inventer...

[Sébastien Le Maud]

J'ai quelques documents je vais vous les passer (je te les envoie par MP)