Calendrier des sessions parlementaires

[Sébastien Capell]

Vème Législature

[Sébastien Capell]

Session 1

Parti Républicain Frôceux :

- Mays Madarjeen : 48 sièges
- Vincent Valbonesi : 29 sièges
- Sébastien Capell : 19 sièges

Gauche Populaire et Citoyenne :

- Youri Adam's : 31 sièges
- Mauro Garibaldi : 20 sièges

Mouvement Libéral Démocrate :

- Charles de la Tour : 42 sièges

Union de la Gauche Républicaine :

- Roberto Dominguez : 39 sièges

Ligue Patriotique :

- Lorenzo Muzzarelli : 39 sièges

Ordre du jour

Session de débats du 28 avril au 1er mai

- Projet de loi sur la gratuité des préservatifs
- Projet de loi sur la vaccination humaine
- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité

Session de vote du 30 avril au 3 mai

- Élection des juges à la Cour Suprême

Session de votes du 2 au 5 mai

- Projet de loi sur la gratuité des préservatifs
- Projet de loi sur la vaccination humaine
- Projet de loi sur la création de l'Institut Public de Solidarité

En cas de dépôts d’amendements, la session de vote sera décalée de 48h pour laisser un délai aux votes des dits amendements

[Sébastien Capell]

Session 2

Parti Républicain Frôceux :

- Vincent Valbonesi : 48 sièges
- Sébastien Capell : 29 sièges
- Arthur de Milon : 19 sièges

Gauche Populaire et Citoyenne :

- Youri Adam's : 31 sièges
- Mauro Garibaldi : 20 sièges

Mouvement Libéral Démocrate :

- Charles de la Tour : 42 sièges

Union de la Gauche Républicaine :

- Roberto Dominguez : 39 sièges

Ligue Patriotique :

- Kyoshiro Sapporo : 39 sièges

Session de débats du 19 au 22 mai

- Proposition de Loi Organique portant modification de la OR-2011-02-15 instaurant un Code Electoral

Session de débats du 23 au 26 mai

- Proposition de Loi relative à l'organisation du Brevet National de l'Enseignement Scolaire

Session de votes du 23 au 26 mai

- Proposition de Loi Organique portant modification de la OR-2011-02-15 instaurant un Code Electoral

En cas de dépôts d’amendements, la session de vote sera décalée de 48h pour laisser un délai aux votes des dits amendements

[Sébastien Capell]

Session 3

Parti Républicain Frôceux :

- Vincent Valbonesi : 48 sièges
- Sébastien Capell : 29 sièges
- Jack Kusher : 19 sièges

Gauche Populaire et Citoyenne :

- Youri Adam's : 31 sièges
- Mauro Garibaldi : 20 sièges

Mouvement Libéral Démocrate :

- Charles de la Tour : 42 sièges

Union de la Gauche Républicaine :

- Daniel Bréchet : 39 sièges

Ligue Patriotique :

- Kyoshiro Sapporo : 39 sièges

Session de débats du 7 au 10 juin :

- Projet de loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs
- Projet de loi sur le dépistage
- Projet de loi sur la sécurité intérieure

[Benjamin McGregor]

VIème Législature

[Benjamin McGregor]

Session 2

Liste Socialiste :

Adrian Droski : 47 sièges
Benjamin McGregor : 29 sièges
Lucie Vogel : 23 sièges
Indine d'Arcadie : 18 sièges

Parti Républicain Frôceux :

Heinrich Slobodan : 45 sièges
John Estrade : 27 sièges
Vera Kalachnikova : 18 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

Daniel Bréchet : 36 sieges
Guillaume Blossière : 24 sieges

Sessions de débat du 11/07/11 à 12h au 14/07/11 à 12h

• Projet de Loi de modification du Code Électoral : Pause
• Projet de Loi sur la police de proximité et de quartier
• Projet de Loi sur le secteur aéroportuaire frôçeux
• Projet de Loi de Finances

Sessions de vote du 14/07/11 à 13h au 17/07/11 à 13h (Si dépot d'amendement(s), la session de vote est prolongée de 48h)

• Projet de Loi de modification du Code Électoral : Pause
• Projet de Loi sur la police de proximité et de quartier
• Projet de Loi sur le secteur aéroportuaire frôçeux
• Projet de Loi de Finances

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

Session 3

Liste Socialiste :

Adrian Droski : 47 sièges
Benjamin McGregor : 29 sièges
Lucie Vogel : 23 sièges
Ondine d'Arcadie : 18 sièges

Parti Républicain Frôceux :

Heinrich Slobodan : 45 sièges
Sam Meade : 27 sièges
Vera Kalachnikova : 18 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

Daniel Bréchet : 36 sieges
Théo Arcour : 24 sieges

Sessions de débat du 16/07/11 à 14h au 19/07/11 à 14h

• Loi Organique sur le Fonds d'Epargne et d'Investissement Républicain
• Projet de modification constitutionnelle
• Projet de modifications constitutionnelles : VPM

Sessions de vote du 19/07/11 à 14h30 au 22/07/11 à 14h30 (Si dépot d'amendement(s), la session de vote est prolongée de 48h)

• Loi Organique sur le Fonds d'Epargne et d'Investissement Républicain
• Projet de modification constitutionnelle
• Projet de modifications constitutionnelles : VPM

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

Session 4

Liste Socialiste :

Adrian Droski : 47 sièges
Benjamin McGregor : 29 sièges
Lucie Vogel : 23 sièges
Ondine d'Arcadie : 18 sièges

Parti Républicain Frôceux :

Jack Kusher : 45 sièges
John Estrade : 27 sièges
Vera Kalachnikova : 18 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

Daniel Bréchet : 36 sieges
Théo Arcour : 24 sieges

Sessions de débat du 23/08/11 à 9h10 au 26/08/11 à 9h10

• Projet de loi de modification de la loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs

Sessions de vote du 26/08/11 à 10h00 au 29/08/11 à 10h00 (Si dépot d'amendement(s), la session de vote est décalée de 48h)

• Projet de loi de modification de la loi sur les dispositions judiciaires spécifiques à la délinquance des mineurs

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

Session 5

Liste Socialiste :

Adrian Droski : 47 sièges
Benjamin McGregor : 29 sièges
Lucie Vogel : 23 sièges
Ondine d'Arcadie : 18 sièges

Parti Républicain Frôceux :

Jack Kusher : 45 sièges
John Estrade : 27 sièges
Vera Kalachnikova : 18 sièges

Union des Sociaux Démocrates :

Daniel Bréchet : 36 sieges
Guillaume Blossière : 24 sieges

Session de vote.

• Election des Juges à la Cours Suprême.

La lecture du règlement de l'Assemblée est chaudement recommandé.

[Benjamin McGregor]

VIIème Législature