Conseil des Ministres du 19 au 21 mars

[Asuka Finacci]

Je soutien le projet du ministre de l'éducation nationale. Concernant le vote alternatif je pense qu'on peut l'inclure dans la révision globale.

[Thomas François]

En accord avec les deux projets présentés.

[Morgane Adelie]

Bon je pense qu'on va faire plus simple. Je vais vous demander de vous prononcer sur la totalité de l'ordre du jour. S'il y a des questions, après tout les débats sont la pour ça. En cas d'avis défavorable, merci d'indiquer un minimum le pourquoi.

- Projet de Loi de Finances
http://www.republique-froceuse.com/foru ... =13&t=1809
Favorable

- Projet de Loi sur la formation des enseignants en primaire, élémentaire et secondaire
http://www.republique-froceuse.com/foru ... =20#p31398
Favorable

- Projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République
http://www.republique-froceuse.com/foru ... f=9&t=2274
Favorable

- Projet de loi sur la gestion de l'eau
http://www.republique-froceuse.com/foru ... ead#p31353
Défavorable - Les coûts et moyens de prise en charge ne sont pour ma part pas assez explicités dans le projet. On oblige les communes et les particuliers à s'équiper mais sans distinction de moyens.

- Code de déontologie de la Police Nationale
http://www.republique-froceuse.com/foru ... 182&t=2235
Favorable

- Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile
http://www.republique-froceuse.com/foru ... 7&start=10
Favorable

M. Gayet, je n'ai aucune nouvelle concernant un premeir projet.
Le prochain Conseil des Ministres se tiendra dans une semaine. Prévoyez un ou plusieurs nouveaux projets d'ici la. Merci

[Vincent Valbonesi]

- Projet de Loi de Finances -> Favorable
- Projet de Loi sur la formation des enseignants en primaire, élémentaire et secondaire -> Favorable
- Projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République -> Favorable
- Projet de loi sur la gestion de l'eau -> Défavorable
- Code de déontologie de la Police Nationale -> Favorable
- Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile -> Favorable

[Mays Madarjeen]

Projet de Loi de Finances : Favorable
Projet de Loi sur la formation des enseignants : Favorable
Projet de Loi constitutionnelle : Favorable
Projet de Loi sur la gestion de l'eau : Défavorable
Code de déontologie de la Police Nationale : Favorable
Projet de Loi portant sur la construction d'un circuit automobile : Favorable

[Asuka Finacci]

Projet de Loi de Finances : Favorable
Projet de Loi sur la formation des enseignants : Favorable
Projet de Loi constitutionnelle : Favorable
Projet de Loi sur la gestion de l'eau : Défavorable
Code de déontologie de la Police Nationale : Favorable
Projet de Loi portant sur la construction d'un circuit automobile : Favorable

[Kyoshiro Sapporo]

Projet de Loi de Finances : Favorable
Projet de Loi sur la formation des enseignants : Favorable
Projet de Loi constitutionnelle : Je m'abstiens ayant toujours été contre le vote alternatif
Projet de Loi sur la gestion de l'eau : Défavorable
Code de déontologie de la Police Nationale : Favorable
Projet de Loi portant sur la construction d'un circuit automobile : Favorable évidement

[Charles de la Tour]

- Projet de Loi de Finances -> Favorable
- Projet de Loi sur la formation des enseignants en primaire, élémentaire et secondaire -> Favorable
- Projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République -> Favorable
- Projet de loi sur la gestion de l'eau -> Favorable
- Code de déontologie de la Police Nationale -> Favorable
- Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile -> Favorable

[Thomas François]

- Projet de Loi de Finances -> Favorable
- Projet de Loi sur la formation des enseignants en primaire, élémentaire et secondaire -> Favorable
- Projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République -> Favorable
- Projet de loi sur la gestion de l'eau -> Favorable
- Code de déontologie de la Police Nationale -> Favorable
- Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile -> Favorable

[Zélie Saint-Déodat]

- Projet de Loi de Finances -> Favorable
- Projet de Loi sur la formation des enseignants en primaire, élémentaire et secondaire -> Favorable
- Projet de Loi Constitutionnelle sur les modalités d'élection du Président de la République -> Favorable
- Projet de loi sur la gestion de l'eau -> Défavorable
- Code de déontologie de la Police Nationale -> Favorable
- Projet de loi portant sur la construction d'un circuit automobile -> Favorable